Livres anciens

DRANDAR (A.-G.)

LES ÉVÉNEMENTS POLITIQUES EN BULGARIE, Depuis 1876 jusqu’à nos jours

GOSCHEN (George Joachim) et SAY (Léon)

THÉORIE DES CHANGES ÉTRANGERS, Traduction et introduction par Léon Say, 4e éd., Suivie du rapport de 1875 sur le payement de ...

THÉORIE DES CHANGES ÉTRANGERS, Traduction et introduction par Léon Say, 4e éd., Suivie du rapport de 1875 sur le payement de l’Indemnité de guerre

BLANC DU COLLET (A.)

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 20 JUIN 1896 SUR LE CONSENTEMENT AU MARIAGE ET SUR L?ACTE RESPECTUEUX, Avec tableaux synoptiques et ...

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 20 JUIN 1896 SUR LE CONSENTEMENT AU MARIAGE ET SUR L’ACTE RESPECTUEUX, Avec tableaux synoptiques et modèles

CHAUVEAU (Adolphe) et TAMBOUR (Ernest)

CODE D?INSTRUCTION ADMINISTRATIVE OU LOIS DE LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE contenant dans l?ordre du Code de procédure civile, ...

CODE D’INSTRUCTION ADMINISTRATIVE OU LOIS DE LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE contenant dans l’ordre du Code de procédure civile, les règles de...

DEJEAN (Jean-Laurent)

ÉTUDE HISTORIQUE & JURIDIQUE SUR L’INAMOVIBILITÉ DE LA MAGISTRATURE, Thèse, Faculté de droit de Bordeaux

CHAMBRUN (Adolphe de)

LE POUVOIR EXÉCUTIF AUX ÉTATS-UNIS, Étude de droit constitutionnel, Avec préface de M. Pierre de Chambrun, 2e éd. revue, corr...

LE POUVOIR EXÉCUTIF AUX ÉTATS-UNIS, Étude de droit constitutionnel, Avec préface de M. Pierre de Chambrun, 2e éd. revue, corrigée et augmentée,...

DESPAGNET (Frantz)

ESSAI SUR LES PROTECTORATS, Étude de droit international

[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)

CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par Paul Carpentier, coll. de Codes étrangers, t. XVI

BONNEMAINS (Édouard de), VOINESCO (Romulus P.)

LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) réglementant l?exercice des actions commerciales et leur durée suivie du règlemen...

LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) réglementant l’exercice des actions commerciales et leur durée suivie du règlement du service et de la...

LAFERRIÈRE (Édouard)

TRAITÉ DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE ET DES RECOURS CONTENTIEUX, 2e éd. :t. I : Notions générales - Législation comparée ...

TRAITÉ DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE ET DES RECOURS CONTENTIEUX, 2e éd. :t. I : Notions générales - Législation comparée - Histoire -...

HAURIOU (Maurice)

LA SCIENCE SOCIALE TRADITIONNELLE, Cours de Science sociale

VIGNEAUX (Paul-Émile)

ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA PRAEFECTURA URBIS À ROME

BOUTAUD (Élie)

DES CONTRATS DE LA FEMME AVEC LES TIERS DANS L’INTÉRÊT DU MARI

MALRIC (Gabriel)

DE LA CLAUSE D’AMEUBLISSEMENT (Commentaire des articles 1505 à 1509 du Code civil), Thèse, Faculté de droit de Toulouse

DEVISE (Ferdinand)

DE LA RÉFORME DE LA LOI DU 4 MARS 1889 SUR LA LIQUIDATION JUDICIAIRE

UZÉ (Charles)

DE LA NULLITÉ EN MATIÈRE D’ÉLECTIONS POLITIQUES, Élections municipales, départementales, sénatoriales et parlementaires

MOULLART (A.)

LA LIBERTÉ DU MARIAGE EN FRANCE, Extrait des mémoires de l’Académie d’Amiens

JOLLY (Jules)

DES SECONDS MARIAGES, Étude historique sur la législation des seconds et subséquents mariages

LÉON (Eugène)

ÉTUDE SUR LES COULISSES ET SES OPÉRATIONS

DEMOLOMBE (Charles)

TRAITÉ DU DIVORCE. Appendice au traité du mariage et de la séparation de corps, suivi du commentaire de la loi du 6 février 1...

TRAITÉ DU DIVORCE. Appendice au traité du mariage et de la séparation de corps, suivi du commentaire de la loi du 6 février 1893 relative à la...

THOMAS (Léonce)

DES DROITS DU CONJOINT SURVIVANT. Étude de la Loi des 9-10 mars 1891 qui a modifié les droits de l’époux dans la succession d...

DES DROITS DU CONJOINT SURVIVANT. Étude de la Loi des 9-10 mars 1891 qui a modifié les droits de l’époux dans la succession de son conjoint...

LE PICAUT (Louis)

DE LA SAISIE-ARRÊT OU OPPOSITION et spécialement en ce qui concerne LES APPOINTEMENTS, GAGES OU SALAIRES

[Code - Italie]

CODE CIVIL ITALIEN. Promulgué le 25 juin 1865, mis en vigueur le 1er janvier 1866, traduit, annoté et précédé d’une introduct...

CODE CIVIL ITALIEN. Promulgué le 25 juin 1865, mis en vigueur le 1er janvier 1866, traduit, annoté et précédé d’une introduction de Henri...