SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMMERCE ET ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL, À propos des lois Helms-Burton et d?Amat...

[Collectif]

SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMMERCE ET ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL, À propos des lois Helms-Burton et d?Amat...

SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMMERCE ET ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL, À propos des lois Helms-Burton et d’Amato-Kennedy, dir. Habib...

[Colloque]

QU?EN EST-IL DU CODE DE COMMERCE 200 ANS APRÈS ? État des lieux et projections, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007, ...

QU’EN EST-IL DU CODE DE COMMERCE 200 ANS APRÈS ? État des lieux et projections, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007, dir. Corinne...

GOUAULT (Jacques)

COMMENT LA FRANCE EST DEVENUE RÉPUBLICAINE, Les élections générales et partielles à l?Assemblée nationale 1870-1875, Préface ...

COMMENT LA FRANCE EST DEVENUE RÉPUBLICAINE, Les élections générales et partielles à l’Assemblée nationale 1870-1875, Préface de François Goguel,...

LAFON (Jacqueline-Lucienne)

LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L?ORDONNANCE DE MARS 1673, Les juridictions consulaires : Principe et compétence, Préface de Jean ...

LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS 1673, Les juridictions consulaires : Principe et compétence, Préface de Jean Imbert

[Collectif]

D’UN CODE À L’AUTRE : LE DROIT COMMERCIAL EN MOUVEMENT, dir. Paul Le Cannu, Bibl. de l’Institut André Tunc, t. 17

TERRÉ (François)

L’ENFANT DE L’ESCLAVE, GÉNÉTIQUE ET DROIT

[Collectif]

LA REPRÉSENTATION, sous la direction de François d’Arcy, coll. Politique comparée

XIXe siècle

DUTRUC (Gustave)

MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Gref...

MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 2e éd. revue...

BLUM (Claude)

LA RESTITUTION DES OBJETS PLACÉS SOUS MAIN DE JUSTICE

GIVERDON (Claude), LARGUIER (Jean)

PROCÉDURE CIVILE, DROIT PÉNAL, PROCÉDURE PÉNAL, Ordonnances et décrets intervenus du 1er juin 1958 au 28 février 1959, Textes...

PROCÉDURE CIVILE, DROIT PÉNAL, PROCÉDURE PÉNAL, Ordonnances et décrets intervenus du 1er juin 1958 au 28 février 1959, Textes choisis et commentés...

ERHARD (Michel)

LES CONCORDATS JUDICIAIRES ET LEUR CONTRÔLE PAR LA JUSTICE

JALIFIÉ (Charles-Félix)

DES CONTREDITS sur règlement provisoire en matière d?ordre et de distribution par contribution, Thèse, Université d?Aix-Marse...

DES CONTREDITS sur règlement provisoire en matière d’ordre et de distribution par contribution, Thèse, Université d’Aix-Marseille

GAILHARD-BANCEL (Maurice de)

LES ANCIENNES CORPORATIONS DE MÉTIERS ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE Dans le commerce et la petite industrie, Préface de M. G. ...

LES ANCIENNES CORPORATIONS DE MÉTIERS ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE Dans le commerce et la petite industrie, Préface de M. G. Fagniez

DEMENTHON (Henri)

TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement refondue et mise à jour

FONTAINE (Étienne)

LE GÉRANT DE LA SOCIÉTÉ DE FAMILLE, Son statut juridique et fiscal suivi de formules, Préface de M. Paul Barbry

BRUN (André)

LA JURISPRUDENCE EN DROIT DU TRAVAIL, Bibl. de droit du travail et de la sécurité sociale, t. I, Préface de J.M. Jeanneney

XIXe siècle

ISAURE-TOULOUSE

TRAITÉ-FORMULAIRE DE PROCÉDURE PRATIQUE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET MILITAIRE Contenant pou...

TRAITÉ-FORMULAIRE DE PROCÉDURE PRATIQUE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET MILITAIRE Contenant pour chaque juridiction,...

DUPEYROUX (Olivier)

LA RÈGLE DE LA NON-RÉTROACTIVITÉ DES ACTES ADMINISTRATIFS, Préface de Paul Couzinet

DE BRUYNE (Ad.)

TRAITÉ DES EXPERTISES EN TOUTES MATIÈRES, Mis en rapport avec la jurisprudence belge et française

XIXe siècle

CONSTANT (Benjamin)

COURS DE POLITIQUE CONSTITUTIONNELLE, nouvelle éd. mise en ordre et précédée d’une introduction par M. J.-P. Pagès

XVI-XVIIIe siècles

MABLY (Abbé de)

LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAITÉS, Nouvelle éd., corrigée & augmentée

[Mélanges Moderne]

MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administratif au droit constitutionnel. Du droit français au autres droits, Mélanges en l...

MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administratif au droit constitutionnel. Du droit français au autres droits, Mélanges en l’honneur de Franck...

BASTID (Paul)

BENJAMIN CONSTANT ET SA DOCTRINE, coll. Sciences Politiques