ÉTUDES OFFERTES À JACQUES GHESTIN, LE CONTRAT AU DÉBUT DU XXIe siècle

[Mélanges Ghestin]

ÉTUDES OFFERTES À JACQUES GHESTIN, LE CONTRAT AU DÉBUT DU XXIe siècle

[Mélanges Braibant]

L’ÉTAT DE DROIT. Mélanges en l’honneur de Guy BRAIBANT, Préface de Marceau Long et Georges Vedel

CORBERAND (Jean-Emmanuel)

MANUEL JURIDIQUE DE LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES & ENTREPRENEURS, Préface de Fernand Payen

DE GLAS (Jos.) et RODENBACH (André)

TRAITÉ DES RÉFÉRÉS

GÉRARD (Octave)

DE L?EXCEPTION DE EO QUOD FACERE POTEST EN DROIT ROMAIN, DES ORIGINES DES RÉFÉRÉS ET DES PRINCIPES DE COMPÉTENCE EN CAS D?URG...

DE L’EXCEPTION DE EO QUOD FACERE POTEST EN DROIT ROMAIN, DES ORIGINES DES RÉFÉRÉS ET DES PRINCIPES DE COMPÉTENCE EN CAS D’URGENCE EN DROIT...

ARCHAVLIS (E.), RICHARD (F. M.), VEYRENC (A.)

L’EXERCICE DU MANDAT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES, 2e éd.

GARRAUD (René)

PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL CONTENANT L?EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DE LA PARTIE GÉNÉRALE DU CODE PÉNAL, DU CODE D?INSTRUCTION CRIMI...

PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL CONTENANT L’EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DE LA PARTIE GÉNÉRALE DU CODE PÉNAL, DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ET DES LOIS QUI...

CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]

COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, Nouvelle éd. revue et augm...

COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, Nouvelle éd. revue et augmentée

STURZO (Luigi)

LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE ET LE DROIT DE GUERRE, Trad. sur le manuscrit italien inédit par Marcel Prélot, coll. Cahiers de...

LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE ET LE DROIT DE GUERRE, Trad. sur le manuscrit italien inédit par Marcel Prélot, coll. Cahiers de la Nouvelle Journée...

FRÉROT (Jules)

LE FORMULAIRE COMPLET DES PROPRIÉTAIRES, NÉGOCIANTS ET INDUSTRIELS, Contenant : 1° Tous les modèles des actes qui peuvent êtr...

LE FORMULAIRE COMPLET DES PROPRIÉTAIRES, NÉGOCIANTS ET INDUSTRIELS, Contenant : 1° Tous les modèles des actes qui peuvent être faits sous...

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS :t. V : Donations et testaments avec le concours de André Trasbot (1030 p.) ;t. VII...

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS :t. V : Donations et testaments avec le concours de André Trasbot (1030 p.) ;t. VIII : Les régimes...

CHEVALLIER (Jean-Jacques)

HISTOIRE DE LA PENSÉE POLITIQUE, t. I : De la Cité-État à l?apogée de l?État-nation monarchique, t. II : L?État-nation monarc...

HISTOIRE DE LA PENSÉE POLITIQUE, t. I : De la Cité-État à l’apogée de l’État-nation monarchique, t. II : L’État-nation monarchique : vers le...

DROSS (William)

CLAUSIER : DICTIONNAIRE DES CLAUSES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES DES CONTRATS DE DROIT PRIVÉ INTERNE

[Association Henri Capitant]

PRINCIPES CONTRACTUELS COMMUNS. PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Maze...

PRINCIPES CONTRACTUELS COMMUNS. PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction de...

[Association Henri Capitant]

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TERMINOLOGIE CONTRACTUELLE COMMUNE, PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction...

COLLART DUTILLEUL (François)

LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBLE, coll. Immobilier - Droit et Gestion

GERRY-VERNIÈRES (Stéphane)

LES « PETITES » SOURCES DU DROIT, À propos des sources étatiques non contraignantes, Préface de Nicolas Molfessis, coll. Rech...

LES « PETITES » SOURCES DU DROIT, À propos des sources étatiques non contraignantes, Préface de Nicolas Molfessis, coll. Recherches juridiques

[Colloque]

DE L?INTÉRÊT DE LA SUMMA DIVISIO DROIT PUBLIC-DROIT PRIVÉ ?, Sous la dir. de Baptiste Bonnet et Pascale Deumier, coll. Thèmes...

DE L’INTÉRÊT DE LA SUMMA DIVISIO DROIT PUBLIC-DROIT PRIVÉ ?, Sous la dir. de Baptiste Bonnet et Pascale Deumier, coll. Thèmes et commentaires

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA PERSONNALITÉ MORALE, Journées nationales, t. XII / La Rochelle (1995)

PORÉE (Henri) et CUËNOT (Henry)

DES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS SOUMISES AUX CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DES PONTS ET CHAUSSÉES ET AU CAHIER DU SERVIC...

DES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS SOUMISES AUX CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DES PONTS ET CHAUSSÉES ET AU CAHIER DU SERVICE DES CHEMINS VICINAUX

CHATIGNIER

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 8e éd. revue, ...

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 8e éd. revue, mise au courant de la...

PERRIQUET (Eugène)

LES CONTRATS DE L?ÉTAT, Traité comprenant notamment les règles en matière de ventes domaniales, ventes des coupes de bois de ...

LES CONTRATS DE L’ÉTAT, Traité comprenant notamment les règles en matière de ventes domaniales, ventes des coupes de bois de l’état, fournitures...

ROLLAND (Louis), LAMPUÉ (Pierre), GOURY DU ROSLAN, POUJOL, BOURUET - AUBERTOT, TOUCHE (Armand)

LÉGISLATION ET FINANCES COLONIALES, Préface de Octave Homberg, Avant-propos de C. Perreau