DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT : LE LITTORAL, IVe Conférence internationale, Aix-en-Provence, Université d?Ai...

[Colloque]

DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT : LE LITTORAL, IVe Conférence internationale, Aix-en-Provence, Université d?Ai...

DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT : LE LITTORAL, IVe Conférence internationale, Aix-en-Provence, Université d’Aix-Marseille, 26-27-28...

Répertoires et Revues

[Revue]

LES ENFANTS ET LES LOIS, Enfance, n° 3, 1992

LEDAN (Jessica)

L?INVESTISSEUR EN DROIT PRIVÉ ET DROIT FISCAL FRANÇAIS, Préface Hervé Causse, Avant-propos Daniel Tricot, coll. du centre d?É...

L’INVESTISSEUR EN DROIT PRIVÉ ET DROIT FISCAL FRANÇAIS, Préface Hervé Causse, Avant-propos Daniel Tricot, coll. du centre d’Études fiscales,...

HÉLIN (Jean-Claude), JÉGOUZO (Yves), MESNARD (André-Hubert), TANGUY (Yann) et autres

LA PORTÉE SOCIALE DU CONTENTIEUX DE L’URBANISME. Le rôle du juge et ses limites, t. 1

[Archives de philosophie du droit]

LE DROIT ET LES SCIENCES DE L’ESPRIT, A.P.D., t. 55

KELSEN (Hans), PERERLMAN (Charles), ENTRÈVES (Alexandre Passerin d’), JOUVENEL (Bertrand de), BOBBIO (Noberto), PRÉLOT (Marcel), EISENMANN (Charles)

LE DROIT NATUREL, Institut international de philosophie politique, Annales de philosophie politique, t. III

XVI-XVIIIe siècles

BOUTARIC (François de)

LES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, CONFÉRÉES AVEC LE DROIT FRANÇOIS

Livres anciens

[Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi]

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, (signé Foissac-La-...

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, (signé Foissac-La-Tour), 24 fructidor An...

LOMBOIS (Claude)

INTRODUCTION AU DROIT CIVIL, DROIT DES PERSONNES ET DES BIENS, Deug 1re année

[Collectif]

THE REFORM PROCESS OF UNITED NATIONS PEACE OPERATIONS DEBRIEFING AND LESSONS, Report of the 2001 Singapore Conference, The un...

THE REFORM PROCESS OF UNITED NATIONS PEACE OPERATIONS DEBRIEFING AND LESSONS, Report of the 2001 Singapore Conference, The united nations...

[Colloque]

COLLOQUES, RENCONTRES INTERNATIONALES DE L?INSTITUT D?ÉTUDES POLITIQUES D?AIX EN PROVENCE : ASPECT DU SYSTÈME DES NATIONS UN...

COLLOQUES, RENCONTRES INTERNATIONALES DE L’INSTITUT D’ÉTUDES POLITIQUES D’AIX EN PROVENCE : ASPECT DU SYSTÈME DES NATIONS UNIES DANS LE CADRE DE...

MAZEAUD (Henri et Léon), MAZEAUD (Jean) et CHABAS (François)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface de Henri Capitant :t. II : 6e...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface de Henri Capitant :t. II : 6e éd. (1970) ;t. III-1...

FLOUR (Jacques) et AUBERT (Jean-Luc)

DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, vol. I : L’ACTE JURIDIQUE ; vol. II : SOURCES : LE FAIT JURIDIQUE, coll. U, Série Droit Privé

MALAURIE (Philippe), MORVAN (Partick)

INTRODUCTION GÉNÉRALE, 2e éd.

[Collectif]

UNIFORM COMMERCIAL CODE. The american Law Institute, National conference of Commissioners on Uniform State Laws, 1962 officia...

UNIFORM COMMERCIAL CODE. The american Law Institute, National conference of Commissioners on Uniform State Laws, 1962 official text with comments,...

Répertoires et Revues

[Collectif]

CHINESE JOURNAL OF INTERNATIONAL LAW :THE CHINESE SOCIETY OF INTERNATIONAL LAW, Beijing 2003, vol. 2, no. 2 ;THE CHINESE SO...

CHINESE JOURNAL OF INTERNATIONAL LAW :THE CHINESE SOCIETY OF INTERNATIONAL LAW, Beijing 2003, vol. 2, no. 2 ;THE CHINESE SOCIETY OF INTERNATIONAL...

EMANUELLI (Claude)

DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, Contribution à l’étude du droit international selon une perspective canadienne, 3e éd., coll. Bleue

ROUSSELET (Marcel)

HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANÇAISE DES ORIGINES À NOS JOURS

PERROUX (François)

LE SENS DU NOUVEAU DROIT DU TRAVAIL (Droit du Travail et Capitalisme)

GAUDEMET (Jean)

LE MARIAGE EN OCCIDENT, Les moeurs et le droit

ROULAND (Norbert)

POUVOIR POLITIQUE ET DÉPENDANCE PERSONNELLE DANS L?ANTIQUITÉ ROMAINE, Genèse et rôle des rapports de clientèle, coll. Latomus...

POUVOIR POLITIQUE ET DÉPENDANCE PERSONNELLE DANS L’ANTIQUITÉ ROMAINE, Genèse et rôle des rapports de clientèle, coll. Latomus n° 166

[ALAMELLE (Auguste)]

LES GARANTIES DE L’ACCUSÉ DEVANT LE TRIBUNAL DE L’INQUISITION, Thèse de doctorat en théologie

BLÉRY (Corinne)

L’EFFICACITÉ SUBSTANCIELLE DES JUGEMENTS CIVILS, Sous la dir. de Jacques Héron, Préface de Pierre Mayer, Bibl. de droit privé...

L’EFFICACITÉ SUBSTANCIELLE DES JUGEMENTS CIVILS, Sous la dir. de Jacques Héron, Préface de Pierre Mayer, Bibl. de droit privé, t. 328