LA JUSTICE DISTRIBUTIVE

FAIDHERBE (A.-J.)

LA JUSTICE DISTRIBUTIVE

AUGIER (J.)

DE LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE GUERRE EN TEMPS DE GUERRE

LALOË (Francis)

OBSERVATIONS SUR LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE GUERRE DE L’ARMÉE DE TERRE

PROUDHON (Jean-Baptiste)

TRAITÉ DES DROITS D?USAGE, SERVITUDES RÉELLES, DU DROIT DE SUPERFICIE ET DE LA JOUISSANCE DES BIENS COMMUNAUX ET DES ÉTABLISS...

TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, DU DROIT DE SUPERFICIE ET DE LA JOUISSANCE DES BIENS COMMUNAUX ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS, 2e...

PROUDHON (Jean-Baptiste)

TRAITÉ DES DROITS D’USUFRUIT, D’USAGE, D’HABITATION, ET DE SUPERFICIE

PROUDHON (Jean-Baptiste)

TRAITÉ DU DOMAINE PUBLIC OU DE LA DISTINCTION DES BIENS CONSIDÉRÉS PRINCIPALEMENT PAR RAPPORT AU DOMAINE PUBLIC, 2e éd., revu...

TRAITÉ DU DOMAINE PUBLIC OU DE LA DISTINCTION DES BIENS CONSIDÉRÉS PRINCIPALEMENT PAR RAPPORT AU DOMAINE PUBLIC, 2e éd., revue, mise en harmonie...

[Collectif]

CHANGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX GLOBAUX ET DROITS DE L?HOMME, dir. Christel Cournil et Catherine Colard-Fabregoule, Préface de O...

CHANGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX GLOBAUX ET DROITS DE L’HOMME, dir. Christel Cournil et Catherine Colard-Fabregoule, Préface de Olivier de Schutter

[Colloque]

LA DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L?HOMME, 70 ANS APRÈS : Les fondements des droits de l?homme au défi des nouvelles t...

LA DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, 70 ANS APRÈS : Les fondements des droits de l’homme au défi des nouvelles technologies, Actes du...

[Collectif]

LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Domin...

LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Dominique Fenouillet et...

[Colloque]

LE DROIT D?ACCÈS À LA JUSTICE EN MATIÈRE D?ENVIRONNEMENT, Colloque annuel de la Société française pour le droit de l?environn...

LE DROIT D’ACCÈS À LA JUSTICE EN MATIÈRE D’ENVIRONNEMENT, Colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement 2015, dir....

RAYMUNDIE (Olivier)

GESTION DÉLÉGUÉE DES SERVICES PUBLICS, En France et en Europe, Préface de Marc Debène et Laurent Richer, 1re éd., coll. d?Act...

GESTION DÉLÉGUÉE DES SERVICES PUBLICS, En France et en Europe, Préface de Marc Debène et Laurent Richer, 1re éd., coll. d’Actualité juridique

MOUSSÉ (Jean)

LE CONTENTIEUX DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET DE L?UNION EUROPÉENNE, Préface de Ignaz Seidl-Hohenveldern, coll. Organis...

LE CONTENTIEUX DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET DE L’UNION EUROPÉENNE, Préface de Ignaz Seidl-Hohenveldern, coll. Organisation internationale...

CANÇADO TRINDADE (Antônio Augusto)

LE DROIT INTERNATIONAL POUR LA PERSONNE HUMAINE, Préface de Emmanuelle Jouannet, Présentation de Laurence Burgorgue-Larsen, c...

LE DROIT INTERNATIONAL POUR LA PERSONNE HUMAINE, Préface de Emmanuelle Jouannet, Présentation de Laurence Burgorgue-Larsen, coll. Doctrines

MOURRE SCHREIBER (Marie-Pierre)

LA PREUVE PAR LE CONSTAT D’HUISSIER DE JUSTICE, Thèse, coll. Droit et procédures

VALLENS (Jean-Luc)

L’INSOLVABILITÉ DES ENTREPRISES EN DROIT COMPARÉ, Préface de Yves Chaput

DELVOLVÉ (Pierre)

LES BIENS DE L’ADMINISTRATION

PICARD (Maurice) et BESSON (André)

LES ASSURANCES TERRESTRES, t. II [seul] : Les entreprises d’assurances (Agents, Courtiers, Réassurance, Marché commun), 4e éd.

HAGE CHAHINE (Joséphine)

LES CONTRATS DE TRANSFERT DE RISQUE : UNE NOUVELLE CATÉGORIE JURIDIQUE ?, Préface de France Drummond

[Collectif]

QUEL FILTRAGE DES REQUÊTES PAR LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L?HOMME ?, dir. Pascal Dourneau-Josette et Elisabeth Lambert ...

QUEL FILTRAGE DES REQUÊTES PAR LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME ?, dir. Pascal Dourneau-Josette et Elisabeth Lambert Abdelgawad

[Colloque]

QU’EN EST-IL DE LA PROPRIÉTÉ ? L’appropriation en débat, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2005, dir. Daniel Tomasin

BOUÈRE (Jean-Pierre), DEROUIN (Philippe), DESACHÉ (Jean-Marc), DUHAMEL (Arnaud), MALINVAUD (Éric), VAUPLANE (Hubert de)

TITRES & EMPRUNTS OBLIGATAIRES, t. I [seul], Préface de Paul Le Cannu

[Collectif]

INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS, dir. Gabriel Eckert, Yves Gautier, Robert Kovar et Dominique ...

INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS, dir. Gabriel Eckert, Yves Gautier, Robert Kovar et Dominique Ritleng, Centre...

[Collectif]

LES NOUVELLES ÉCHELLES DU DROIT COMMUN, dir. Mouloud Boumghar et Valérie Durand