TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, DU DROIT DE SUPERFICIE ET DE LA JOUISSANCE DES BIENS COMMUNAUX ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS, 2e éd. annotée, augmentée et mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts par M. CURASSON, [complet : t. I, II et III seuls Des droits d’usage]
PROUDHON (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, DU DROIT DE SUPERFICIE ET DE LA JOUISSANCE DES BIENS COMMUNAUX ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS, 2e éd. annotée, augmentée et mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts par M. CURASSON, [complet : t. I, II et III seuls Des droits d’usage]
Lieu d’édition : Dijon
Année d’édition : 1836
Editeur : Victor Lagier
Description : 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. dorés pc. de maroquin ébène, dos lisse richement orné de frises dorées, de fleurons dorés et filets soulignants dorés, tr. mouchetées, (coins émoussés, nb. rousseurs), bon état, XXI-624 / 638 / 721 p.
Proudhon avait fait un traité du droit d’usufruit, d’usage, d’habitation et de superficie en neuf volumes. Après sa mort les mises à jour furent divisées en deux traités distincts, celui qui est ici présenté contient le droit des servitudes, le droit de superficie ainsi que l’ensemble du droit dont disposent les habitants d’une commune sur les biens de cette commune (vaine-pâture, affouage). En cela c’est une bonne suite au traité du domaine public du même auteur.
240 €
TTC
Mots clés : Droit civil Propriété
Proudhon avait fait un traité du droit d’usufruit, d’usage, d’habitation et de superficie en neuf volumes. Après sa mort les mises à jour furent divisées en deux traités distincts, celui qui est ici présenté contient le droit des servitudes, le droit de superficie ainsi que l’ensemble du droit dont disposent les habitants d’une commune sur les biens de cette commune (vaine-pâture, affouage). En cela c’est une bonne suite au traité du domaine public du même auteur.
56750
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Dijon
- Année d’édition
- 1836
- Date d’édition
- 1836-01-01
- Editeur
- Victor Lagier
- Description
- 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. dorés pc. de maroquin ébène, dos lisse richement orné de frises dorées, de fleurons dorés et filets soulignants dorés, tr. mouchetées, (coins émoussés, nb. rousseurs), bon état, XXI-624 / 638 / 721 p.
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