TEXTES DE DROIT ROMAIN PUBLIÉS ET ANNOTÉS, 6e éd. entièrement revue et augmentée par Félix Senn

GIRARD (Paul Frédéric)

TEXTES DE DROIT ROMAIN PUBLIÉS ET ANNOTÉS, 6e éd. entièrement revue et augmentée par Félix Senn

LEPOINTE (Gabriel)

PETIT VOCABULAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, nouvelle éd. entièrement refondue et augmentée

REGNAULT (Henri)

MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 5e éd.

DUBRU (Marcel)

L?ÉGALITÉ CIVILE DES ÉPOUX DANS LE MARIAGE, Commentaire de la loi du 30 avril 1958 relative aux droits et devoirs respectifs ...

L’ÉGALITÉ CIVILE DES ÉPOUX DANS LE MARIAGE, Commentaire de la loi du 30 avril 1958 relative aux droits et devoirs respectifs des époux.

[Colloque]

LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du Colloque de l?Association Internationale des Sciences Juridiques Uppsala 26-18 ...

LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du Colloque de l’Association Internationale des Sciences Juridiques Uppsala 26-18 juin 1984 publié par...

DELMAS-MARTY (Mireille)

LE FLOU DU DROIT, du code pénal aux droits de l’homme

OST (François)

LA NATURE HORS LA LOI, l’écologie à l’épreuve du droit

[Conseil constitutionnel]

LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, du n° 1 (1996 - Tête de collection) au n° 59 (avril 2018) [mq. 4 fasc.]

XIXe siècle

PICARD (Edmond)

TRAITÉ GÉNÉRAL DE L?EXPROPRIATION POUR UTILITÉ PUBLIQUE :1re partie : CODE DE L?EXPROPRIATION, Recueil complet des lois, arr...

TRAITÉ GÉNÉRAL DE L’EXPROPRIATION POUR UTILITÉ PUBLIQUE :1re partie : CODE DE L’EXPROPRIATION, Recueil complet des lois, arrêtés et décrets en...

GASTAUD (Jean-Pierre)

PERSONNALITÉ MORALE ET DROIT SUBJECTIF, Essai sur l?influence du Principe de Personnalité Morale sur la nature et le contenu ...

PERSONNALITÉ MORALE ET DROIT SUBJECTIF, Essai sur l’influence du Principe de Personnalité Morale sur la nature et le contenu des droits des...

PETRANKER (Léon)

DROIT FRANÇAIS ET DROIT ALLEMAND EN MATIÈRE DE BREVETS CONCERNANT LA PROTECTION DE DIFFÉRENTES INVENTIONS DANS LE DOMAINE DE ...

DROIT FRANÇAIS ET DROIT ALLEMAND EN MATIÈRE DE BREVETS CONCERNANT LA PROTECTION DE DIFFÉRENTES INVENTIONS DANS LE DOMAINE DE LA CHIMIE, Préfaces...

GENIN-MERIC (Régine)

LA MAXIME LOCUS REGIT ACTUM NATURE ET FONDEMENT, Préface de Jean Vincent, Bibl. de droit privé, t. CXLVI

POULPIQUET (Jeanne de)

LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l?influence de la profession sur les mécanismes de la responsabili...

LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l’influence de la profession sur les mécanismes de la responsabilité), Préface de...

ROUJOU DE BOUBÉE (Marie-Eve)

ESSAI SUR LA NOTION DE RÉPARATION, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. CXXXV

MARTIN (Didier)

L’ENTREPRISE AGRICOLE DANS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Préface de Jacques Béguin, Bibl. de droit privé, t. CXXXIV

PENNEAU (Jean)

FAUTE ET ERREUR EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ MÉDICALE, Préface d’André Tunc, Bibl. de droit privé, t. CXXXIII

BERLIOZ (Georges)

LE CONTRAT D’ADHÉSION, Préface de Berthold Goldman, Bibl. de droit privé, t. CXXXII

BERGEL (Jean-Louis)

LES SERVITUDES DE LOTISSEMENT À USAGE D’HABITATION, Préface de Edmond Bertrand, Bibl. de droit privé, t. CXXXI

MICHELET (Elisabeth)

LA RÈGLE DU NON-CUMUL DU POSSESSOIRE ET DU PÉTITOIRE, Préface de Roger Perrot, Bibl. de droit privé, t. CXXX

SERLOOTEN (Patrick)

LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. CXXV

BOUT (Roger)

LA GESTION D’AFFAIRES EN DROIT FRANÇAIS CONTEMPORAIN, Préface de Pierre Kayser, Bibl. de droit privé, t. CXXIV

BAUDRON (Anne-Marie)

LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L?APUREMENT COLLECTIF DU PASSIF SELON L?ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, Préface d...

LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’APUREMENT COLLECTIF DU PASSIF SELON L’ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, Préface de Christian Gavalda,...

ALTER (Michel)

L’OBLIGATION DE DÉLIVRANCE DANS LA VENTE DE MEUBLES CORPORELS, Préface de Pierre Catala, Bibl. de droit privé, t. CXXII