TRAITÉ DES FIEFS, nouvelle éd.

BILLECOQ

TRAITÉ DES FIEFS, nouvelle éd.

LALAURE (Claude-Nicolas)

TRAITÉ DES SERVITUDES RÉELLES

POIX DE FRÉMINVILLE (Edmé de la)

LES VRAIS PRINCIPES DES FIEFS, EN FORME DE DICTIONNAIRE contenant Leurs Distinctions en Dominans, Servants & en Suzeraineté ;...

LES VRAIS PRINCIPES DES FIEFS, EN FORME DE DICTIONNAIRE contenant Leurs Distinctions en Dominans, Servants & en Suzeraineté ; avec le détail de...

SERRES (Claude)

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LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN, accommodées à la jurisprudence moderne, et aux nouvelles ordonnances

MAYNARD (Gerard de)

NOTABLES ET SINGULIERES QUESTIONS DU DROICT ESCRIT : Decises ou prejugées par arrests mémorables de la Cour Souveraine du Par...

NOTABLES ET SINGULIERES QUESTIONS DU DROICT ESCRIT : Decises ou prejugées par arrests mémorables de la Cour Souveraine du Parlement de Tholose

BLAVIER

NOUVEAU CODE DES MINES

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MARCY (Charles)

MANUEL-DICTIONNAIRE DES JUGES D’INSTRUCTION, DE LEURS DÉLÉGUÉS ET DE LEURS GREFFIERS, Instruction criminelle - Code pénal - L...

MANUEL-DICTIONNAIRE DES JUGES D’INSTRUCTION, DE LEURS DÉLÉGUÉS ET DE LEURS GREFFIERS, Instruction criminelle - Code pénal - Lois usuelles - Loi du...

VAUVILLIERS (V.)

TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES

GATTESCHI (Domenico)

BOLLETTINO DI LEGISLAZIONE E GUIRISPRUDENZA IN EGITTO, année 1866

COLFAVRU (Jean-Claude)

LE DROIT COMMERCIAL COMPARÉ DE LA FRANCE ET DE L’ANGLETERRE SUIVANT L’ORDRE DU CODE DE COMMERCE FRANÇAIS, Ouvrage théorique e...

LE DROIT COMMERCIAL COMPARÉ DE LA FRANCE ET DE L’ANGLETERRE SUIVANT L’ORDRE DU CODE DE COMMERCE FRANÇAIS, Ouvrage théorique et pratique nécessaire...

OUDOT (Julien)

PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’ENSEIGNEMENT MÉTHODIQUE DES LOIS FRANÇAISES ; SUIVIS DE LETTRES ADRESSÉES À M. G...

PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’ENSEIGNEMENT MÉTHODIQUE DES LOIS FRANÇAISES ; SUIVIS DE LETTRES ADRESSÉES À M. GIRAUD, Inspecteur...

RAGON (C. - F.)

THÉORIE DE LA RÉTENTION ET DE L’IMPUTATION DES DONS FAITS À DES SUCCESSIBLES AVEC RÉSOLUTION AFFIRMATIVE DE LA QUESTION DU CU...

THÉORIE DE LA RÉTENTION ET DE L’IMPUTATION DES DONS FAITS À DES SUCCESSIBLES AVEC RÉSOLUTION AFFIRMATIVE DE LA QUESTION DU CUMUL DE LA RÉSERVE ET...

MÉRIGNHAC (Alexandre)

TRAITÉ DES CONTRATS RELATIFS À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA FEMME MARIÉE

LABOULAYE (Édouard)

RECHERCHES SUR LA CONDITION CIVILE ET POLITIQUE DES FEMMES, DEPUIS LES ROMAINS JUSQU’À NOS JOURS

GAROFALO (Le Baron R.)

LA CRIMINOLOGIE, étude sur la nature du crime et la théorie de la pénalité, 3ème éd. revue

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, COMMENTAIRE DES TITRES VII ET VIII ...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, COMMENTAIRE DES TITRES VII ET VIII DU LIVRE III DU CODE...

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CI...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CIVIL Art. 1582 - 1701

DEMOLOMBE (Charles)

COURS DE CODE NAPOLÉON

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RIBET (Maurice)

LE PROCÈS DE RIOM

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

Collectif

ARRESTA COMMUNIA SCACARII, Deux collections d’arrêts notables de l’Échiquier de Normandie de la fin du XIIIème siècle (1276-1...

ARRESTA COMMUNIA SCACARII, Deux collections d’arrêts notables de l’Échiquier de Normandie de la fin du XIIIème siècle (1276-1290 et 1291-1294),...

HENRYS (Claude)

ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON ...

ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON RECUEIL D’ARRÊTS,...

SERRES

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À VERSAILLES AU MOIS D’AOÛT 1735. CONCERNANT LES...

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À VERSAILLES AU MOIS D’AOÛT 1735. CONCERNANT LES TESTAMENS, REGISTRÉE...

SALLÉ (Jacques-Antoine)

L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, n...

L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, nouvelle éd.