Texte capital sur le droit des mines du début du XIXème qui recueille l’ensemble des lois et actes du gouvernement à compter de l’ancien régime mais surtout pour la période révolutionnaire. Y figurent également les circulaires, avis du Conseil d’État, rapports sur les projets de lois. On soulignera à titres d’illustration, les dispositions relatives au droit social des personnels des mines ainsi que l’instruction de l’an IV sur la "cure des asphyxiés", tentant de donner des règles pour la prévention des coups de grisou ou des soins à délivrer aux asphyxiés.