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TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État,...

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XIXe siècle

BAUDOT (J.-F.)

TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les a...

TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État,...

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XIXe siècle

OUDOT (Charles-François)

THÉORIE DU JURY OU OBSERVATIONS SUR LE JURY ET SUR LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES CRIMINELLES ANCIENNES ET MODERNES, ouvrage po...

THÉORIE DU JURY OU OBSERVATIONS SUR LE JURY ET SUR LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES CRIMINELLES ANCIENNES ET MODERNES, ouvrage posthume

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XIXe siècle

ALBOIZE DE PUJOL (Jules-Édouard) et MAQUET (Auguste)

LES PRISONS DE L’EUROPE, (mq. t. I & II)

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XIXe siècle

[Code], MOREAU-CHRISTOPHE

CODE DES PRISONS ou RECUEIL COMPLET DES LOIS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, c...

CODE DES PRISONS ou RECUEIL COMPLET DES LOIS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, concernant LE RÉGIME...

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XIXe siècle

ROYER

DES INSTITUTIONS DE CRÉDIT FONCIER EN ALLEMAGNE ET EN BELGIQUE, publié par ordre de M. Le Ministre de l’Agriculture et du Com...

DES INSTITUTIONS DE CRÉDIT FONCIER EN ALLEMAGNE ET EN BELGIQUE, publié par ordre de M. Le Ministre de l’Agriculture et du Commerce

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CI...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CIVIL, T. II uniquement

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XIXe siècle

BENECH (Raymond-Osmin)

DE L’ILLÉGALITÉ DE L’ADOPTION DES ENFANTS NATURELS, 2ème éd.

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XIXe siècle

BERRYER

DÉFENSE DE LA LIBERTÉ RELIGIEUSE, discours de M. Berryer sur les interpellations faites par M. Thiers au sujet des congrégati...

DÉFENSE DE LA LIBERTÉ RELIGIEUSE, discours de M. Berryer sur les interpellations faites par M. Thiers au sujet des congrégations religieuses

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XIXe siècle

TRAITÉ DE L’ADMINISTRATION TEMPORELLE DES PAROISSES, 5ème éd.

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Répertoires et Revues

[Journal du Palais - Ledru-Rollin]

JOURNAL DU PALAIS-RÉPERTOIRE GÉNÉRAL contenant la jurisprudence de 1791 à 1845, l?histoire du droit, la législation et la doc...

JOURNAL DU PALAIS-RÉPERTOIRE GÉNÉRAL contenant la jurisprudence de 1791 à 1845, l’histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs

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XIXe siècle

BERRIAT-SAINT-PRIX (Félix)

NOTES ÉLÉMENTAIRES SUR LE CODE CIVIL, Travail contenant seulement, mais sur chaque article sans exception, l’explication des ...

NOTES ÉLÉMENTAIRES SUR LE CODE CIVIL, Travail contenant seulement, mais sur chaque article sans exception, l’explication des termes techniques, la...

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AVRIL 2025 — CATALOGUE 2024/2025

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MDD Numérique

MDD Édition

Livres anciens

BENOID (M.)

TRAITÉ ET MANUEL SYNTHÉTIQUES ET PRATIQUES DES CODES PÉNAL ET D’INSTRUCTION CRIMINELLE

DAVIEL (Alfred)

TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES COURS D’EAU, 3e éd. revue et considérablement augmentée

GANS (Édouard de), DE LOMÉNIE (Louis de), SAINT-MARC-GIRARDIN

HISTOIRE DU DROIT DE SUCCESSION EN FRANCE, AU MOYEN ÂGE, Précédée d’une notice sur la vie et les ouvrages de Gans

CADRÈS (Émile)

LE CODE CIVIL MIS EN HARMONIE AVEC LE DROIT COMMERCIAL, Suivi d’un commentaire du contrat de commission

BAUDOT (J.-F.)

TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les a...

BAUDOT (J.-F.)

TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les a...

OUDOT (Charles-François)

THÉORIE DU JURY OU OBSERVATIONS SUR LE JURY ET SUR LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES CRIMINELLES ANCIENNES ET MODERNES, ouvrage po...

ALBOIZE DE PUJOL (Jules-Édouard) et MAQUET (Auguste)

LES PRISONS DE L’EUROPE, (mq. t. I & II)

[Code], MOREAU-CHRISTOPHE

CODE DES PRISONS ou RECUEIL COMPLET DES LOIS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, c...

ROYER

DES INSTITUTIONS DE CRÉDIT FONCIER EN ALLEMAGNE ET EN BELGIQUE, publié par ordre de M. Le Ministre de l’Agriculture et du Com...

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CI...

BENECH (Raymond-Osmin)

DE L’ILLÉGALITÉ DE L’ADOPTION DES ENFANTS NATURELS, 2ème éd.

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DÉFENSE DE LA LIBERTÉ RELIGIEUSE, discours de M. Berryer sur les interpellations faites par M. Thiers au sujet des congrégati...

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