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AGUILÉRA (M.)

L’IDÉE DU DROIT EN ALLEMAGNE depuis Kant jusqu’à nos jours

DESPLACES (Henri)

SÉNATS ET CHAMBRES HAUTES, [incomplet]

TARDE (Gabriel)

LES TRANSFORMATIONS DU DROIT, Bibl. de Philosophie Contemporaine

GOBRON (Louis)

LE DROIT DE GRÂCE PEUT-IL SERVIR À REMETTRE LES PEINES DISCIPLINAIRES ?

[Code - Argentine]

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CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobre 1889, Mis en vigueur le 1er mai 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par Henri...

ARNAULT (Louis)

EXAMEN DE LA LOI VOTÉE LE 27 JANVIER 1893 ET RELATIVE À DES MODIFICATIONS AU RÉGIME DE LA SÉPARATION DE CORPS

FAVRE (Jules)

PLAIDOYERS ET DISCOURS DU BÂTONNAT

RAMBAUD (Prosper)

EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DU DROIT ROMAIN POUR LA PRÉPARATION AUX EXAMENS DE LICENCE ET DE DOCTORAT

FONVIEILLE (Clément)

DU DIVORCE - Condition des enfants

BLANC (P.)

LE CODE DE LA CHAMBRE DU CONSEIL À L’USAGE DES JUGES RAPPORTEURS, DES AVOUÉS, DES CLERCS D’AVOUÉS ET DES NOTAIRES

VIOLLET (Paul)

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DROIT PRIVÉ ET SOURCES : HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS accompagnée de NOTIONS DE DROIT CANONIQUE ET D’INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES, 2nd éd. du...

HOUDAS (Octave), MARTEL (Félix)

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TRAITÉ DE DROIT MUSULMAN, LA TOHFAT D’EBN ACEM, Texte arabe avec traduction française, Commentaire juridique & notes philosophiques, 8e...

SPENCER (Herbert)

JUSTICE, traduit par M. E. Castelot, 2e éd., coll. d’Auteurs étrangers contemporains

GARSONNET (Eugène)

PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE contenant les matières exigées pour les examens de licence et de capacité, 2e éd.

[Code Perrin], JACOB (A.)

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CODE ATLAS expliquant par des dessins LES ARTICLES DU CODE VISÉS DANS LE DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ (CODE PERRIN) pouvant...

LECANUET (E.), Prêtre de l’Oratoire

BERRYER, SA VIE ET SES ŒUVRES, 1790-1868

LACHAU (Charles)

DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRA...

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PÉTEL (l’abbé)

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LA CREHUE ET LE DROIT DE CREHUE EN MATIÈRE DE FERME OU AMODIATION AU XIVe SIÈCLE, extrait des Mémoires de la société Académique de l’Aube, t. LVI,...

DURAND DE NANCY et RUBEN de COUDER (Joseph)

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NOUVEAU GUIDE PRATIQUE DES MAIRES, DES ADJOINTS, DES SECRÉTAIRES DE MAIRIE ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX (…), 14ème éd., entièrement refondue et...

GUILLOUARD (Louis)

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TRAITÉS DU PRÊT, DU DÉPÔT & DU SÉQUESTRE, Livre III, titres X et XI du Code civil ; articles 1874 à 1963, et Loi du 18 avril 1889, 2ème éd.

SAINCTELLETTE (Charles)

LOUAGE DE SERVICES - PROJET DU GOUVERNEMENT - ANALYSE ET OBSERVATIONS

DUCHÊNE (Albert)

Droit romain : DES ORIGINES DE L’HYPOTHÈQUE, droit français : DU RÉGIME LÉGISLATIF DES COLONIES