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[Code - Italie]

CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, c...

CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, coll. de codes...

BOITARD (Joseph-Édouard)

LEÇONS DE PROCÉDURE CIVILE, Publiées par Gustave de LINAGE, Continuées et complétées par G.-F. COLMET-DAAGE, 15e éd. mise au ...

LEÇONS DE PROCÉDURE CIVILE, Publiées par Gustave de LINAGE, Continuées et complétées par G.-F. COLMET-DAAGE, 15e éd. mise au courant et refondue...

FRANÇOIS (J.)

MARIAGE DES MILITAIRES, Conditions, Formalités civiles et militaires, Décisions et formules

ISAURE-TOULOUSE (Jean)

MANUEL-FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE, Contenant 1° Le texte de la loi de 1838 sur la faillite et ...

MANUEL-FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE, Contenant 1° Le texte de la loi de 1838 sur la faillite et de la loi du 4 mars...

CÉSAR-BRU (Charles)

DE LA DIVISION DES BIENS (Droit romain) ; COMMENTAIRE DE LA LOI DU 13 FÉVRIER 1889 (Droit français), Thèse, Faculté de droit ...

DE LA DIVISION DES BIENS (Droit romain) ; COMMENTAIRE DE LA LOI DU 13 FÉVRIER 1889 (Droit français), Thèse, Faculté de droit de Toulouse

VIOLLET (Paul)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE LA FRANCE :t. I : Période gauloise. - Période gallo-romaine. - Pé...

HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE LA FRANCE :t. I : Période gauloise. - Période gallo-romaine. - Période franque ;t. II :...

MICHON (Louis)

DES ENQUÊTES PARLEMENTAIRES, Étude de droit constitutionnel

ISAURE-TOULOUSE

MANUEL DE PROCÉDURE PRATIQUE, 2e éd., corrigée et augmentée :1° L’exposé de la procédure ;2° Les formules ;3° L’état des f...

MANUEL DE PROCÉDURE PRATIQUE, 2e éd., corrigée et augmentée :1° L’exposé de la procédure ;2° Les formules ;3° L’état des frais

D’ARBOIS de JUBAINVILLE (Henri)

RECHERCHES SUR L’ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DES NOMS DE LIEUX HABITÉS EN FRANCE, période celtique et période romaine...

RECHERCHES SUR L’ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DES NOMS DE LIEUX HABITÉS EN FRANCE, période celtique et période romaine, avec la...

GIRAULT (Arthur)

TRAITÉ DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE

LAVELEYE (Émile de)

LE SOCIALISME CONTEMPORAIN, 5ème éd. augmentée d’une Préface nouvelle et de deux chapitres sur le Socialisme en Angleterre et...

LE SOCIALISME CONTEMPORAIN, 5ème éd. augmentée d’une Préface nouvelle et de deux chapitres sur le Socialisme en Angleterre et l’État et l’Individu

BLUMENTHAL (Jacques)

DES DROITS DU VENDEUR NON PAYÉ EN CAS DE FAILLITE OU DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE L’ACHETEUR

WICQUOT (Auguste)

FRANÇOIS BALDUIN D’ARRAS, Jurisconsulte, Historien et Théologien diplomate (1520-1573)

CENAC (Ernest)

GUIDE ÉLECTORAL ; LA LISTE ÉLECTORALE, SA COMPOSITION ET SA RÉVISION ANNUELLE ; Commentaire des textes et de la jurisprudence...

GUIDE ÉLECTORAL ; LA LISTE ÉLECTORALE, SA COMPOSITION ET SA RÉVISION ANNUELLE ; Commentaire des textes et de la jurisprudence relatifs à la...

MARQFOY (Gustave)

Projet de fixation définitive de la situation des trésoriers généraux

BRAVARD-VEYRIÈRES (Pierre-Claude-Jean-Baptiste)

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL. Cours professé à la Faculté de droit de Paris par M. B.-V., publié, annoté et complété par Ch. De...

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL. Cours professé à la Faculté de droit de Paris par M. B.-V., publié, annoté et complété par Ch. Demangeat, seconde éd....

AUDIBERT (Marcel)

ESSAI SUR L’HISTOIRE DE L’INTERDICTION ET DE LA CURATELLE DES PRODIGUES EN DROIT ROMAIN

D’ARBOIS de JUBAINVILLE (Henri)

RECHERCHES SUR L’ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DES NOMS DE LIEUX HABITÉS EN FRANCE, période celtique et période romaine...

RECHERCHES SUR L’ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DES NOMS DE LIEUX HABITÉS EN FRANCE, période celtique et période romaine, avec la...

LE SACHÉ (Eugène)

Droit romain : DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ ; Droit français : DE LA RENONCIATION DE LA FEMME À SON HYPOTHÈQUE LÉGALE AU PROF...

Droit romain : DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ ; Droit français : DE LA RENONCIATION DE LA FEMME À SON HYPOTHÈQUE LÉGALE AU PROFIT DE L’ACQUÉREUR...

BOISSEAU (Victor)

Droit romain : DE L’ÉDIT PROVINCIAL - Droit français : DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX CIVILS FRANÇAIS ENTRE ÉTRANGERS

[Code]

CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE ET D’HYPOTHÈQUE, LE NOTARIAT, LES...

CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE ET D’HYPOTHÈQUE, LE NOTARIAT, LES AMENDES DE PROCÉDURE...

CAMUSE (S.-E..)

MANUEL DE PROCÉDURE CIVILE AVEC RÉSUMÉ QUESTIONNAIRE - FORMULAIRE - TABLEAUX ANALYTIQUES ET PLUSIEURS TABLES, 13ème éd. revue...

MANUEL DE PROCÉDURE CIVILE AVEC RÉSUMÉ QUESTIONNAIRE - FORMULAIRE - TABLEAUX ANALYTIQUES ET PLUSIEURS TABLES, 13ème éd. revue, corrigée et mise au...

SAINT GEORGES D’ARMSTRONG (Thomas de)

PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC. DE L’UTILITÉ DE L’ARBITRAGE, tome premier uniquement