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BAETS (l’Abbé Maurice de)

LES BASES DE LA MORALE ET DU DROIT

DUCROCQ (Théophile)

LES PROCUREURS SYNDICS DE 1790 ET LES COMMISSAIRES DU DIRECTOIRE EXÉCUTIF DE L?AN III À L?AN VIII, Avec l?histoire de l?Insti...

LES PROCUREURS SYNDICS DE 1790 ET LES COMMISSAIRES DU DIRECTOIRE EXÉCUTIF DE L’AN III À L’AN VIII, Avec l’histoire de l’Institution dans le...

HAURIOU (Maurice)

ÉTUDE SUR LA DÉCENTRALISATION [réimpression]

[Code - Chili]

CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière ...

CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière éd. officielle du 20...

[Code - Italie]

CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires...

CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires et réglementaires,...

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF contenant LE DROIT PUBLIC ET LE DROIT ADMINISTRATIF

AUDIBERT (Adrien)

ÉTUDES SUR L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, t. I [seul paru] : La folie et la prodigalité, Étude sur les deux formes d’aliénation ...

ÉTUDES SUR L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, t. I [seul paru] : La folie et la prodigalité, Étude sur les deux formes d’aliénation mentale reconnues par...

HUBERT (Émile)

DE L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA FEMME MARIÉE DU POINT DE VUE DE LA PUBLICITÉ

DESJARDINS (Albert)

LA MÉTHODE EXPÉRIMENTALE APPLIQUÉE AU DROIT CRIMINEL EN ITALIE

LELOIR (Georges)

CODE DE LA PUISSANCE PATERNELLE Sur la personne des enfants et descendants, [mq. t. II]

LEVÉ (A.)

CODE DE LA VENTE COMMERCIALE, Vente à livrer, marchés à terme, à prime, filières, Petite encyclopédie juridique LVII

LUCCHINI (Luigi)

LE DROIT PÉNAL ET LES NOUVELLES THÉORIES, Traduit par Henri Prudhomme, Précédé d’une introduction de Jules Lacointa

POUILLET (Eugène)

TRAITÉ DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE EN TOUS GENRES, 3e éd. mise au courant de la jurisprudence

FLAISCHLEN (Georges-G.)

DES ATTRIBUTIONS DES CONSULS EN MATIÈRE DE NOTARIAT ET D’ÉTAT CIVIL

DUC DE MORNY

UNE AMBASSADE EN RUSSIE, extrait des Mémoires du Duc de Morny, 1856

GODIN (Jules)

COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DES FRAIS DE JUSTICE (Art. 4 à 25 de la loi du 26 janvier 1892)

COLMET DE SANTERRE (Édouard)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 2e éd., mise au courant de la législation, [t. III manquant]

PASSERIEU (Jean-Bernard)

MANUEL PRATIQUE ET JURIDIQUE DES ARCHITECTES ET DES ENTREPRENEURS EN MATIÈRE DE TRAVAUX PUBLICS ET DU BÂTIMENT

HUMBLET (Léon)

TRAITÉ DES NOMS, DES PRÉNOMS & DES PSEUDONYMES DANS LE DROIT CIVIL, COMMERCIAL, CRIMINEL, ADMINISTRATIF & NOTARIAL

JOUITOU (Léon)

DE LA RESTRICTION DE L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA FEMME

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF contenant LE DROIT PUBLIC ET LE DROIT ADMINISTRATIF

SELLYER (Achille François)

COMMENTAIRE HISTORIQUE ET PRATIQUE SUR LE TITRE DES SUCCESSIONS (art. 718 - 893), t. II (seul)

COHENDY (Émile)

CODE DE COMMERCE et LOIS COMMERCIALES USUELLES avec des Notions de législation comparé à l’usage des élèves des Facultés de D...

CODE DE COMMERCE et LOIS COMMERCIALES USUELLES avec des Notions de législation comparé à l’usage des élèves des Facultés de Droit et des Écoles de...