Archives

CHARMONT (Joseph)

LES TRANSFORMATIONS DU DROIT CIVIL, coll. Le mouvement social contemporain

LEGEAIS (Raymond)

LES RÈGLES DE PREUVE EN DROIT CIVIL, « Permanences et Transformations », Préface de René Savatier

WEIL (Prosper)

LES CONSÉQUENCES DE L’ANNULATION D’UN ACTE ADMINISTRATIF POUR EXCÈS DE POUVOIR

Gravures – L.S. – Manuscrit

Caricature du PARQUET ROYAL

Gravures – L.S. – Manuscrit

DAUMIER (Honoré)

LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signée et publiée initialement dans Le Charivari.« Une péroraison à la Démosthène. »

RIEG (Alfred)

LE RÔLE DE LA VOLONTÉ DANS L’ACTE JURIDIQUE EN DROIT CIVIL FRANÇAIS ET ALLEMAND, Préface de Roger Perrot, Bibl. de droit priv...

LE RÔLE DE LA VOLONTÉ DANS L’ACTE JURIDIQUE EN DROIT CIVIL FRANÇAIS ET ALLEMAND, Préface de Roger Perrot, Bibl. de droit privé, t. XIX

PUECH (Marc)

L’ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRACONTRACTUELLE, Préface de Alfred Rieg, Bibl. de droit privé, t. CXXIX

KOVAR (Robert)

LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, Préface de Paul Reuter, Bibl. de droit intern....

LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, Préface de Paul Reuter, Bibl. de droit intern., t. XXVIII

XIXe siècle

[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)

LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS

DURAND (Charles)

LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ÉTAT NAPOLÉONIEN, Bibl. de l’Université d’Aix-Marseille, série 1, Droit - Lettres 7

MODERNE (Franck)

LA RESPONSABILITÉ DÉCENNALE DES CONSTRUCTEURS EN DROIT PUBLIC

COURTOIS (Christian), LESCHI (Louis), PERRAT (Charles), SAUMAGNE (Charles)

TABLETTES ALBERTINI, Actes privés de l’époque vandale (Fin du Ve siècle), [Avec] Planches, Gouvernement général de l’Algérie ...

TABLETTES ALBERTINI, Actes privés de l’époque vandale (Fin du Ve siècle), [Avec] Planches, Gouvernement général de l’Algérie - Direction de...

RIALS (Stéphane)

LE JUGE ADMINISTRATIF FRANÇAIS ET LA TECHNIQUE DU STANDARD (essai sur le traitement juridictionnel de l’idée de normalité), P...

LE JUGE ADMINISTRATIF FRANÇAIS ET LA TECHNIQUE DU STANDARD (essai sur le traitement juridictionnel de l’idée de normalité), Préface de Prosper...

DUEZ (Paul)

LES ACTES DE GOUVERNEMENT, Bibl. de l’Institut international de droit public, t. VII

STAUB (Materne)

L’INDIVISIBILITÉ EN DROIT ADMINISTRATIF, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. 197

MOURGEON (Jacques)

LA RÉPRESSION ADMINISTRATIVE, Préface de Olivier Dupeyroux, Bibl. de droit public, t. LXXV

PEUREUX (Gérard)

LE HAUT-CONSEIL DE L’UNION FRANÇAISE, Sa constitution et son œuvre (1946-1958) avec la publication de documents inédits et un...

LE HAUT-CONSEIL DE L’UNION FRANÇAISE, Sa constitution et son œuvre (1946-1958) avec la publication de documents inédits et un appendice sur le...

VENEZIA (Jean-Claude)

LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE, Préface Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. XVII

WEBER (Yves)

L’ADMINISTRATION CONSULTATIVE, Préface de Claude Durand-Prinborgne, Bibl. de droit public, t. LXXXII

SPILIOTOPOULOS (Epaminondas P.)

LA DISTINCTION DES INSTITUTIONS PUBLIQUES ET DES INSTITUTIONS PRIVÉES EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. ...

LA DISTINCTION DES INSTITUTIONS PUBLIQUES ET DES INSTITUTIONS PRIVÉES EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit public, t. XIX

ROBERT (Jacques)

LES VIOLATIONS DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE COMMISES PAR L’ADMINISTRATION (Le problème des responsabilités), Préface de Marcel ...

LES VIOLATIONS DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE COMMISES PAR L’ADMINISTRATION (Le problème des responsabilités), Préface de Marcel Waline, Bibl. de droit...

TROTABAS (Jean-Baptiste)

LA NOTION DE LAÏCITÉ DANS LE DROIT DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE ET DE L’ÉTAT RÉPUBLICAIN, Bibl. de droit public, t. XXXII

TIMSIT (Gérard)

LE RÔLE DE LA NOTION DE FONCTION ADMINISTRATIVE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit...

LE RÔLE DE LA NOTION DE FONCTION ADMINISTRATIVE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Charles Eisenmann, Bibl. de droit public, t. LIV