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HAURIOU (Maurice)

VERS UNE CONFÉDÉRATION DES PUISSANCES DE L?ENTENTE, Correspondance de l?Union pour la vérité, Nouvelle série (vingt-huitième ...

VERS UNE CONFÉDÉRATION DES PUISSANCES DE L’ENTENTE, Correspondance de l’Union pour la vérité, Nouvelle série (vingt-huitième année), VI, Novembre...

LARNAUDE (Ferdinand)

F. Larnaude : LA GUERRE ET LA RÉPARATION DES DOMMAGES, Comité national d?action pour la réparation intégrale des dommages cau...

F. Larnaude : LA GUERRE ET LA RÉPARATION DES DOMMAGES, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre ;M....

MICHOUD (Léon)

LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE SUR LE DOMMAGE DIRECT ET MATÉRIEL ET LA QUESTION DES DOMMAGES DE GUERRE, Comité national d?ac...

LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE SUR LE DOMMAGE DIRECT ET MATÉRIEL ET LA QUESTION DES DOMMAGES DE GUERRE, Comité national d’action pour la...

BOECK (Charles de)

LA RÉPARATION DES DOMMAGES DE GUERRE AU POINT DE VUE DE LA NATIONALITÉ DES VICTIMES ET DU LIEU OÙ CES DOMMAGES ONT ÉTÉ SUBIS,...

LA RÉPARATION DES DOMMAGES DE GUERRE AU POINT DE VUE DE LA NATIONALITÉ DES VICTIMES ET DU LIEU OÙ CES DOMMAGES ONT ÉTÉ SUBIS, Comité national...

FAURE (Fernand)

LA GUERRE ET LES RESSOURCES DE LA FRANCE, Comité national d?action pour la réparation intégrale des dommages causés par la gu...

LA GUERRE ET LES RESSOURCES DE LA FRANCE, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre

CHÉRADAME (André)

L?INDEMNITÉ ALLEMANDE, Condition de la Réparation des Dommages causés par la Guerre, Assemblée du 15 janvier 1918, Comité nat...

L’INDEMNITÉ ALLEMANDE, Condition de la Réparation des Dommages causés par la Guerre, Assemblée du 15 janvier 1918, Comité national d’action pour...

VALÉRY (Jules)

DES MOYENS DE REMÉDIER AUX CONSÉQUENCES DU VOL, DE LA PERTE OU DE LA DESTRUCTION DES TITRES DE BOURSE PAR SUITE DE FAITS DE G...

DES MOYENS DE REMÉDIER AUX CONSÉQUENCES DU VOL, DE LA PERTE OU DE LA DESTRUCTION DES TITRES DE BOURSE PAR SUITE DE FAITS DE GUERRE, Comité...

[Collectif]

COMITÉ NATIONAL D?ACTION POUR LA RÉPARATION INTÉGRALE DES DOMMAGES CAUSÉS PAR LA GUERRE, Assemblée générale du 27 juillet 191...

COMITÉ NATIONAL D’ACTION POUR LA RÉPARATION INTÉGRALE DES DOMMAGES CAUSÉS PAR LA GUERRE, Assemblée générale du 27 juillet 1916, Compte-rendu...

BERTHÉLEMY (Henri)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 8e éd.

MONNIER (Henri)

L?ADMINISTRATION FINANCIÈRE DES VÉNITIENS DANS LES ÎLES IONIENNES, t-à-p de la Nouvelle Revue historique de droit français et...

L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE DES VÉNITIENS DANS LES ÎLES IONIENNES, t-à-p de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger

HANSI

PROFESSOR KNATSCHKÉ, Œuvres choisies du Grand Savant Allemand et de sa fille Elsa, Recueillies et illustrées pour les Alsacie...

PROFESSOR KNATSCHKÉ, Œuvres choisies du Grand Savant Allemand et de sa fille Elsa, Recueillies et illustrées pour les Alsaciens par Hansi,...

BASTID (Paul)

DE LA FONCTION SOCIALE DES COMMUNAUTÉS TAISIBLES DE L’ANCIEN DROIT, Thèse soutenue le 6 juin 1916, (Président : M. Larnaude ;...

DE LA FONCTION SOCIALE DES COMMUNAUTÉS TAISIBLES DE L’ANCIEN DROIT, Thèse soutenue le 6 juin 1916, (Président : M. Larnaude ; Suffragants : MM....

INSTITUT AMÉRICAIN DE DROIT INTERNATIONAL, fondé le 12 octobre 1912, inauguré le 29 décembre 1915, Sa Déclaration des Droits ...

INSTITUT AMÉRICAIN DE DROIT INTERNATIONAL, fondé le 12 octobre 1912, inauguré le 29 décembre 1915, Sa Déclaration des Droits et Devoirs des Nations

JULLIOT (Charles-Louis)

TRAITÉ-FORMULAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DU TESTAMENT MILITAIRE, ouvrage honoré d’une souscription du Ministère de la Guerre, ...

TRAITÉ-FORMULAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DU TESTAMENT MILITAIRE, ouvrage honoré d’une souscription du Ministère de la Guerre, 2ème éd. mise au...

JULLIOT (Charles-Louis)

TRAITÉ-FORMULAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE L’ÉTAT CIVIL MILITAIRE À L’INTÉRIEUR ET EN CAMPAGNE, ouvrage honoré d’une souscrip...

TRAITÉ-FORMULAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE L’ÉTAT CIVIL MILITAIRE À L’INTÉRIEUR ET EN CAMPAGNE, ouvrage honoré d’une souscription du Ministère de...

LE POITTEVIN (Gustave)

DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 5ème éd. entièrement refondue et considérablement augmentée

SEIGNOBOS (Ch.), CHAUMET (Ch.), LEGOUEZ, VACHER (Marcel), DERVAUX (Adolphe) et GIDE (Ch.)

LA RÉORGANISATION DE LA FRANCE, Conférences faites à l’École des Hautes Études Sociales (novembre 1915 à janvier 1916), coll....

LA RÉORGANISATION DE LA FRANCE, Conférences faites à l’École des Hautes Études Sociales (novembre 1915 à janvier 1916), coll. Bibl. générale des...

SUARÈS (André)

LA NATION CONTRE LA RACE, t. I : LA FOURMILIÈRE, 3ème éd.

FOURNIER (Paul)

ESMEIN, HISTORIEN DU DROIT, extrait de la Revue Internationale de l’Enseignement, 1916