DÉCRETS IMPÉRIAUX SUR LES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE JUDICIAIRE, TAXE DES FRAIS DE JUSTICE, Éd. stéréotype faite au moyen de ...

DÉCRETS IMPÉRIAUX SUR LES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE JUDICIAIRE, TAXE DES FRAIS DE JUSTICE, Éd. stéréotype faite au moyen de matrices mobiles en...

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XIXe siècle

GRENIER (Jean)

TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, Et de toutes autres Dispositions gratuites, suivant les principes du Code Napoléon. Préc...

TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, Et de toutes autres Dispositions gratuites, suivant les principes du Code Napoléon. Précédé d’un Discours...

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XIXe siècle

RÉMUSAT (Paul de)

A. THIERS, coll. Les Grands Écrivains Français

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XIXe siècle

COURIER (Paul-Louis)

?UVRES DE P. L. COURIER, précédées de sa vie par Armand CARREL, Pamphlets politiques - Fragments d?une traduction d?Hérodote ...

ŒUVRES DE P. L. COURIER, précédées de sa vie par Armand CARREL, Pamphlets politiques - Fragments d’une traduction d’Hérodote - Pastorales de...

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XIXe siècle

DUVERGER (François)

MANUEL CRIMINEL DES JUGES DE PAIX, considérés comme officiers de police judiciaires auxiliaires du procureur impérial et comm...

MANUEL CRIMINEL DES JUGES DE PAIX, considérés comme officiers de police judiciaires auxiliaires du procureur impérial et comme délégués du juge...

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XIXe siècle

NIGON DE BERTY (Louis)

HISTOIRE ABRÉGÉE DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE CHEZ LES PRINCIPAUX PEUPLES ANCIENS ET MODERNES

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XIXe siècle

LE GENTIL (Constant)

DISSERTATIONS JURIDIQUES SUR QUELQUES-UNS DES POINTS LES MOINS ÉCLAIRCIS OU LES PLUS CONTROVERSÉS EN DOCTRINE ET EN JURISPRUD...

DISSERTATIONS JURIDIQUES SUR QUELQUES-UNS DES POINTS LES MOINS ÉCLAIRCIS OU LES PLUS CONTROVERSÉS EN DOCTRINE ET EN JURISPRUDENCE

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XIXe siècle

LACHAU (Charles)

DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L?ÉGARD DES ÉTRANGERS EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE D?APRÈS LA JURISPRUDENCE FRA...

DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE AVEC LE TEXTE...

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XIXe siècle

BAUDOUIN (Ph.)

CODE SPÉCIAL DE LA JUSTICE DE PAIX, contenant, par ordre alphabétique, le texte des lois, décrets et ordonnances en vigueur, ...

CODE SPÉCIAL DE LA JUSTICE DE PAIX, contenant, par ordre alphabétique, le texte des lois, décrets et ordonnances en vigueur, qui attribuent aux...

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XIXe siècle

REYBAUD (Louis)

ÉTUDES SUR LES RÉFORMATEURS ou SOCIALISTES MODERNES, t. I : Saint-Simon - Charles Fourier - Robert Owen - Auguste Comte et le...

ÉTUDES SUR LES RÉFORMATEURS ou SOCIALISTES MODERNES, t. I : Saint-Simon - Charles Fourier - Robert Owen - Auguste Comte et le philosophie positive...

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XIXe siècle

[Code de commerce]

CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l?édition originale de l?Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l?exposé des moti...

CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table...

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XIXe siècle

VON GLÜCK (Christian Friedrich)

AUSFÜHRLICHE ERLÄUTERUNG DER PANDECTEN NACH HELLFELD EIN COMMENTAR, Serie der Bücher 43 und 44, Dritter Theil

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XIXe siècle

BIRET (Aimé Charles Louis Modeste)

TRAITÉ DES NULLITÉS DE TOUS GENRES, SUBSTANTIELLES ET DE PROCÉDURES, admises en matières civiles, par les nouveaux Codes et p...

TRAITÉ DES NULLITÉS DE TOUS GENRES, SUBSTANTIELLES ET DE PROCÉDURES, admises en matières civiles, par les nouveaux Codes et par la jurisprudence...

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XIXe siècle

FIÈVÉE (Joseph)

EXAMEN DES DISCUSSIONS RELATIVES À LA LOI DES ÉLECTIONS PENDANT LA SESSION DE 1819

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XIXe siècle

SIMON (Jules)

LA LIBERTÉ, 2è éd.

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XIXe siècle

PREVOST-PARADOL (Lucien Anatole dit Sorel)

LA FRANCE NOUVELLE, 3e éd.

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XIXe siècle

BUCHER (Lothar)

DER PARLAMENTARISMUS, WIE ER IST, Zweite vermehrte und verbesserte Auflage

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XIXe siècle

PIGEAU (Eustache-Nicolas)

INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6e éd., revue, corrigée d?après les lois nouvelles et augmentés 1° d?un appendice renferm...

INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6e éd., revue, corrigée d’après les lois nouvelles et augmentés 1° d’un appendice renfermant la procédure...

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XIXe siècle

LAVELEYE (Émile de)

LE SOCIALISME CONTEMPORAIN, 5e éd. augmentée d?une Préface nouvelle et de deux chapitres sur le Socialisme en Angleterre et l...

LE SOCIALISME CONTEMPORAIN, 5e éd. augmentée d’une Préface nouvelle et de deux chapitres sur le Socialisme en Angleterre et l’État et l’Individu

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XIXe siècle

RAOUL-DUVAL

ÉTUDE SUR LES PRINCIPES SUCCESSIFS ET LES DÉVELOPPEMENTS DU DROIT PÉNAL FRANÇAIS, considérés dans leurs rapports avec le Code...

ÉTUDE SUR LES PRINCIPES SUCCESSIFS ET LES DÉVELOPPEMENTS DU DROIT PÉNAL FRANÇAIS, considérés dans leurs rapports avec le Code impérial de 1810,...

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XIXe siècle

GUIZOT (François)

HISTOIRE DE LA RÉVOLUTION D’ANGLETERRE DEPUIS L’AVÈNEMENT DE CHARLES Ier JUSQU’À SA MORT, 4ème éd.

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XIXe siècle

LA MENNAIS (Abbé Félicité de) / LA FOREST (Antoine de) / DE BONALD (Louis)

LA MENNAIS, DES PROGRÈS DE LA RÉVOLUTION ET DE LA GUERRE CONTRE L?ÉGLISE ;LA FOREST, L?INTERRÈGNE, LE RÈGNE ET LES MOYENS OU...

LA MENNAIS, DES PROGRÈS DE LA RÉVOLUTION ET DE LA GUERRE CONTRE L’ÉGLISE ;LA FOREST, L’INTERRÈGNE, LE RÈGNE ET LES MOYENS OU CINQ ANNÉES DE...

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XIXe siècle

GUIZOT (François)

HISTOIRE DE LA CIVILISATION EN FRANCE DEPUIS LA CHUTE DE L?EMPIRE ROMAIN JUSQU?EN 1789, Cours d?histoire moderne 1929 et 1930...

HISTOIRE DE LA CIVILISATION EN FRANCE DEPUIS LA CHUTE DE L’EMPIRE ROMAIN JUSQU’EN 1789, Cours d’histoire moderne 1929 et 1930 [mq. les t. 5 et 6]

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XIXe siècle

ROSELLY DE LORGUES

LE LIVRE DES COMMUNES ou RÉGÉNÉRATION DE LA FRANCE PAR LE PRESBYTÈRE, L?ÉCOLE ET LA MAIRIE, 3ème éd. refondue et considérable...

LE LIVRE DES COMMUNES ou RÉGÉNÉRATION DE LA FRANCE PAR LE PRESBYTÈRE, L’ÉCOLE ET LA MAIRIE, 3ème éd. refondue et considérablement augmentée

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