TRAITÉ DES NULLITÉS DE TOUS GENRES, SUBSTANTIELLES ET DE PROCÉDURES, admises en matières civiles, par les nouveaux Codes et par la jurisprudence des Cours, avec l’esprit de l’ancien droit, t. 1 [seul]
BIRET (Aimé Charles Louis Modeste)
TRAITÉ DES NULLITÉS DE TOUS GENRES, SUBSTANTIELLES ET DE PROCÉDURES, admises en matières civiles, par les nouveaux Codes et par la jurisprudence des Cours, avec l’esprit de l’ancien droit, t. 1 [seul]
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1821
Editeur : Arthus Bertrand
Description : in-8, br. d’attente, non coupé, (plats et dos lég. frottés avec qq. petits mq.), intérieur frais, 470 p.
On peut considérer cette première partie comme autonome, dans la mesure où elle « analyse les nullités substantielles qui se rattachent à tous les actes publics, à l’exercice des droits particuliers, à la nature des choses, à l’incapacité des personnes, à la violation de l’ordre et des lois, aux contrats, obligations, donations, testaments, aux solennités des actes publics, enfin à toutes les matières qui composent le Code civil ».
Mots clés : Procédure civile Ouvrages isolés
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On peut considérer cette première partie comme autonome, dans la mesure où elle « analyse les nullités substantielles qui se rattachent à tous les actes publics, à l’exercice des droits particuliers, à la nature des choses, à l’incapacité des personnes, à la violation de l’ordre et des lois, aux contrats, obligations, donations, testaments, aux solennités des actes publics, enfin à toutes les matières qui composent le Code civil ».
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Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1821
- Date d’édition
- 1821-01-01
- Editeur
- Arthus Bertrand
- Description
- in-8, br. d’attente, non coupé, (plats et dos lég. frottés avec qq. petits mq.), intérieur frais, 470 p.
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