CODE DE LA ROUTE, commentaire pratique article par article, préfacé par Michel Perraud-Charmantier, 8e éd.

RÉMY (Jacques)

CODE DE LA ROUTE, commentaire pratique article par article, préfacé par Michel Perraud-Charmantier, 8e éd.

BOUYSSOU (Fernand)

LA FISCALITÉ DE L’URBANISME EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Olivier Dupeyroux, Bibl. de sc. financière, t. X

MAGISTRY (Léopold et A.)

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TRAITÉ GÉNÉRAL SUR L’APPLICATION DE LA NOUVELLE LÉGISLATION DES ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS, ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES...

GARDENAT (Louis)

LE CODE DE LA ROUTE (Décret du 31 décembre 1922 modifié par celui du 6 octobre 1929) et LA RESPONSABILITÉ AUTOMOBILE

AVRIL (Pierre)

L’ARRONDISSEMENT DEVANT LA RÉFORME ADMINISTRATIVE, Préface de Roland Drago, coll. L’Administration Nouvelle

BARATIN (Henri-Louis) et GUÉDON (Marie-José)

ORGANISATION ET MÉTHODES DANS L?ADMINISTRATION PUBLIQUE, 3e éd. entièrement revue et modifiée. Avec 25 croquis, Préface de R....

ORGANISATION ET MÉTHODES DANS L’ADMINISTRATION PUBLIQUE, 3e éd. entièrement revue et modifiée. Avec 25 croquis, Préface de R. Gaudriault, coll....

GARDENAT (Louis)

LE CODE DE LA ROUTE (Décret du 31 décembre 1922 modifié par celui du 6 octobre 1929) et LA RESPONSABILITÉ AUTOMOBILE

BRUNET (Maurice)

LA GUERRE ET LES CONTRATS. Thèse pour le Doctorat

LACHÈZE-PASQUET (Pierre)

L’ADMINISTRATION DE L’HÔPITAL, coll. L’administration nouvelle, Préface de J. Baudouin, 3e éd. entièrement refondue

MAGNET (Jacques)

LES COMPTABLES PUBLICS, Coll. L’administration Nouvelle

VEDEL (E.)

L?AVENIR DES BIENS. Comment l?assurer ? Entre époux - aux héritiers, Leur transmission selon la loi. Dons et legs. Donations ...

L’AVENIR DES BIENS. Comment l’assurer ? Entre époux - aux héritiers, Leur transmission selon la loi. Dons et legs. Donations indirectes. Quelques...

LÉCHARNY (Louis)

LES CONTRATS DE PRESTATIONS EN NATURE. Extrait de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence

D’ARCY (François)

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STRUCTURES ADMINISTRATIVES ET URBANISATION, La société centrale pour l’équipement du territoire (SCET), Préface de Georges Lavau, Coll....

GARÇON (Émile)

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CODE PÉNAL ANNOTÉ, Recueil général des lois et des arrêts et Journal du Palais, Codes annotés contenant sous chaque article l’analyse de la...

GARSONNET (Eugène) et CÉZAR-BRU (Charles)

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PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE, 6e éd. complètement remaniée et augmentée d’un Formulaire et du tarif applicable aux principaux actes de la procédure

RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin-Adolphe) et PONT (Paul)

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CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des Arrêts de la...

LAFORCE (Adrien)

LA PROCÉDURE EN TABLEAUX SYNOPTIQUES

COURCELLE (Louis) et DARDART (Émile)

LÉGISLATION DES EAUX, coll. Bibliothèque du conducteur de travaux publics

SOURDAT (Auguste J.-B.)

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TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité civile des délits...

MONTIER (Fernand) et FAUCON (Georges-H.)

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DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE, Commentaire théorique et pratique de la loi du 17 mars 1909 et du Décret d’Administration...

CRUPPI (Jean)

LA LOI DU 12 JUILLET 1905 SUR LA COMPÉTENCE ET L’ORGANISATION DES JUSTICES DE PAIX, Commentaire doctrinal et pratique

LAURAIN (Henri)

LE NANTISSEMENT DE FONDS DE COMMERCE, La loi du 1e mars 1898 et sa réformation

CURET (Albin)

LA JURIDICTION DES RÉFÉRÉS