HISTOIRE ET CIVILISATION DU LIVRE : Production et usages de l’écrit juridique en France du Moyen Âge à nos jours, Dossier édi...

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HISTOIRE ET CIVILISATION DU LIVRE : Production et usages de l’écrit juridique en France du Moyen Âge à nos jours, Dossier édi...

HISTOIRE ET CIVILISATION DU LIVRE : Production et usages de l’écrit juridique en France du Moyen Âge à nos jours, Dossier édité sous la direction...

[Coutumes], [THIERIOT (Jean-Baptiste)]

L?ESPRIT DE LA COUTUME DE TROYES COMPARÉE À CELLE DE PARIS. Avec la Carte Géographique du Territoire qu?elle régit. Ouvrage u...

L’ESPRIT DE LA COUTUME DE TROYES COMPARÉE À CELLE DE PARIS. Avec la Carte Géographique du Territoire qu’elle régit. Ouvrage utile aux gens...

Livres anciens

DUVERGER (Maurice)

LA SITUATION DES FONCTIONNAIRES DEPUIS LA RÉVOLUTION DE 1940

[Bourgogne], CHASSENEUZ (Bartholomæi a), [CHASSENEUX (Barthélemy de)]

CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS GALLIAE : COMMENTARIIS D. BARTHOLOMÆI A CHASSENÆO, UT AMPLISSIMIS, ITA DOCTIS...

CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS GALLIAE : COMMENTARIIS D. BARTHOLOMÆI A CHASSENÆO, UT AMPLISSIMIS, ITA DOCTISSIMIS ILLUSTRATÆ,...

BORNIER (Philippe)

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Éc...

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts,...

[Coutumes], [DURAND (Bernard)]

INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & décl...

INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des...

LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)

RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maître George Louet, C...

RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maître George Louet, Conseiller du Roy en...

[JOUSSE (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

[Coutume], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la)

NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée p...

NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur de grand...

[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume)

LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE ...

LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT...

[Saintes - Saint-Jean d’Angely], DUSAULT (Jean) [Du Sault]

COMMENTAIRE SUR L’USANCE DE SAINTES, CONFÉRÉE AVEC LA COUTÛME DE SAINT JEAN D’ANGELY, Première édition

[Dumoulin Charles], HENRION DE PENSEY

TRAITÉ DES FIEFS DE DUMOULIN ANALYSÉ ET CONFÉRÉ AVEC LES AUTRES FEUDISTES

CHAMPY (Jacques)

COUSTUMES DU BAILLAGE DE MELUN, ANCIENS RESSORTS & ENCLAVES D’ICELUY, Avec Notes, Décisions & Arrests du Parlement sur plusie...

COUSTUMES DU BAILLAGE DE MELUN, ANCIENS RESSORTS & ENCLAVES D’ICELUY, Avec Notes, Décisions & Arrests du Parlement sur plusieurs Articles...

XIXe siècle

TIEULLIER (Guillaume) & COPPINGER (Emmanuel)

LE COUSTUMIER DE LA VICOMTÉ DE DIEPPE, publié pour la première fois, in extenso, avec Introduction & Notes

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Coutumes], MONIER (Raymond)

LE LIVRE ROISIN Coutumier lillois de la fin du XIIIè siècle publié avec une introduction et un glossaire, Préface de A. de Sa...

LE LIVRE ROISIN Coutumier lillois de la fin du XIIIè siècle publié avec une introduction et un glossaire, Préface de A. de Saint Léger, coll....

[Coutumes], [DURAND (Bernard)]

INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l?interpretation & décl...

INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des...

MENELET (Jean)

TRAITÉ DES PÉREMPTIONS DES INSTANCES, Revû & augmenté par Me. J. F. Bridon

HENRYS (Claude), BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)

?UVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON ...

ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON RECUEIL D’ARRÊTS,...

Gravures – L.S. – Manuscrit

PORTRAIT DE MARCEL WALINE

DENISART (Jean-Baptiste)

ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS, SUR LA JURISPRUDENCE ET LES USAGES QUI S’Y OBSERVENT ; AVEC DES NOTES

[Coutumes], MARCILLY

COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la sol...

COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand...

[Troyes], LE GRAND (Louis)

COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le ...

COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui...

Gravures – L.S. – Manuscrit

[Magistrat]

COSTUMES DE MAGISTRATS DE L’ANCIEN RÉGIME (président de Parlement / Conseiller au Parlement), projet de costumes de théatre