MENELET (Jean)

TRAITÉ DES PÉREMPTIONS DES INSTANCES, Revû & augmenté par Me. J. F. Bridon

Lieu d’édition : Dijon

Année d’édition : 1750

Editeur : De Fay

Description : in-8, plein-veau fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets dorés, filet à froid encadrant les plats, (mors marqué, des rousseurs sur les pages de gardes, coins émoussés avec des mq.), [3 ff.]-366 p.-[5 ff.].

Très rare étude sur la la péremption des instances d’appel, qui fit autorité, et de se servirent François Lange (La nouvelle pratique civile et criminelle, Paris, Th. Le Gras, 1729) et Pierre Néel Duval (Le parfait procureur, Lyon, A. Boudet, 1705).. Dupin, réf. 1702.
240 €
(Réf. 39257)
TTC

Mots clés : Droit ancien - Histoire du droit Droit pénal - Procédure pénale

Très rare étude sur la la péremption des instances d’appel, qui fit autorité, et de se servirent François Lange (La nouvelle pratique civile et criminelle, Paris, Th. Le Gras, 1729) et Pierre Néel Duval (Le parfait procureur, Lyon, A. Boudet, 1705).. Dupin, réf. 1702.
39257

Fiche technique

Lieu d’édition
Dijon
Année d’édition
1750
Date d’édition
1750-01-01
Editeur
De Fay
Description
in-8, plein-veau fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets dorés, filet à froid encadrant les plats, (mors marqué, des rousseurs sur les pages de gardes, coins émoussés avec des mq.), [3 ff.]-366 p.-[5 ff.].

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