MARCHÉS DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS COMMUNAUX DE BIENFAISANCE, 2e éd. refondue et considé...

MONSARRAT (Gaston)

MARCHÉS DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS COMMUNAUX DE BIENFAISANCE, 2e éd. refondue et considé...

MARCHÉS DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS COMMUNAUX DE BIENFAISANCE, 2e éd. refondue et considérablement augmentée

REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE n° 1-2, t. LI, 1931

REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE par Léon AUCOC, C. ACCARIAS et Ch. LYON-CAEN, 51ème année. - Nouvelle série...

REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE par Léon AUCOC, C. ACCARIAS et Ch. LYON-CAEN, 51ème année. - Nouvelle série. - Tome XXXI. -...

REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE par Léon AUCOC, C. ACCARIAS et Ch. LYON-CAEN, 50ème année. - Nouvelle série...

REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE par Léon AUCOC, C. ACCARIAS et Ch. LYON-CAEN, 50ème année. - Nouvelle série. - Tome XXX. - 1901....

REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE n° 11-12, t. L, 1930

PARDESSUS (Jean-Marie)

COURS DE DROIT COMMERCIAL, 5ème éd., t. I à III (seuls)

DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)

HISTOIRE DU SECOND ROYAUME DE BOURGOGNE, DU COMTÉ DE BOURGOGNE SOUS LES ROIS CARLOVINGIENS, DES III ET IVe ROYAUMES DE BOURGO...

HISTOIRE DU SECOND ROYAUME DE BOURGOGNE, DU COMTÉ DE BOURGOGNE SOUS LES ROIS CARLOVINGIENS, DES III ET IVe ROYAUMES DE BOURGOGNE, ET DES COMTES DE...

[JOBELOT (Jean-Ferdinand)]

SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, DE BOURGONGNE, Contenant le dispositif de tous les Édits & Reg...

SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, DE BOURGONGNE, Contenant le dispositif de tous les Édits & Reglemens perpétuels...

WINIGER (Bénédict)

LA RESPONSABILITÉ AQUILIENNE EN DROIT COMMUN, Damnum Culpa Datum, coll. Droit et Histoire, Faculté de Droit de Genève

GRIVELLO (Ioanne) [GRIVEL DE PERRIGNY (Jean)]

DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLANI, In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, & consuetudinem spe...

DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLANI, In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, & consuetudinem spectantia, dilucide...

DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur]

RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Of...

RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab...

TRONÇON (ou TRONSON Jean)

LE DROICT FRANCOIS ET COUSTUME DE LA PRÉVÔTÉ & VICOMTÉ DE PARIS, ou il est fait rapport du Droict romain, & Ordonnances de no...

LE DROICT FRANCOIS ET COUSTUME DE LA PRÉVÔTÉ & VICOMTÉ DE PARIS, ou il est fait rapport du Droict romain, & Ordonnances de nos Rois : des...

[Bourgogne], TAISAND (Pierre)

COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France...

COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des...

DURANTON (Alexandre)

COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, 4e éd., table générale des matières au t. 22

AUBY (Jean-Marie) et DRAGO (Roland)

TRAITÉ DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF et supplément 1970 ; t. I n° 1 à 496 : notions générales - Organisation juridictionnelle ...

TRAITÉ DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF et supplément 1970 ; t. I n° 1 à 496 : notions générales - Organisation juridictionnelle en matière...

PLANIOL (Marcel), RIPERT (Georges) et BOULANGER (Jean)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, t. II : Obligations - Contrats - Sûretés réelles, 4ème éd.

FURGOLE (Jean-Baptiste)

OEUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, nouvelle édition revue, corrigée et augmentée : t. V : TRAITÉ DE LA SEIGNEURIE FÉODALE UNIV...

OEUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, nouvelle édition revue, corrigée et augmentée : t. V : TRAITÉ DE LA SEIGNEURIE FÉODALE UNIVERSELLE, ET DU...

REDAUD (Gabriel)

LES PARTS SOCIALES SOUS LE RÉGIME DE LA COMMUNAUTÉ

THALLER (Edmond) et PERCEROU (Jean)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL À L’EXCLUSION DU DROIT MARITIME, 7ème éd. revue et mise à jour par J. Percerou

[RGDIP]

REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, t. 86, 1982

RIVIÈRE (Hippolyte-Ferréol)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE DE COMMERCE, contenant l?exposé des principes généraux, leurs motifs, l?analyse des opinions ...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE DE COMMERCE, contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs, l’analyse des opinions de plusieurs...

VOET (Jean)

JOHANNIS VOET JCTI & ANTESCESSORIS IN ACADEMIA LUGDUNO-BATAVA COMMENTARIUS AD PANDECTAS. IN QUO PRÆTER ROMANI JURIS PRINCIPIA...

JOHANNIS VOET JCTI & ANTESCESSORIS IN ACADEMIA LUGDUNO-BATAVA COMMENTARIUS AD PANDECTAS. IN QUO PRÆTER ROMANI JURIS PRINCIPIA AC...

COCHIN (Henri)

ŒUVRES DE FEU MR. COCHIN, ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT, CONTENANT LE RECUEIL DE SES MÉMOIRES ET CONSULTATIONS