DISSERTATION SUR LA DURÉE DE LA GARANTIE DES OUVRAGES PUBLICS

XVI-XVIIIe siècles

[Anonyme]

DISSERTATION SUR LA DURÉE DE LA GARANTIE DES OUVRAGES PUBLICS

Répertoires et Revues

[JDI - CLUNET]

JOURNAL DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Recueil critique de doctrine, jurisprudence et législation, concernant les étrangers et...

JOURNAL DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Recueil critique de doctrine, jurisprudence et législation, concernant les étrangers et les conflits de lois...

MARTY (Gabriel), RAYNAUD (Pierre) et JESTAZ (Philippe)

DROIT CIVIL :- INTRODUCTION GÉNÉRALE À L?ÉTUDE DU DROIT, (2e éd. - 1972) ;- LES BIENS, (2e éd., 1980) ;- LES SÛRETÉS, LA P...

DROIT CIVIL :- INTRODUCTION GÉNÉRALE À L’ÉTUDE DU DROIT, (2e éd. - 1972) ;- LES BIENS, (2e éd., 1980) ;- LES SÛRETÉS, LA PUBLICITÉ FONCIÈRE (1re...

GRÉVOUL (Albert)

ÉLÉMENTS D’EXPERTISE COMPTABLE PÉNALE

GOEDSEELS (Joseph M. C. X.)

COMMENTAIRE DU CODE PÉNAL BELGE

BEAUCHET (Ludovic)

CODE PÉNAL DE FINLANDE DU 19 DÉCEMBRE 1889, Traduit de l’original suédois

GABOLDE (Maurice)

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 7 FÉVRIER 1933 SUR LES GARANTIES DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE

MELLOR (Alec)

LES GRANDS PROBLÈMES CONTEMPORAINS DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE

JAUBERT (Joseph)

LE DROIT DE RÉPONSE EN MATIÈRE DE PRESSE

BORDEAUX (Michèle)

ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA VIE DE L’ÉGLISE AU XIVe ET XVe SIÈCLES, Bibl. d’Histoire du Droit et Droit romain, t. XVI

LÉAUTÉ (Jacques)

UNE NOUVELLE ÉCOLE DE SCIENCE CRIMINELLE, l?École d?Utrecht, Préface de l?auteur, Bibl. de sciences criminelles et pénitentia...

UNE NOUVELLE ÉCOLE DE SCIENCE CRIMINELLE, l’École d’Utrecht, Préface de l’auteur, Bibl. de sciences criminelles et pénitentiaires

GOEDSEELS (Joseph M. C. X.)

COMMENTAIRE DU CODE PÉNAL BELGE, 2e éd. revue, complétée et mise à jour

PAOLI (Louis)

LE CODE PÉNAL D’ITALIE (30 JUIN 1889) ET SON SYSTÈME PÉNAL, Examen du livre premier (articles 1 à 103)

FAIDHERBE (A.-J.)

LA JUSTICE DISTRIBUTIVE

AUGIER (J.)

DE LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE GUERRE EN TEMPS DE GUERRE

LALOË (Francis)

OBSERVATIONS SUR LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE GUERRE DE L’ARMÉE DE TERRE

PROUDHON (Jean-Baptiste)

TRAITÉ DES DROITS D?USAGE, SERVITUDES RÉELLES, DU DROIT DE SUPERFICIE ET DE LA JOUISSANCE DES BIENS COMMUNAUX ET DES ÉTABLISS...

TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, DU DROIT DE SUPERFICIE ET DE LA JOUISSANCE DES BIENS COMMUNAUX ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS, 2e...

PROUDHON (Jean-Baptiste)

TRAITÉ DES DROITS D’USUFRUIT, D’USAGE, D’HABITATION, ET DE SUPERFICIE

PROUDHON (Jean-Baptiste)

TRAITÉ DU DOMAINE PUBLIC OU DE LA DISTINCTION DES BIENS CONSIDÉRÉS PRINCIPALEMENT PAR RAPPORT AU DOMAINE PUBLIC, 2e éd., revu...

TRAITÉ DU DOMAINE PUBLIC OU DE LA DISTINCTION DES BIENS CONSIDÉRÉS PRINCIPALEMENT PAR RAPPORT AU DOMAINE PUBLIC, 2e éd., revue, mise en harmonie...

[Collectif]

CHANGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX GLOBAUX ET DROITS DE L?HOMME, dir. Christel Cournil et Catherine Colard-Fabregoule, Préface de O...

CHANGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX GLOBAUX ET DROITS DE L’HOMME, dir. Christel Cournil et Catherine Colard-Fabregoule, Préface de Olivier de Schutter

[Colloque]

LA DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L?HOMME, 70 ANS APRÈS : Les fondements des droits de l?homme au défi des nouvelles t...

LA DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, 70 ANS APRÈS : Les fondements des droits de l’homme au défi des nouvelles technologies, Actes du...

[Collectif]

LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Domin...

LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Dominique Fenouillet et...

[Colloque]

LE DROIT D?ACCÈS À LA JUSTICE EN MATIÈRE D?ENVIRONNEMENT, Colloque annuel de la Société française pour le droit de l?environn...

LE DROIT D’ACCÈS À LA JUSTICE EN MATIÈRE D’ENVIRONNEMENT, Colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement 2015, dir....