ÉTUDES SUR LE DROIT DES OBLIGATIONS, t. I [seul paru]

SENN (Félix)

ÉTUDES SUR LE DROIT DES OBLIGATIONS, t. I [seul paru]

ANDRÉ (Mairie-Élisabeth), DESTOURS (Stéphane), RAYNARD (Jacques), VERTUT (Jean-Michel)

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TRENTE ANS DE DROIT DE LA DISTRIBUTION À TRAVERS LA LETTRE DE LA DISTRIBUTION, Contrats de distribution, pratiques anticoncurrentielles,...

CARBONNIER (Jean)

SOCIOLOGIE JURIDIQUE, coll. U, série Sociologie juridique

LAFON (Jacqueline-Lucienne)

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LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS 1673, Les juridictions consulaires : Principe et compétence, Préface de Jean Imbert

FOIGNET (René) et DUPONT (Émile)

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MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE À L’USAGE DES ÉTUDIANTS EN DROIT DE TROISIÈME ANNÉE suivi d’un résumé en tableaux synoptiques et...

XVI-XVIIIe siècles

GOTTLIEB HEINECCIUS (Johann)

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ANTIQUITATUM ROMANARUM IURISPRUDENTIAM ILLUSTRANTIUM SYNTAGMA SECUNDUM ORDINEM INSTITUTIONUM IUSTINIANI, Digestum in quo multa iuris romani atque...

ROUCOUNAS (Emmanuel)

ENGAGEMENTS PARALLÈLES ET CONTRADICTOIRES, Tiré-à-part du Recueil des Cours, t. 206 (VI/1987), Académie de Droit international

FRANCESCAKIS (Phocion)

PROBLÈMES DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DE L?AFRIQUE NOIRE INDÉPENDANTE, Ext. du Recueil des Cours, vol. II, 1964, Académie de...

PROBLÈMES DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DE L’AFRIQUE NOIRE INDÉPENDANTE, Ext. du Recueil des Cours, vol. II, 1964, Académie de Droit international

WOLF (Francis)

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L’INTERDÉPENDANCE DES CONVENTIONS INTERNATIONALES DU TRAVAIL, Ext. du Recueil des Cours, vol. II, 1967, Académie de Droit international

POISSONNIER (Paul)

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DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES À RAISON DES DOMMAGES OCCASIONNÉS PAR LES ÉMEUTES, Projets de réforme des articles 106 à 109 de la...

Livres anciens

CHARDOT (Marc)

LA COLLABORATION FINANCIÈRE DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES ET DES ENTREPRISES PRIVÉES

CHEN WAN LI

LES DÉVELOPPEMENTS DES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA CHINE DEPUIS L?ÉTABLISSEMENT DE LA RÉPUBLIQUE (1912) JUSQU?À NOS JOURS (...

LES DÉVELOPPEMENTS DES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA CHINE DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA RÉPUBLIQUE (1912) JUSQU’À NOS JOURS (1925) (Étude...

XIXe siècle

PERREAU (Étienne-Hippolyte)

DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES FONCTIONNAIRES PUBLICS (Droit romain) ; DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIER...

DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES FONCTIONNAIRES PUBLICS (Droit romain) ; DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DES FONCTIONNAIRES...

[Conseil d’État], DURAND (Charles)

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DROUILLE-LLOBÉRA (J.)

LE POUVOIR DISCIPLINAIRE SUR LES FONCTIONNAIRES PUBLICS, Thèse, Université de Toulouse

DEVAUX (Jean)

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BUSSY (André)

LA MUNICIPALISATION DES TRAMWAYS, Ses résultats financiers à l’étranger

GOSSELIN (André)

DES LISTES ÉLECTORALES EN FRANCE (Particularités étrangères)

COSSON (Marcel)

DU RÔLE DES TRIBUNAUX JUDICIAIRES DANS L’APPLICATION DES RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS

DURAND (Charles)

L?EXERCICE DE LA FONCTION LÉGISLATIVE DE 1800 À 1814, Ext. des Annales de la Faculté de Droit d?Aix-en-Provence, (Nouvelle Sé...

L’EXERCICE DE LA FONCTION LÉGISLATIVE DE 1800 À 1814, Ext. des Annales de la Faculté de Droit d’Aix-en-Provence, (Nouvelle Série n° 48 - Année 1955)

ŽUJOVIĆ (Milan J.)

L’INFLUENCE DU FACTEUR ÉCONOMIQUE DANS LES TRAVAUX CONSTITUTIONNELS DE LA RÉVOLUTION

BESSON (Antony)

ESSAI SUR LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE DE LA MAJORITÉ ET DES MINORITÉS

LADJILI-MOUCHETTE (Jeanne)

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HISTOIRE JURIDIQUE DE LA MÉDITERRANÉE, Droit romain - Droit musulman, Préfaces de Pierangelo Catalano et Mohamed Talbi, 2e éd. revue, corrigée et...