COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES, Colloque de l?IRPI, Paris, 7 novembre 2000, Publications de l?Institut d...

[Colloque]

COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES, Colloque de l?IRPI, Paris, 7 novembre 2000, Publications de l?Institut d...

COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES, Colloque de l’IRPI, Paris, 7 novembre 2000, Publications de l’Institut de Recherche en...

RABAULT (Hugues)

L’ÉTAT ENTRE THÉOLOGIE ET TECHNOLOGIE, Origine, sens et fonction du concept d’État, coll. Ouverture philosophique

[Collectif]

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INNOVATION, La « nouvelle économie » fausse-t-elle l?enjeu ?, Préface de Daniel Hangard, Coordinati...

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INNOVATION, La « nouvelle économie » fausse-t-elle l’enjeu ?, Préface de Daniel Hangard, Coordination Blandine Laperche

HERRERA (Carlos Miguel)

PAR LE DROIT, AU-DELÀ DU DROIT, Textes sur le socialisme juridique, Sélection et introduction de Carlos Miguel Herrera, coll....

PAR LE DROIT, AU-DELÀ DU DROIT, Textes sur le socialisme juridique, Sélection et introduction de Carlos Miguel Herrera, coll. Philosophie politique

KUSEK (David), LEONHARD (Gerd)

THE FUTURE OF MUSIC, Manifesto for the digital music revolution

GREFFE (Xavier)

ÉCONOMIE DE LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE

ILARDI (Alfredo)

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Principes et dimension internationale, Traduction de Geneviève Steimlé, coll. Cours principaux, sér...

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Principes et dimension internationale, Traduction de Geneviève Steimlé, coll. Cours principaux, série L’esprit économique

MEIGNEN (Eugène)

LES CONTRATS ET LA GUERRE, Ventes et Marchés, Baux et Locations, Employés et ouvriers, Transports, Assurances, etc., Prorogat...

LES CONTRATS ET LA GUERRE, Ventes et Marchés, Baux et Locations, Employés et ouvriers, Transports, Assurances, etc., Prorogation des Échéances,...

JOURDAA (J.-B.)

TRAITÉ COMPARATIF DE L’ACTE AUTHENTIQUE ET DE L’ACTE SOUS SEINGS PRIVÉS et considérations pratiques sur quelques actes usuels

RIVAL (A.)

LES SURENCHÈRES EN MATIÈRE DE VENTE DE FONDS DE COMMERCE, Extrait de la Revue des Fonds de Commerce et des Baux Commerciaux

GÉRARD (Octave)

DES RÉFÉRÉS SUR PLACETS de la compétence du président du tribunal civil en cas d’urgence

POISSON (André)

DES CONFLITS D’ATTRIBUTION

ROSSI (Pellegrino)

COURS D?ÉCONOMIE POLITIQUE, [t. III et IV seul] :t. III : De la distribution de la richesse ;t. IV : Exposé des causes phys...

COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, [t. III et IV seul] :t. III : De la distribution de la richesse ;t. IV : Exposé des causes physiques, morales et...

TAMBOUR (Jules)

DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE, Thèse, Faculté de droit de Paris

BONNEMAINS (Édouard de), VOINESCO (Romulus P.)

LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) réglementant l?exercice des actions commerciales et leur durée suivie du règlemen...

LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) réglementant l’exercice des actions commerciales et leur durée suivie du règlement du service et de la...

PÉLISSIER (Auguste)

VENTE DE FONDS COMMERCE, Traité théorique et pratique

GAIN (René)

LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DE GUERRE ENTRE LES COMMERÇANTS ET LEURS CRÉANCIERS OU CONCORDAT PRÉVENTIF, Guide-pratique de la ...

LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DE GUERRE ENTRE LES COMMERÇANTS ET LEURS CRÉANCIERS OU CONCORDAT PRÉVENTIF, Guide-pratique de la loi du 2 juillet 1919...

ROLLAND DE VILLARGUES (Jean-Joseph-François)

TRAITÉ DES ENFANS NATURELS, D’après les principes du Code civil et ceux de l’ancienne et de la nouvelle jurisprudence

NORDEMANN (Robert)

DE L’ACTION CONTRE LE TIERS RESPONSABLE D’UN ACCIDENT DU TRAVAIL

BRUNET (Émile)

DE LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE ET DE CELLE DE LA PERSONNALITÉ DANS LE DROIT FRANÇAIS ET MODERNE

COLLIER (Arthur)

TENUE DE L?ÉTAT CIVIL EN FRANCE, Manuel à l?usage des officiers de l?état civil contenant la législation étrangère sur le mar...

TENUE DE L’ÉTAT CIVIL EN FRANCE, Manuel à l’usage des officiers de l’état civil contenant la législation étrangère sur le mariage

ANDRÉ (Albert)

TRAITÉ PRATIQUE DES VENTES D?IMMEUBLES AMIABLES JUDICIAIRES ET ADMINISTRATIVES contenant les principes généraux, les règles p...

TRAITÉ PRATIQUE DES VENTES D’IMMEUBLES AMIABLES JUDICIAIRES ET ADMINISTRATIVES contenant les principes généraux, les règles particulières des...

MINIER (Jules)

PRÉCIS HISTORIQUE DU DROIT FRANÇAIS, INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT