COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIAE, 5ème éd., revue et mise au courant de la législation et de la ...

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIAE, 5ème éd., revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par G....

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XIXe siècle

COURTILLOLES (E.F.L. de)

RECUEIL DE DOCUMENTS RELATIFS À LA TENUE DES ÉTATS GÉNÉRAUX DU GRAND BAILLIAGE D’ALENÇON EN 1789, recueillis par E. F. L. de C.

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XIXe siècle

ROUSSE (Edmond) / SAPEY (Charles-Alexandre)

ROUSSE (Ed.), NOTICE SUR CHARLES SAPEY ;Sapey (Ch.-A.), ÉTUDES BIOGRAPHIQUES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DE L’ANCIENNE MAGISTRA...

ROUSSE (Ed.), NOTICE SUR CHARLES SAPEY ;Sapey (Ch.-A.), ÉTUDES BIOGRAPHIQUES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DE L’ANCIENNE MAGISTRATURE FRANÇAISE,...

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XIXe siècle

CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émi...

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de...

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XIXe siècle

CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émi...

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de...

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XIXe siècle

BRAVARD-VEYRIÈRES (Pierre-Claude-Jean-Baptiste)

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL. Cours professé à la Faculté de droit de Paris par M. B.-V., publié, annoté et complété par Ch. De...

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL. Cours professé à la Faculté de droit de Paris par M. B.-V., publié, annoté et complété par Ch. Demangeat, seconde éd....

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XIXe siècle

LE GRAVEREND (Jean-Marie-Emmanuel)

TRAITÉ DE LA LÉGISLATION CRIMINELLE EN FRANCE, DÉDIÉ À SA GRANDEUR MONSEIGNEUR DAMBRAY, CHANCELIER DE FRANCE, 2e éd. revue, c...

TRAITÉ DE LA LÉGISLATION CRIMINELLE EN FRANCE, DÉDIÉ À SA GRANDEUR MONSEIGNEUR DAMBRAY, CHANCELIER DE FRANCE, 2e éd. revue, corrigée et...

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XIXe siècle

CHAUVEAU (Adolphe)

DE LA PROCÉDURE DE L?ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858, art. 749 à 779 ; Contenant 1° Un commentaire de chaque arti...

DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858, art. 749 à 779 ; Contenant 1° Un commentaire de chaque article ; 2° La solution...

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XIXe siècle

BOILEUX (Jacques Marie)

COMMENTAIRE SUR LE CODE CIVIL, contenant L’EXPLICATION DE CHAQUE ARTICLE SÉPARÉMENT, l’énonciation, au bas du commentaire, de...

COMMENTAIRE SUR LE CODE CIVIL, contenant L’EXPLICATION DE CHAQUE ARTICLE SÉPARÉMENT, l’énonciation, au bas du commentaire, des questions qu’il a...

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XIXe siècle

DELANGLE (Claude-Alphonse)

DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, COMMENTAIRE DU TITRE III, LIVRE 1er DU CODE DE COMMERCE

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XIXe siècle

CAMOIN DE VENCE (Charles-Émile)

MAGISTRATURE FRANÇAISE, SON ACTION ET SON INFLUENCE SUR L’ÉTAT DE LA SOCIÉTÉ AUX DIVERSES ÉPOQUES

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XIXe siècle

COFFINIERES (Antoine Siméon Gabriel)

JOURNAL DES AVOUÉS ou RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS, DÉCRETS IMPÉRIAUX, DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES MINISTRES, ARRÊTS ET JU...

JOURNAL DES AVOUÉS ou RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS, DÉCRETS IMPÉRIAUX, DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES MINISTRES, ARRÊTS ET JUGEMENTS QUI FIXENT UN...

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XIXe siècle

[Collectif]

INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS devant LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, D’APRÈS LES D...

INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS devant LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, D’APRÈS LES DISPOSITIONS DU CODE...

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XIXe siècle

RAVIART (Octave)

LE TARIF EN MATIÈRE CIVILE APPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE & LA DOCTRINE avec une notice de L. Raviart ; 5ème éd. contenant...

LE TARIF EN MATIÈRE CIVILE APPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE & LA DOCTRINE avec une notice de L. Raviart ; 5ème éd. contenant l’application des...

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XIXe siècle

MERGER (C. B.)

NOUVEAU MANUEL DU JURÉ Comprenant L?HISTOIRE DE L?INSTITUTION DU JURY ; tout ce qui a rapport AUX FONCTIONS DES JURÉS, à leur...

NOUVEAU MANUEL DU JURÉ Comprenant L’HISTOIRE DE L’INSTITUTION DU JURY ; tout ce qui a rapport AUX FONCTIONS DES JURÉS, à leurs droits, devoirs et...

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XIXe siècle

JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.])

TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE ET DU CRÉDIT FONCIER COLONIAL contenant l’explication théoriqu...

TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE ET DU CRÉDIT FONCIER COLONIAL contenant l’explication théorique et pratique de la...

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XIXe siècle

[Collectif]

RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÉRIELS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT CONCERNANT LA CAISSE D’AMOR...

RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÉRIELS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT CONCERNANT LA CAISSE D’AMORTISSEMENT ET LA CAISSE...

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XIXe siècle

[Collectif]

CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LE SERVICE DES CONSIGNATIONS

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XIXe siècle

[Collectif]

CAISSE DE DÉFENSE MUTUELLE DES ARCHITECTES ; Syndicat professionnel créé en 1884 sous les auspices et avec le patronage de la...

CAISSE DE DÉFENSE MUTUELLE DES ARCHITECTES ; Syndicat professionnel créé en 1884 sous les auspices et avec le patronage de la société centrale des...

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XIXe siècle

PEYRONNY (Jean-Charles de) et DELAMARRE

COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS D’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE

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XIXe siècle

CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ANNOTÉ de toutes les opinions émises dans le...

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ANNOTÉ de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure...