BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE, Décrets - Arrêts - Circulaires - Décisions, Année 1882

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XIXe siècle

ROGRON (Joseph-André)

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi qu...

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales...

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XIXe siècle

DEMANTE (Antoine Marie), COLMET DE SANTERRE (Édouard)

COURS ANALYTIQUE DE CODE NAPOLÉON continué depuis l’article 980 par E. Colmet de Santerre, t. V [seul] : Art. 1101-1386, Des ...

COURS ANALYTIQUE DE CODE NAPOLÉON continué depuis l’article 980 par E. Colmet de Santerre, t. V [seul] : Art. 1101-1386, Des Contrats ou Des...

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XIXe siècle

GUILLOUARD (Louis)

TRAITÉ DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ, Livre III, Titre IX du Code Civil, (Articles 1832 à 1873 seuls)

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XIXe siècle

RODIÈRE (Aimé)

COURS DE COMPÉTENCE ET DE PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE, 4e éd. revue, corrigée et augmentée

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XIXe siècle

NADAULT DE BUFFON (Henri)

DES USINES ET AUTRES ÉTABLISSEMENTS SUR LES COURS D?EAU, développements sur les Lois et Règlements qui régissent cette matièr...

DES USINES ET AUTRES ÉTABLISSEMENTS SUR LES COURS D’EAU, développements sur les Lois et Règlements qui régissent cette matière à l‘usage des...

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DU CODE NAPOLÉON, contenant l?Exposé des Principes généraux, leurs motifs et la sol...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DU CODE NAPOLÉON, contenant l’Exposé des Principes généraux, leurs motifs et la solution des questions...

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XIXe siècle

COHENDY (Émile)

CODE DE COMMERCE et LOIS COMMERCIALES USUELLES avec des Notions de législation comparé à l?usage des élèves des Facultés de D...

CODE DE COMMERCE et LOIS COMMERCIALES USUELLES avec des Notions de législation comparé à l’usage des élèves des Facultés de Droit et des Écoles de...

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XIXe siècle

MERLIN (Philippe-Antoine)

RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE, 5ème éd., t. 16 : SEP. (Séparation de biens) - SYN. (Syndic des gens de mer)

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XIXe siècle

PRIEUR (Léon)

LA HAUTE-COUR, Impressions d’un Français, Préface de François Coppée, Croquis de Éd. Brunet

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XIXe siècle

BLUMENTHAL (Jacques)

DES DROITS DU VENDEUR NON PAYÉ EN CAS DE FAILLITE OU DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE L’ACHETEUR

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XIXe siècle

CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)

THÉORIE DU CODE PÉNAL, 6e éd. annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Edmond Villey, et augme...

THÉORIE DU CODE PÉNAL, 6e éd. annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Edmond Villey, et augmentée d’un SUPPLÉMENT...

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XIXe siècle

LEGRAND (Louis)

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 OCTOBRE 1884 SUR LES VENTES JUDICIAIRES D?IMMEUBLES avec le texte de la loi et des extraits des d...

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 OCTOBRE 1884 SUR LES VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES avec le texte de la loi et des extraits des documents...

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XIXe siècle

DUTRUC (Gustave)

TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE BIENS JUDICIAIRE, Dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la ...

TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE BIENS JUDICIAIRE, Dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence, les...

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE CIVIL contenant L?EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, leurs motifs et la solution des questions th...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE CIVIL contenant L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, leurs motifs et la solution des questions théoriques, 12ème éd....

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XIXe siècle

DURANTON (Alexandre)

TRAITÉ DES CONTRATS ET DES OBLIGATIONS EN GÉNÉRAL SUIVANT LE CODE CIVIL, (mq. le t. III)

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XIXe siècle

PARDESSUS (Jean-Marie)

COURS DE DROIT COMMERCIAL, 5ème éd., t. I à III (seuls)

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XIXe siècle

DURANTON (Alexandre)

COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, 4e éd., table générale des matières au t. 22

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XIXe siècle

RIVIÈRE (Hippolyte-Ferréol)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE DE COMMERCE, contenant l?exposé des principes généraux, leurs motifs, l?analyse des opinions ...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE DE COMMERCE, contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs, l’analyse des opinions de plusieurs...

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XIXe siècle

WICQUOT (Auguste)

FRANÇOIS BALDUIN D’ARRAS, Jurisconsulte, Historien et Théologien diplomate (1520-1573)

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XIXe siècle

TIEULLIER (Guillaume) & COPPINGER (Emmanuel)

LE COUSTUMIER DE LA VICOMTÉ DE DIEPPE, publié pour la première fois, in extenso, avec Introduction & Notes

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XIXe siècle

BONCENNE (Pierre)

THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, PRÉCÉDÉE D’UNE INTRODUCTION, t. I : Introduction (1837), t. II, 2e éd. (1840), t. III (1839)

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XIXe siècle

CHÉRUEL (Adolphe)

DICTIONNAIRE HISTORIQUE DES INSTITUTIONS, MŒURS ET COUTUMES DE LA FRANCE

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XIXe siècle

GARNIER (François-Xavier-Paul)

TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES, 2e éd. avec Supplément

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