RECUEIL DES LOIS ET RÈGLEMENTS CONCERNANT LE CONSEIL D’ÉTAT

[Conseil d’État]

RECUEIL DES LOIS ET RÈGLEMENTS CONCERNANT LE CONSEIL D’ÉTAT

LIÉNART (Joseph)

DE LA RÉVISION DE LA LÉGISLATION SUR LES ALIÉNÉS, Thèse (Président : M. Tissier ; Suffragants : Paul Gaudemet, Moulin), Unive...

DE LA RÉVISION DE LA LÉGISLATION SUR LES ALIÉNÉS, Thèse (Président : M. Tissier ; Suffragants : Paul Gaudemet, Moulin), Université de Dijon -...

CHATAIN (Charles)

LA PROPRIÉTÉ DES SOURCES, DES ÉTANGS ET DES LACS, depuis la Loi du 8 Avril 1898

XIXe siècle

ROGRON (Joseph-André)

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi qu...

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales...

XVI-XVIIIe siècles

[LOYSEAU (Charles)]

DISCOURS DE L’ABUS DES JUSTICES DE VILLAGE, Tiré du traité des Offices de C.L.I. non encore imprimé

PERRET (J.)

LES PROJETS DE RÉFORME DU RÉGIME MATRIMONIAL DE DROIT COMMUN

RISER (Hélène)

L’EXPERTISE NEURO-PSYCHIATRIQUE DEVANT LES JURIDICTIONS CRIMINELLES (Procédure et techniques)

MARQUISET (Jean)

MANUEL PRATIQUE DE L’INSTRUCTION, Préface de M. ROUSSELET

LARGUIER (Jean)

DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. Mémentos Dalloz

[Collectif]

SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMMERCE ET ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL, À propos des lois Helms-Burton et d?Amat...

SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMMERCE ET ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL, À propos des lois Helms-Burton et d’Amato-Kennedy, dir. Habib...

[Colloque]

QU?EN EST-IL DU CODE DE COMMERCE 200 ANS APRÈS ? État des lieux et projections, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007, ...

QU’EN EST-IL DU CODE DE COMMERCE 200 ANS APRÈS ? État des lieux et projections, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007, dir. Corinne...

GOUAULT (Jacques)

COMMENT LA FRANCE EST DEVENUE RÉPUBLICAINE, Les élections générales et partielles à l?Assemblée nationale 1870-1875, Préface ...

COMMENT LA FRANCE EST DEVENUE RÉPUBLICAINE, Les élections générales et partielles à l’Assemblée nationale 1870-1875, Préface de François Goguel,...

LAFON (Jacqueline-Lucienne)

LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L?ORDONNANCE DE MARS 1673, Les juridictions consulaires : Principe et compétence, Préface de Jean ...

LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS 1673, Les juridictions consulaires : Principe et compétence, Préface de Jean Imbert

[Collectif]

D’UN CODE À L’AUTRE : LE DROIT COMMERCIAL EN MOUVEMENT, dir. Paul Le Cannu, Bibl. de l’Institut André Tunc, t. 17

TERRÉ (François)

L’ENFANT DE L’ESCLAVE, GÉNÉTIQUE ET DROIT

[Collectif]

LA REPRÉSENTATION, sous la direction de François d’Arcy, coll. Politique comparée

XIXe siècle

DUTRUC (Gustave)

MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Gref...

MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 2e éd. revue...

BLUM (Claude)

LA RESTITUTION DES OBJETS PLACÉS SOUS MAIN DE JUSTICE

GIVERDON (Claude), LARGUIER (Jean)

PROCÉDURE CIVILE, DROIT PÉNAL, PROCÉDURE PÉNAL, Ordonnances et décrets intervenus du 1er juin 1958 au 28 février 1959, Textes...

PROCÉDURE CIVILE, DROIT PÉNAL, PROCÉDURE PÉNAL, Ordonnances et décrets intervenus du 1er juin 1958 au 28 février 1959, Textes choisis et commentés...

ERHARD (Michel)

LES CONCORDATS JUDICIAIRES ET LEUR CONTRÔLE PAR LA JUSTICE

JALIFIÉ (Charles-Félix)

DES CONTREDITS sur règlement provisoire en matière d?ordre et de distribution par contribution, Thèse, Université d?Aix-Marse...

DES CONTREDITS sur règlement provisoire en matière d’ordre et de distribution par contribution, Thèse, Université d’Aix-Marseille

GAILHARD-BANCEL (Maurice de)

LES ANCIENNES CORPORATIONS DE MÉTIERS ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE Dans le commerce et la petite industrie, Préface de M. G. ...

LES ANCIENNES CORPORATIONS DE MÉTIERS ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE Dans le commerce et la petite industrie, Préface de M. G. Fagniez

DEMENTHON (Henri)

TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement refondue et mise à jour