L’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE CORPOREL, Préface Henri Blin, 5ème éd., 17e mille

LE ROY (Max)

L’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE CORPOREL, Préface Henri Blin, 5ème éd., 17e mille

XVI-XVIIIe siècles

BOUTEILLER (Jean) et CHARONDAS LE CARON (Louis)

LA SOMME RURAL, ou LE GRAND COUSTUMIER GÉNÉRAL DE PRACTIQUE CIVIL ET CANON: Composé par M. Iean Bouteiller, Conseiller du Roy...

LA SOMME RURAL, ou LE GRAND COUSTUMIER GÉNÉRAL DE PRACTIQUE CIVIL ET CANON: Composé par M. Iean Bouteiller, Conseiller du Roy en sa Cour de...

PERIGNON (Sylvain)

VENTES D’IMMEUBLE ET DROIT DE L’URBANISME

CASEL (Jean)

REFUS DE VENTE. Clauses d’exclusivité. Contrat de concession

FADLALLAH (Ibrahim)

LA FAMILLE LÉGITIME EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ (Le domaine de la loi applicable aux effets du mariage), Préface de Henri Ba...

LA FAMILLE LÉGITIME EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ (Le domaine de la loi applicable aux effets du mariage), Préface de Henri Batiffol, Bibl. de...

DAIGRE (Jean-Jacques) et LEPELTIER (Daniel)

SOCIÉTÉS D’EXERCICE LIBÉRAL, Société en participation de professions libérales, coll. Pratique des affaires

VINEY(Geneviève)

LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : EFFETS. Réparation en nature, Dommage et intérêts, Aménagement conventionnels et légaux ...

LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : EFFETS. Réparation en nature, Dommage et intérêts, Aménagement conventionnels et légaux de la réparation,...

Répertoires et Revues

[Codes annotés - Journal du Palais]

CODE DE PROCÉDURE CIVILE annoté par Albert TISSIER, Alcide DARRAS et LOUICHE-DESFONTAINES, avec la collaboration des Rédacteu...

CODE DE PROCÉDURE CIVILE annoté par Albert TISSIER, Alcide DARRAS et LOUICHE-DESFONTAINES, avec la collaboration des Rédacteurs du Recueil Général...

CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE, 9e éd. complètement refondue, mise au couran...

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE, 9e éd. complètement refondue, mise au courant de la législation...

PAILLET (Michel)

LA FAUTE DU SERVICE PUBLIC EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Jean-Marie Auby, Bibl. de droit public, t. CXXXVI

XIXe siècle

CHASSAN (Joseph-Pierre)

LOIS SUR LA PRESSE DEPUIS LE 24 FÉVRIER 1848, avec des notes et des observations de l’auteur

CHEHATA (Chafik)

THÉORIE GÉNÉRALE DE L’OBLIGATION EN DROIT MUSULMAN HANÉFITE, LES SUJETS DE L’OBLIGATION

RIPERT (Georges)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, 2ème éd.

CHOUBLIER (Eugène) et COMPAIN (René)

LES NOUVEAUX TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, préface de Me Léonce-Richard

CHEVALLIER (Jean-Jacques)

LE MÉCANISME DE COOPÉRATION ET DE CONSULTATION DANS L’EMPIRE BRITANNIQUE, (extrait de la Revue de droit international n° 2/1935)

KOOS (Z.)

PAYMENTS IN GOLD AND IN FOREIGN CURRENCIES, A JURIDICAL AND ECONOMIC STUDY, submitted by the author to the Paris conference o...

PAYMENTS IN GOLD AND IN FOREIGN CURRENCIES, A JURIDICAL AND ECONOMIC STUDY, submitted by the author to the Paris conference of the International...

[A.N.S.A.], LECERCLÉ (Marcel)

LES PROVISIONS POUR RENOUVELLEMENT DES STOCKS, DE L?OUTILLAGE ET DU MATÉRIEL, Association Nationale des Sociétés par Actions,...

LES PROVISIONS POUR RENOUVELLEMENT DES STOCKS, DE L’OUTILLAGE ET DU MATÉRIEL, Association Nationale des Sociétés par Actions, n° 54/1943

[A.N.S.A. - Collectif]

LES AVOIRS À L?ÉTRANGER ? LES AVOIRS À L?ÉTRANGER EN FRANCE ? LE RÉGIME DE L?OR, DES DEVISES ET DES VALEURS ÉTRANGÈRES, Assoc...

LES AVOIRS À L’ÉTRANGER – LES AVOIRS À L’ÉTRANGER EN FRANCE – LE RÉGIME DE L’OR, DES DEVISES ET DES VALEURS ÉTRANGÈRES, Association Nationale des...

[A.N.S.A. - Collectif]

LA RÉVISION DES BILANS, ORDONNANCE DU 15 AOÛT 1945, DÉCRETS DES 5 ET 28 FÉVRIER 1946, Association Nationale des Sociétés par ...

LA RÉVISION DES BILANS, ORDONNANCE DU 15 AOÛT 1945, DÉCRETS DES 5 ET 28 FÉVRIER 1946, Association Nationale des Sociétés par Actions, n° 67/1946

[A.N.S.A. - Collectif]

LA RÉGLEMENTATION DU COMMERCE EXTÉRIEUR, Association Nationale des Sociétés par Actions, n° 63/1945

BRIDREY (Émile)

LES DERNIÈRES ANNÉES DE L’ANCIENNE FACULTÉ DES DROITS DE CAEN (avril 1791 - juillet 1792)

[A.N.S.A. - Collectif]

LA LÉGISLATION DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Recueil des textes à jour au 15 mai 1947, Association Nationale des Sociétés par Act...

LA LÉGISLATION DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Recueil des textes à jour au 15 mai 1947, Association Nationale des Sociétés par Actions, n° 70/1947

MARSTON GARSIA, B.A.

THE LAW RELATING TO REAL PROPERTY AND CONVEYANCING IN A NUTSHELL, 4th ed.