BREVETS D’INVENTION FRANÇAIS 1791-1902, UN SIÈCLE DE PROGRÈS TECHNIQUE

[Collectif]

BREVETS D’INVENTION FRANÇAIS 1791-1902, UN SIÈCLE DE PROGRÈS TECHNIQUE

RODIÈRE (René)

DROIT COMMERCIAL, 3e année, 2e éd., coll. Travaux pratiques

KFOURI KHOURY (Nada)

DE LA FORME SIGNIFICATIVE DANS LE DISCOURS JURIDIQUE. CONTRIBUTION À LA MÉTHODOLOGIE DU DROIT, Thèse dirigée par Jean-Louis S...

DE LA FORME SIGNIFICATIVE DANS LE DISCOURS JURIDIQUE. CONTRIBUTION À LA MÉTHODOLOGIE DU DROIT, Thèse dirigée par Jean-Louis Sourioux

DAIRAINES (Serge)

LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRANCE, STATUT JURIDIQUE, FISCAL ET SOCIAL, IMMUNITÉS

XIXe siècle

DUTEY-HARISPE (Albert)

Jus romanum : DE INSTRUCTO, VEL INSTRUMENTO LEGATO (Dig. lib. XXXIII. Tit.7.) ; Droit français : DE LA DISTINCTIN DES BIENS (...

Jus romanum : DE INSTRUCTO, VEL INSTRUMENTO LEGATO (Dig. lib. XXXIII. Tit.7.) ; Droit français : DE LA DISTINCTIN DES BIENS (C. N., 516-543) ;...

VILLARD (Michel), BACHELOT (Yves) et ROMÉRO (Jean-Michel)

DROIT ET PRATIQUE DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Passation - Exécution - Financement, coll. Actualité juridique

XVI-XVIIIe siècles

LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)

RECUEIL D?AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maître George Louet, C...

RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maître George Louet, Conseiller du Roy en...

CALAIS-AULOY (Jean)

DROIT DE LA CONSOMMATION, coll. Précis Dalloz

CHARLESWORTH

LE DROIT ANGLAIS DES AFFAIRES, 12ème éd. par Clive M. Schmitthoff, et David A.G. Sarre, Ministère de la Justice

ROUSSELET (Marcel) et PATIN (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, Étude des infractions punies par le Code pénal et par les lois les plus importantes, 6ème éd. ...

PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, Étude des infractions punies par le Code pénal et par les lois les plus importantes, 6ème éd. complètement refondue...

[Collectif]

CODE EUROPÉEN DES CONTRATS, Avant-projet, sous la coordination de Giuseppe Gandolfi, Académie des privatistes européens, Livr...

CODE EUROPÉEN DES CONTRATS, Avant-projet, sous la coordination de Giuseppe Gandolfi, Académie des privatistes européens, Livre premier [seul],...

LAMBERT (Louis)

FORMULAIRE DES OFFICIERS DE POLICE JUDICIAIRE. Formulation, Style, Droit

MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)

DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 3ème éd., coll. Précis Droit privé

VÉRON (Michel)

VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, coll. Droit - Sciences Économiques

HOUIN (Roger) et PÉDAMON (Michel)

DROIT COMMERCIAL : Actes de commerce et commerçants - Activité commerciale et concurrence, 7e éd., coll. Précis Dalloz

RÉGLEMENTATION DES JEUX DANS LES CASINOS ET PLAN COMPTABLE (à jour au 1er octobre 1969)

GAUTHIER (Pierre) et LAURET (Bianca)

DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. D.E.C.F., U V n° 2, avec cas pratiques et leurs corrigés, 2e éd.

L’EXPORTATION FRANÇAISE ET LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT

BADINTER (Robert)

PROJET DE NOUVEAU CODE PÉNAL

Livres anciens

PRINCIPES DE LA LÉGISLATION PÉNALE DU SYSTÈME JUDICIAIRE ET DE LA PROCÉDURE PÉNALE EN U.R.S.S., traduit du russe par L. Piati...

PRINCIPES DE LA LÉGISLATION PÉNALE DU SYSTÈME JUDICIAIRE ET DE LA PROCÉDURE PÉNALE EN U.R.S.S., traduit du russe par L. Piatigorski

DONNIER (Marc)

VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION

BERLIA (Georges)

ORGANISATIONS EUROPÉENNES, Licence 4e année, 1969-1970, accompagné d’un fascicule d’ANNEXE AU COURS

BERLIA (Georges)

LE TIERS MONDE. Principaux aspects juridiques et politiques du problème, Cours de Grands Problèmes Politiques Contemporains, ...

LE TIERS MONDE. Principaux aspects juridiques et politiques du problème, Cours de Grands Problèmes Politiques Contemporains, Licence 4e année,...