CONCENTRATION ÉCONOMIQUE ET SYSTÈMES DE DROIT DE LA CONCURRENCE, Thèse pour le doctorat d?État présentée et soutenue publique...

VOGEL (Louis)

CONCENTRATION ÉCONOMIQUE ET SYSTÈMES DE DROIT DE LA CONCURRENCE, Thèse pour le doctorat d?État présentée et soutenue publique...

CONCENTRATION ÉCONOMIQUE ET SYSTÈMES DE DROIT DE LA CONCURRENCE, Thèse pour le doctorat d’État présentée et soutenue publiquement devant Berthold...

LAMBOLEY (Annie)

UN NOUVEAU STATUT DE LA PROFESSION LIBÉRALE : LA SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, Thèse présentée et publiquement soutenue dev...

UN NOUVEAU STATUT DE LA PROFESSION LIBÉRALE : LA SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de...

[Thèse non publiée], MONÉGER (François)

RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé...

RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France,...

[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane)

LE DÉLIT D?ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D?ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SO...

LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D’ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SOCIÉTÉS, Thèse...

[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves)

DE L?OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de l?Univers...

DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de l’Université de Clermont, pour...

[Thèse non publiée], GERMAIN (Michel)

SOCIÉTÉS DOMINANTES ET SOCIÉTÉS DOMINÉES EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ALLEMAND, soutenue le 6 décembre 1974

[Thèse non publiée], LEROYER (Anne-Marie)

LES FICTIONS JURIDIQUES, Thèse, sous la direction de Michelle Gobert, soutenue le 11 juillet 1995

Répertoires et Revues

[RSMP]

REVUE DES SCIENCES MORALES & POLITIQUES, Travaux de l?Académie des Sciences Morales et Politiques :- 1991 : n° 4 ;- 1992 : ...

REVUE DES SCIENCES MORALES & POLITIQUES, Travaux de l’Académie des Sciences Morales et Politiques :- 1991 : n° 4 ;- 1992 : n° 1 à 4 ;- 1993 :...

BERLIA (Georges)

LE RÉFÉRENDUM DU 23 AVRIL 1972, Extrait de la RDP, juillet-août 1972

DIDIER (Paul)

DROIT COMMERCIAL, t. 1 / Introduction, Les Entreprises, coll. Thémis Droit

[Périodique]

MCGILL LAW JOURNAL / REVUE DE DROIT DE MCGILL, septembre 1987, vol. 32, n° 4

IMBERT (Pierre-Henri)

LES RÉSERVES À LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L?HOMME DEVANT LA COMMISSION DE STRASBOURG (Affaire Temeltasch), Extrai...

LES RÉSERVES À LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME DEVANT LA COMMISSION DE STRASBOURG (Affaire Temeltasch), Extrait de la Revue...

GANNAGÉ (Pierre)

LA COEXISTENCE DES DROITS CONFESSIONNELS ET DES DROITS LAÏCISÉS DANS LES RELATIONS PRIVÉES INTERNATIONALES, Académie de Droit...

LA COEXISTENCE DES DROITS CONFESSIONNELS ET DES DROITS LAÏCISÉS DANS LES RELATIONS PRIVÉES INTERNATIONALES, Académie de Droit international

EÏD (Hady)

L’ORDONNANCE DE SAISIE CONSERVATOIRE, Contribution à l’étude de l’acte juridictionnel, Préface d’Ibrahim Najjar

STEPHANOU (Constantin)

RÉFORMES ET MUTATIONS DE L'UNION EUROPÉENNE, Préface de Robert Toulemon

HESSE (Philippe-Jean)

DROITS MARITIMES, tome III : Exploitation et protection de l'océan

HESSE (Philippe-Jean)

DROITS MARITIMES, tome I : Mer, navire et marins

THIEFFRY (Patrick)

COMMERCE ÉLECTRONIQUE, Droit international et européen [accès aux activités, concurrence, négociation, conclusion, exécution,...

COMMERCE ÉLECTRONIQUE, Droit international et européen [accès aux activités, concurrence, négociation, conclusion, exécution, compétence et droit...

DUPUY (René Jean)

L'HUMANITÉ DANS L'IMAGINAIRE DES NATIONS

EVANS (Malcolm David)

RELEVANT CIRCUMSTANCES AND MARITIME DELIMITATION

AHNISH (Faraj Abdullah)

THE INTERNATIONAL LAW OF MARITIME BOUNDARIES AND THE PRACTICE OF STATES IN THE MEDITERRANEAN SEA

ROACH (J. Ashley)

UNITED STATES RESPONSES TO EXCESSIVE MARITIME CLAIMS

BIAD (Abdelwahab)

DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE