DES ENQUÊTES PARLEMENTAIRES, Étude de droit constitutionnel

MICHON (Louis)

DES ENQUÊTES PARLEMENTAIRES, Étude de droit constitutionnel

NÉZARD (Henry)

LE SUFFRAGE POLITIQUE EN AUTRICHE

BÉCHARD (Ferdinand)

INTRODUCTION AU DROIT MUNICIPAL MODERNE, AUTONOMIE ET CÉSARISME

FÉLIX (Maurice)

L’HISTOIRE DU CONFLIT D’ATTRIBUTION (Étude historique du contentieux administratif), [Thèse, Université de Paris]

ZILEMENOS (Constantin)

PROBLÈMES POLITIQUES ET CONSTITUTIONNELS EN FRANCE ET EN ITALIE, Préface André Hauriou

PLANIOL (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL :t. II : Les preuves. Théorie générale des obligations. Les contrats. Privilèges et hypoth...

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL :t. II : Les preuves. Théorie générale des obligations. Les contrats. Privilèges et hypothèques (3e éd.) ;t. III...

LE POITTEVIN (Gustave)

DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 2e éd. entièrement refondue, [mq. le t. I]

HALKIN (Joseph) et ROLAND (Charles-Gustave)

RECUEIL DES CHARTES DE L’ABBAYE DE STAVELOT-MALMEDY

CHARRIÈRE (Guy) et DUGUET (Paul)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PRISONNIERS DE GUERRE, DÉPORTÉS ET TRAVAILLEURS EN ALLEMAGNE EN DROIT FRANÇAIS, Préface de A...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PRISONNIERS DE GUERRE, DÉPORTÉS ET TRAVAILLEURS EN ALLEMAGNE EN DROIT FRANÇAIS, Préface de André Amiaud

SOUCHET (Étienne)

COUTUME D’ANGOUMOIS COMMENTÉE ET CONFÉRÉE AVEC LE DROIT COMMUN DU ROYAUME DE FRANCE, [t. II seul]

GRENIER (M. le baron Jean)

TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, [t. I seul]

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DU CONTRAT DE VENTE, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, nouvelle éd. revue et corrigée

[Paris], FERRIÈRE (Claude de)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Nouvelle édition revue & augmentée par M. Sauvan d?Aram...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Nouvelle édition revue & augmentée par M. Sauvan d’Aramon, t. I [seul]

LE POITTEVIN (Gustave)

DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 6e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée, t...

DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 6e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée, t. I, II et supplément

JOUSSE (Daniel)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Août 1670. Avec un Abrégé de Justice Criminelle, Nouvelle éd. corr...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Août 1670. Avec un Abrégé de Justice Criminelle, Nouvelle éd. corrigée & augmentée

JOUSSE (Daniel)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

[Association française pour l’Histoire de la Justice]

JUGER SOUS VICHY, JUGER VICHY, Histoire de la justice n° 29, dir. Jean-Paul Jean, Préface de Robert Badinter

SUR (Bernard)

HISTOIRE DES AVOCATS EN FRANCE, DES ORIGINES À NOS JOURS, Préface de André Damien, Avant-propos de Marie-Anne Frison-Roche

RODIÈRE (René)

INTRODUCTION AU DROIT COMPARÉ, coll. Précis Dalloz

FONTETTE (François de)

LES GRANDES DATES DU DROIT, 2e éd. corrigée, coll. Que sais-je ?

PATAULT (Anne-Marie)

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT DES BIENS, coll. Droit fondamental / Droit civil

CARBASSE (Jean-Marie)

HISTOIRE DU DROIT PÉNAL ET DE LA JUSTICE CRIMINELLE, 2e éd. refondue, coll. Droit fondamental, Classiques

CARBASSE (Jean-Marie)

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT, coll. Droit fondamental, Droit politique et théorique