LES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA MONARCHIE PARLEMENTAIRE FRANÇAISE (1814-1848)

BASTID (Paul)

LES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA MONARCHIE PARLEMENTAIRE FRANÇAISE (1814-1848)

MESTRE (Achille)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e année, 1938-1939

LAMOUZÈLE (Edmond)

ABRÉGÉ D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ FRANÇAIS des Origines du Code Civil

Livres anciens

[Code civil]

CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE ;? Tableau d...

CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE ;– Tableau de la législation...

ARONEANU (Eugène)

LE CRIME CONTRE L’HUMANITÉ, Préface de André Boissarie

PRÉE (Pierre)

DE L’INTERDICTION DE SE RÉTABLIR POUR LE VENDEUR D’UN FONDS DE COMMERCE

GAUTIER (Marcel)

L’HÔTELLERIE, ÉTUDE THÉORIQUE ET PRATIQUE

CHEVALLIER (Yves)

ANNULATION DES PROMESSES DE VENTE D’IMMEUBLE POUR LÉSION POSTÉRIEURE À LA PROMESSE (Étude de Jurisprudence), 2e éd.

TARRIBLE (Jean Dominique Léonard)

TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE CIVIL, On y a joint en notes les Arrêts des Cours qui ont ...

TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE CIVIL, On y a joint en notes les Arrêts des Cours qui ont jugé dans le sens ou...

MARBEAU (Jean-Baptiste-Firmin)

TRAITÉ DES TRANSACTIONS, D’APRÈS LES PRINCIPES DU CODE CIVIL, Suivi de la discussion du projet de loi sur les transactions, d...

TRAITÉ DES TRANSACTIONS, D’APRÈS LES PRINCIPES DU CODE CIVIL, Suivi de la discussion du projet de loi sur les transactions, de l’exposé des motifs,...

LÉVY (Édouard)

L’ÂGE D’UNE AUVERGNATE (Quatorze études sur l’état civil)

MARCOTTY (Georges)

DE LA VOIRIE PUBLIQUE PAR TERRE, Grande voirie, voirie urbaine, chemins vicinaux

CROIZAT (Charles)

LA NOTION DE FRUITS EN DROIT PRIVÉ ET LA NOTION DE REVENUS EN DROIT FISCAL, Préface de Maurice Picard

IUCA (Nicolas Al.)

LA VIOLENCE COMME VICE DU CONTRAT ET DU CONSENTEMENT en droit comparé

CHÉNON (Émile)

HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ DES ORIGINES À 1815, t. 1 [seul] : Période gallo-romaine ; période franke...

HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ DES ORIGINES À 1815, t. 1 [seul] : Période gallo-romaine ; période franke ; période féodale et...

PETITJEAN (Michel)

ESSAI SUR L?HISTOIRE DES SUBSTITUTIONS DU IXe AU XVe SIÈCLE DANS LA PRATIQUE ET LA DOCTRINE SPÉCIALEMENT EN FRANCE MÉRIDIONAL...

ESSAI SUR L’HISTOIRE DES SUBSTITUTIONS DU IXe AU XVe SIÈCLE DANS LA PRATIQUE ET LA DOCTRINE SPÉCIALEMENT EN FRANCE MÉRIDIONALE, Centre de...

BEAUCHET (Ludovic)

HISTOIRE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, Époque franque

FOLAIN-LE BRAS (Marthe)

UN PROJET D?ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU, Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l?ancien régime,...

UN PROJET D’ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU, Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l’ancien régime, Préface de M. le...

VOLAND (Pierre), BECK (Léon)

MANUEL PRATIQUE DE LA CONDITION DES ÉTRANGERS ET DE LA LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, (Droit civil, procédure et commerce), Avec form...

MANUEL PRATIQUE DE LA CONDITION DES ÉTRANGERS ET DE LA LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, (Droit civil, procédure et commerce), Avec formules, Préface de...

[Codes], RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin-Adolphe) et PONT (Paul)

CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Ann...

CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la...

[Codes], CARPENTIER (Adrien)

CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses référe...

CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles...

ROBIN (Raymond)

DES OCCUPATIONS MILITAIRES EN DEHORS DES OCCUPATIONS DE GUERRE (Étude d’histoire diplomatique et de droit international), Pré...

DES OCCUPATIONS MILITAIRES EN DEHORS DES OCCUPATIONS DE GUERRE (Étude d’histoire diplomatique et de droit international), Préface de Louis Renault

SARIPOLOS (Nicolas)

LA DÉMOCRATIE ET L’ÉLECTION PROPORTIONNELLE, Étude historique, juridique et politique, Thèse, Université de Paris - Faculté d...

LA DÉMOCRATIE ET L’ÉLECTION PROPORTIONNELLE, Étude historique, juridique et politique, Thèse, Université de Paris - Faculté de droit, (Président :...