CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale en donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé, 15e éd. refondue, corrigée et mise au courant ; CODES ET TRAITÉS : Code civil ou Code Napoléon (328 p.), Code de procédure civile (170 p.), Code de commerce (104 p.), Code d’instruction criminelle (138 p.), Code pénal (104 p.), Code forestier (61 p.) ;TRAITÉS, CONVENTIONS, DÉCLARATIONS DE DROIT INTERNATIONAL (270 p), Appendice Traités d’union et conventions multiples (28 + 17 + 11 p.)
[Codes], CARPENTIER (Adrien)
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale en donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé, 15e éd. refondue, corrigée et mise au courant ; CODES ET TRAITÉS : Code civil ou Code Napoléon (328 p.), Code de procédure civile (170 p.), Code de commerce (104 p.), Code d’instruction criminelle (138 p.), Code pénal (104 p.), Code forestier (61 p.) ;TRAITÉS, CONVENTIONS, DÉCLARATIONS DE DROIT INTERNATIONAL (270 p), Appendice Traités d’union et conventions multiples (28 + 17 + 11 p.)
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1911
Editeur : Marchal et Godde
Description : 2 t. vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à faux nerfs, tr. mouchetées, (coupes légt frottées, coins émoussés), bon état général, int. très frais, XV-328-170-104 -138-104-61-270-28-17-11 p.
Le répertoire de textes Carpentier présente un triple intérêt par rapport à la production générale en cette matière. D’abord il est très complet et de maniement facile avec une table de 213 p., ensuite il recueille également les traités relatifs aux matières de droit civil. Enfin il contient sur les codes un certain nombre d’annotations jurisprudentielles.
Mots clés : Droit colonial Codes et répertoires
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Le répertoire de textes Carpentier présente un triple intérêt par rapport à la production générale en cette matière. D’abord il est très complet et de maniement facile avec une table de 213 p., ensuite il recueille également les traités relatifs aux matières de droit civil. Enfin il contient sur les codes un certain nombre d’annotations jurisprudentielles.
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Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1911
- Date d’édition
- 1911-01-01
- Editeur
- Marchal et Godde
- Description
- 2 t. vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à faux nerfs, tr. mouchetées, (coupes légt frottées, coins émoussés), bon état général, int. très frais, XV-328-170-104 -138-104-61-270-28-17-11 p.
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