RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMIN...

Répertoires et Revues

[Recueil Lebon - Conseil d’État]

RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMIN...

RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll....

ROUSSEAU (Charles)

DROIT INTERNATIONAL PUBLIC :t. II : Les Sujets de Droit ;t. III : Les Compétences

THUAU (Étienne)

RAISON D’ÉTAT ET PENSÉE POLITIQUE À L’ÉPOQUE DE RICHELIEU

LÉGAL (Alfred) et BRETHE de la GRESSAYE (Jean)

LE POUVOIR DISCIPLINAIRE DANS LES INSTITUTIONS PRIVÉES, Son organisation et ses effets dans les associations, syndicats, soci...

LE POUVOIR DISCIPLINAIRE DANS LES INSTITUTIONS PRIVÉES, Son organisation et ses effets dans les associations, syndicats, sociétés, entreprises,...

GRANGER (Marc-Antoine)

CONSTITUTION ET SÉCURITÉ INTÉRIEURE, Essai de modélisation juridique, Préface de Jean-Louis Debré et Olivier Lecucq, Bibl. co...

CONSTITUTION ET SÉCURITÉ INTÉRIEURE, Essai de modélisation juridique, Préface de Jean-Louis Debré et Olivier Lecucq, Bibl. constitutionnelle et de...

QUÉZEL-AMBRUNAZ (Christophe)

ESSAI SUR LA CAUSALITÉ EN DROIT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Préface de Philippe Brun, (Membres du jury : Philippe Brun, Pasc...

ESSAI SUR LA CAUSALITÉ EN DROIT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Préface de Philippe Brun, (Membres du jury : Philippe Brun, Pascal Ancel, Philippe...

CABANAC (Jean)

TRAITÉ DE LA CONSTRUCTION EN COPROPRIÉTÉ ET DU NOUVEAU RÉGIME DE LA COPROPRIÉTÉ, :t. I : Promoteurs, Sociétés de constructio...

TRAITÉ DE LA CONSTRUCTION EN COPROPRIÉTÉ ET DU NOUVEAU RÉGIME DE LA COPROPRIÉTÉ, :t. I : Promoteurs, Sociétés de construction, Fiscalité de la...

CRÉMIEUX-ISRAËL (Danièle)

LEASING ET CRÉDIT-BAIL MOBILIERS, Préface de Jean Hémard, Avant-propos de A. Wormser

[Collectif]

DICTIONNAIRE ENCYCLOPÉDIQUE DE FINANCES PUBLIQUES, dir. Loïc Philip, Comité de rédaction : MM. Jean Philippe Gaudemet, Paul M...

DICTIONNAIRE ENCYCLOPÉDIQUE DE FINANCES PUBLIQUES, dir. Loïc Philip, Comité de rédaction : MM. Jean Philippe Gaudemet, Paul Marie Gaudemet, Guy...

HÉMARD (Jean), TERRÉ (François) et MABILAT (Pierre)

SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Préface de Jean Foyer :t. I : Introduction. Généralités. Sociétés de personnes. Société à responsabil...

SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Préface de Jean Foyer :t. I : Introduction. Généralités. Sociétés de personnes. Société à responsabilité limitée. Société...

HAMEL (Joseph) et LAGARDE (Gaston)

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL :t. I : Introduction générale - Théorie des actes de commerce - Les Personnes de Droit commercial...

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL :t. I : Introduction générale - Théorie des actes de commerce - Les Personnes de Droit commercial - Commerçants...

THALLER (Edmond) et PERCEROU (Jean)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL à l’exclusion du droit maritime, 7e éd. revue et mise à jour par J. Percerou

JALLU (Olivier)

ESSAI CRITIQUE SUR L’IDÉE DE CONTINUATION DE LA PERSONNE Considérée comme principe des transmissions à titre universel, Thèse...

ESSAI CRITIQUE SUR L’IDÉE DE CONTINUATION DE LA PERSONNE Considérée comme principe des transmissions à titre universel, Thèse (Président : M. Weiss...

CROUZEL (Alfred)

DES ACTES QUI, EN MATIÈRE DE SUCCESSION ET DE COMMUNAUTÉ, PRÉPARENT OU RÉALISENT LA CESSATION DE L?INDIVISION EN DROIT FISCAL...

DES ACTES QUI, EN MATIÈRE DE SUCCESSION ET DE COMMUNAUTÉ, PRÉPARENT OU RÉALISENT LA CESSATION DE L’INDIVISION EN DROIT FISCAL, (Partage,...

FONTANA (Robert)

LES PACTES SUR SUCCESSIONS FUTURES, Thèse (Président : M. André Weiss ; Suffragants : MM. Planiol et Piédelièvre)

GUILLET (Yves)

DE L’ADMINISTRATION DES SUCCESSIONS INDIVISES

AFTALION (Marcel)

DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX DE LEUR IMPUTATION ET DES CONFLITS DE LOIS QU?ELLES SOULÈVENT, Thèse pour le Doctorat (Président ...

DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX DE LEUR IMPUTATION ET DES CONFLITS DE LOIS QU’ELLES SOULÈVENT, Thèse pour le Doctorat (Président : M. Lévy-Ullmann ;...

LINOSSIER (Lucien)

LE PARTAGE DES SUCCESSIONS CONFONDUES, Préface de Robert Le Balle, Bibl. de droit privé, t. XLVII

GILLIER (Bernard)

PÉRIL EN LA DEMEURE, Un aperçu des atteintes au droit de propriété

CHABANOL (Daniel)

LE JUGE ADMINISTRATIF

VÉZIAN (Jack)

LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Préface de Michel Cabrillac, 2e éd., Bibl. de droit de l’entreprise de...

LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Préface de Michel Cabrillac, 2e éd., Bibl. de droit de l’entreprise de la Fondation...

FOYER (Jean) & VIVANT (Michel)

LE DROIT DES BREVETS, coll. Thémis Droit

MOUSSERON (Pierre)

LES CONVENTIONS DE GARANTIE DANS LES CESSIONS DE DROITS SOCIAUX, Préface Michel Jeantin