LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISION DE LA CONVENTION DE MUNICH, Colloque Grenoble - 26 mars 1999, Organisation ...

[Colloque]

LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISION DE LA CONVENTION DE MUNICH, Colloque Grenoble - 26 mars 1999, Organisation ...

LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISION DE LA CONVENTION DE MUNICH, Colloque Grenoble - 26 mars 1999, Organisation et publication...

Livres anciens

GAUDEMET-TALLON (Hélène)

LE PLURALISME EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ : RICHESSES ET FAIBLESSES, (Le funambule et l’arc-en-ciel), Cours général

MUIR-WATT (Horatia)

ASPECTS ÉCONOMIQUES DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, (Réflexions sur l?impact de la globalisation économique sur les fondements ...

ASPECTS ÉCONOMIQUES DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, (Réflexions sur l’impact de la globalisation économique sur les fondements des conflits de lois...

ILIOPOULOS-STRANGAS (Julia), FLAUSS (Jean-François)

LA SOFT LAW DES ORGANISATIONS EUROPÉENNES, Societas Iuris Publici Europaei (SIPI)

Répertoires et Revues

WALINE (Jean)

PORTRAIT DE RENÉ CASSIN (1887-1976), Revue trimestrielle des droits de l’Homme, n° 82, 1er avril 2010

[Colloque]

DU DROIT LOCAL À LA TERRITORIALISATION DU DROIT : PERSPECTIVES ET LIMITES, Colloque du 21-22 juin 2013 à Strasbourg, dir. Jea...

DU DROIT LOCAL À LA TERRITORIALISATION DU DROIT : PERSPECTIVES ET LIMITES, Colloque du 21-22 juin 2013 à Strasbourg, dir. Jean-Marie Woehrling

[Mélanges Belaïd]

MÉLANGES OFFERTS AU DOYEN SADOK BELAÏD

[Collectif]

LE DEVENIR DU DROIT COMPARÉ EN FRANCE, dir. de Jean du Bois de Gaudusson, Journée d?études à l?Institut de France, 23 juin 20...

LE DEVENIR DU DROIT COMPARÉ EN FRANCE, dir. de Jean du Bois de Gaudusson, Journée d’études à l’Institut de France, 23 juin 2004, Groupement de...

AUBERT (Jean-Luc)

INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL avec annexe documentaire, 10e éd., coll. Sirey

DUGUIT (Léon)

TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 3e éd. :t. I : La règle de droit - Le problème de l?État ;t. II : La Théorie générale de l...

TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 3e éd. :t. I : La règle de droit - Le problème de l’État ;t. II : La Théorie générale de l’État ;t. III : La...

XVI-XVIIIe siècles

[Justinien]

CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5...

CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 (650 p.) ;Tome 2 : Code,...

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. :t. I : Les personnes - état et capacité par René Savatier, avec le concours...

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. :t. I : Les personnes - état et capacité par René Savatier, avec le concours de Jean Savatier...

Répertoires et Revues

[Encyclopédie Dalloz]

RÉPERTOIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE PROCÉDURE PÉNALE publié sous la direction de Antonin BESSON, t. I : Abandon d?enfant - Ext...

RÉPERTOIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE PROCÉDURE PÉNALE publié sous la direction de Antonin BESSON, t. I : Abandon d’enfant - Extradition, t. II :...

Répertoires et Revues

[Encyclopédie Dalloz]

RÉPERTOIRE DE DROIT INTERNATIONAL sous la direction de Ph. FRANCESCAKIS, coll. Encyclopédie juridique, t. I : A à E Abandon d...

RÉPERTOIRE DE DROIT INTERNATIONAL sous la direction de Ph. FRANCESCAKIS, coll. Encyclopédie juridique, t. I : A à E Abandon de famille -...

GHESTIN (Jacques), GOUBEAUX (Gilles), JAMIN (Christophe), BILLIAU (Marc), VINEY (Geneviève), HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), HUET (Jérôme), MESTRE (Jacques), PUTMAN (Emmanuel)

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin :? INTRODUCTION GÉNÉRALE, (Jacques Ghestin et Gilles Goubeaux, 3...

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin :– INTRODUCTION GÉNÉRALE, (Jacques Ghestin et Gilles Goubeaux, 3e éd, 1990) ;– LA...

[Conseil d’État]

LE CONSEIL D?ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE...

LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE 1949

XIXe siècle

[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)

LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS

AUBY (Jean-Marie) et DRAGO (Roland)

TRAITÉ DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF :t. I (n° 1 à 496) : Notions générales - Organisation juridictionnelle en matière admini...

TRAITÉ DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF :t. I (n° 1 à 496) : Notions générales - Organisation juridictionnelle en matière administrative - Compétence...

LAUBADÈRE (André de), MODERNE (Franck) et DELVOLVÉ (Pierre)

TRAITÉ DES CONTRATS ADMINISTRATIFS, 2e éd. ;t. I : La notion de contrat administratif, La formation des contrats administrat...

TRAITÉ DES CONTRATS ADMINISTRATIFS, 2e éd. ;t. I : La notion de contrat administratif, La formation des contrats administratifs, L’exécution des...

LAUBADÈRE (André de)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTRATS ADMINISTRATIFS :- t. I : n° 1 à 422 : La distinction des contrats administratifs e...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTRATS ADMINISTRATIFS :- t. I : n° 1 à 422 : La distinction des contrats administratifs et des contrats de...

[Mélanges], LAUBADÈRE (André de), MATHIOT (André), RIVERO (Jean) et VEDEL (Georges)

PAGES DE DOCTRINE. On y joint l?Allocution prononcée par le Prof. Jacques Robert, Président de l?Université de Paris II lors ...

PAGES DE DOCTRINE. On y joint l’Allocution prononcée par le Prof. Jacques Robert, Président de l’Université de Paris II lors de la remise des «...

XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES :t. I & II : Traité des obligations, Nouvelle éd. (1777) ; t. III : Traité du contrat de vent...

ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES :t. I & II : Traité des obligations, Nouvelle éd. (1777) ; t. III : Traité du contrat de vente, Nouvelle éd....

XIXe siècle

LOCRÉ (M. le baron)

ESPRIT DU CODE DE COMMERCE OU COMMENTAIRE puisé dans les Procès-verbaux du Conseil d?État, les Exposés de motifs et discours,...

ESPRIT DU CODE DE COMMERCE OU COMMENTAIRE puisé dans les Procès-verbaux du Conseil d’État, les Exposés de motifs et discours, les Observations du...