L’UNITÉ DU DROIT, Mélanges en l’honneur de Roland Drago

[Mélanges Drago]

L’UNITÉ DU DROIT, Mélanges en l’honneur de Roland Drago

[Mélanges Genevois]

LE DIALOGUE DES JUGES, Mélanges en l’honneur de Bruno Genevois

VEDEL (Georges) et DELVOLVÉ (Pierre)

LE SYSTÈME FRANÇAIS DE PROTECTION DES ADMINISTRÉS CONTRE L’ADMINISTRATION, Coll. Droit public

LEMASURIER (Jeanne)

LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF EN DROIT COMPARÉ

[Collectif]

INFORMATIQUE ET ADMINISTRATION, publié avec le concours de l’Institut Français des Sciences Administratives (I.F.S.A)

MICLO (François)

LE RÉGIME LÉGISLATIF DES DÉPARTEMENTS D?OUTRE-MER ET L?UNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE, préface de Louis Favoreu, coll. Droit public p...

LE RÉGIME LÉGISLATIF DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-MER ET L’UNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE, préface de Louis Favoreu, coll. Droit public positif

[Collectif]

LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU GOUVERNEMENT, Préface de Bernard Chenot, Institut français des sciences administratives

[Colloque]

LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l?intervention des ju...

LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des juges, Colloque...

TINLAND (Franck)

DROIT NATUREL, LOI CIVILE ET SOUVERAINETÉ À L’ÉPOQUE CLASSIQUE, coll. Questions

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. :t. I : Les personnes - état et capacité par René Savatier, avec le concours...

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. :t. I : Les personnes - état et capacité par René Savatier, avec le concours de Jean Savatier...

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE CONTRAT ÉLECTRONIQUE, Journées nationales, Toulouse 2000, t. V

XVI-XVIIIe siècles

CHARONDAS LE CARON (Louis)

MÉMORABLES OBSERVATIONS DU DROIT FRANÇOIS, RAPPORTÉ AU CIVIL ET CANONIC : Illustrées des arrests des Cours souveraines de Fra...

MÉMORABLES OBSERVATIONS DU DROIT FRANÇOIS, RAPPORTÉ AU CIVIL ET CANONIC : Illustrées des arrests des Cours souveraines de France, & auctoritez...

XVI-XVIIIe siècles

[Corpus juris civilis], GOTHOFREDUS (Dionysio) [GODEFROY (Denis)]

CORPUS JURIS CIVILIS, In quo, vice interpretationis, variæ lectiones, si non omnes, præcipuæ tamen & magisnecessarie adiectæ....

CORPUS JURIS CIVILIS, In quo, vice interpretationis, variæ lectiones, si non omnes, præcipuæ tamen & magisnecessarie adiectæ. Tomus I....

MERLIN (Philippe-Antoine)

RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE, Corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, ...

RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE, Corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°) d’un...

VINEY (Geneviève), JOURDAIN (Patrice), CARVAL (Suzanne), BARBIER (Hugo), HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), BERGEL (Jean-Louis), BRUSCHI (Marc), CINAMONTI (Sylvie), ROUX (Jean-Marc), TRANCHANT (Laetitia), GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe), BILL...

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin :? INTRODUCTION GÉNÉRALE, t. I : Droit objectif et droits subjec...

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin :– INTRODUCTION GÉNÉRALE, t. I : Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit...

Répertoires et Revues

DICTIONNAIRE DU NOTARIAT par les Notaires et Jurisconsultes rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats, 4e éd.

AMIAUD (Albert)

TRAITÉ-FORMULAIRE GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉ DU NOTARIAT, 4e éd.

JÈZE (Gaston)

LES CONTRATS ADMINISTRATIFS DE L?ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS : Étude des principaux co...

LES CONTRATS ADMINISTRATIFS DE L’ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS : Étude des principaux contrats administratifs

Livres anciens

[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers]

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle pro...

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle provisoirement le mode de...

[Projet de Code d’Instruction Criminelle]

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Extrait du registre des délibérations du Conseil d?État, Du Projet de Loi intitulé : Code...

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé : Code d’instruction...

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL, à l?usage des étudiants en licence et en doctorat ès-sciences polit...

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL, à l’usage des étudiants en licence et en doctorat ès-sciences politiques, 3e éd.

SOLUS (Henry) et PERROT (Roger)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. III [seul] : PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE

XVI-XVIIIe siècles

[Campagne d’Italie, Coup d’état du 18 brumaire An VIII, Abdication de Napoléon]

ENSEMBLE DE 14 BULLETINS DES LOIS :Mémoire envoyé à l?Assemblée nationale par M. Necker Directeur général des finances, 27 a...

ENSEMBLE DE 14 BULLETINS DES LOIS :Mémoire envoyé à l’Assemblée nationale par M. Necker Directeur général des finances, 27 août 1789, [15 p.]...