LE DROIT D’AUTEUR : un contrôle de l’accès aux œuvres ?, Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit

DUSOLLIER (Séverine), GINSBURG (Jane), HUGENHOLTZ (P-Bernt), LUCAS (André), STROWEL (Alain)

LE DROIT D’AUTEUR : un contrôle de l’accès aux œuvres ?, Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit

JAFFE (Adam B.), LERNER (Josh)

INNOVATION AND ITS DISCONTENTS, How our broken patent system is endangering innovation and progress, and what to do about it

MASKUS (Keith E.)

INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS IN THE GLOBAL ECONOMY

KHOR (Martin)

INTELLECTUAL PROPERTY, BIODIVERSITY AND SUSTAINABLE DEVELOPMENT, Resolving the Difficult Issues

SACHWALD (Frédérique)

CONCURRENCE PAR L’INNOVATION ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, les notes de l’ifri - n° 52, Série transatlantique

[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]

LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la d...

LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de...

XVI-XVIIIe siècles

COCHIN (Henry)

ŒUVRES CHOISIES DE FEU MR. COCHIN, ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT

XIXe siècle

ANDRÉ (Louis)

TRAITÉ DES BREVETS D?INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON INDUSTRIELLE, Commentaire comparé de la législation belge, de la législat...

TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON INDUSTRIELLE, Commentaire comparé de la législation belge, de la législation française, et de...

PICHOT (Olivier)

DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE ET DE LA CONTREFAÇON EN MATIÈRE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE, Préface de J. Percerou

Livres anciens

CAMBACÉRÈS

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PROJET DE CODE CIVIL, Présenté au Conseil des Cinq-Cents, au nom de la Commission de la Classification des Lois, [réimpression anastatique de...

Gravures – L.S. – Manuscrit

DAUMIER (Honoré)

LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signée et publiée initialement dans Le Charivari.« Une péroraison à la Démosthène. »

Gravures – L.S. – Manuscrit

DAUMIER (Honoré)

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LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signée et publiée initialement dans Le Charivari.« Les beaux jours de la vieUn triomphe d’Avocat. »

STOFFEL-MUNCK (Philippe)

L’ABUS DANS LE CONTRAT, Essai d’une théorie, Préface de Roger Bout, Bibl. de droit privé, t. 337

PUTTEMANS (Andrée)

DROITS INTELLECTUELS ET CONCURRENCE DÉLOYALE, Pour une protection des droits intellectuels par l?action en concurrence déloya...

DROITS INTELLECTUELS ET CONCURRENCE DÉLOYALE, Pour une protection des droits intellectuels par l’action en concurrence déloyale, coll. de la...

CASALONGA (Alain)

TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION, [mq. t. III]

PLAISANT (Marcel)

TRAITÉ DE DROIT CONVENTIONNEL INTERNATIONAL CONCERNANT LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

XIXe siècle

PLASMAN (L. C.)

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DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs rapports avec les obligations en général ; 2°) avec les lois fiscales en vigueur ; 3°) avec les...

[Mélanges Jestaz]

LIBRES PROPOS SUR LES SOURCES DU DROIT, Mélanges en l’honneur de Philippe Jestaz

RECHT (Pierre)

LE DROIT D’AUTEUR, UNE NOUVELLE FORME DE PROPRIÉTÉ, Histoire et théorie

LEVENEUR (Laurent)

SITUATIONS DE FAIT ET DROIT PRIVÉ, Préface de Michelle Gobert, Bibl. de droit privé, t. 212

[Mélanges Terré]

L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRANÇOIS TERRÉ

CORNU (Marie)

LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel juridiquement protégé, Préface de Denis Tallon

DUSOLLIER (Séverine)

DROIT D?AUTEUR ET PROTECTION DES ?UVRES DANS L?UNIVERS NUMÉRIQUE, Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrou...

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