LES CLAUSES ABUSIVES DANS LE CONTRAT D?ASSURANCE, Préface de Henri de Barbarin, Université de droit, d?économie et des scienc...

VILLEGAS (Laurent)

LES CLAUSES ABUSIVES DANS LE CONTRAT D?ASSURANCE, Préface de Henri de Barbarin, Université de droit, d?économie et des scienc...

LES CLAUSES ABUSIVES DANS LE CONTRAT D’ASSURANCE, Préface de Henri de Barbarin, Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille

ROBINEAU (Matthieu)

CONTRIBUTION À L?ÉTUDE DU SYSTÈME RESPONSABILITÉ, Les potentialités du droit des assurances, Préface de Marie-Luce Demeester,...

CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU SYSTÈME RESPONSABILITÉ, Les potentialités du droit des assurances, Préface de Marie-Luce Demeester, coll. Doctorat et...

RODIÈRE (René), CALAIS-AULOY (Jean)

DROIT MARITIME, t. I : Assurances par René Rodière, avec la collaboration de Pierre Lureau; André Pierron, Pierre Latron ; t....

DROIT MARITIME, t. I : Assurances par René Rodière, avec la collaboration de Pierre Lureau; André Pierron, Pierre Latron ; t. II : Ventes par Jean...

BANDRAC (Monique)

LA NATURE JURIDIQUE DE LA PRESCRIPTION EXTINCTIVE EN MATIÈRE CIVILE, Préface de Pierre Raynaud, coll. Droit Civil, série Étud...

LA NATURE JURIDIQUE DE LA PRESCRIPTION EXTINCTIVE EN MATIÈRE CIVILE, Préface de Pierre Raynaud, coll. Droit Civil, série Études et Recherches

RENODON-DELUBRIA (Catherine), ROUSSEL (Jean)

LES ASSURANCES OBLIGATOIRES, Caractères communs, Textes et commentaires, Avant-propos de Serge Barthélemy, Préface de Georges...

LES ASSURANCES OBLIGATOIRES, Caractères communs, Textes et commentaires, Avant-propos de Serge Barthélemy, Préface de Georges Durry

FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)

FONDS D’INDEMNISATION ET DE GARANTIE

FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)

LE DROIT DES ASSURANCES OBLIGATOIRES, Préface de Georges Durry

FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)

LE DROIT DU CONTRAT D’ASSURANCE TERRESTRE, Préface de Hubert Groutel

LIGNIÈRES (Paul)

LES CAUTIONNEMENTS ET GARANTIES D?EMPRUNT DONNÉS PAR LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Bibl. de droit de l?entreprise n° 32, Fondati...

LES CAUTIONNEMENTS ET GARANTIES D’EMPRUNT DONNÉS PAR LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Bibl. de droit de l’entreprise n° 32, Fondation nationale pour le...

LIGNIÈRES (Paul)

PARTENARIATS PUBLICS PRIVÉS

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l?auteur, publiée par M. Siffrein :t. I & II : Obligations (1821) ...

ŒUVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l’auteur, publiée par M. Siffrein :t. I & II : Obligations (1821) ; t. III : Contrat...

Répertoires et Revues

[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)]

REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, fondée par Adhémar Esmein, de 1962 à 2013 [strictement complet]

[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)

CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par Paul Carpentier, coll. de Codes étrangers, t. XVI

MATEESCO-MATTE (Nicolas)

TRAITÉ DE DROIT AÉRIEN-AÉRONAUTIQUE, 3e éd., Inst. et Centre de droit aérien et spatial

VOLANSKY (Alexandre)

ESSAI D?UNE DÉFINITION EXPRESSIVE DU DROIT BASÉE SUR L?IDÉE DE BONNE FOI, Étude de doctrine juridique, Thèse (Président : Hen...

ESSAI D’UNE DÉFINITION EXPRESSIVE DU DROIT BASÉE SUR L’IDÉE DE BONNE FOI, Étude de doctrine juridique, Thèse (Président : Henri Lévy-Ullmann ;...

NADAULT DE BUFFON (Henri)

TRAITÉ DES EAUX DE SOURCE ET DES EAUX THERMALES à l?usage des magistrats, juges de paix, avocats, jurisconsultes, ingénieurs ...

TRAITÉ DES EAUX DE SOURCE ET DES EAUX THERMALES à l’usage des magistrats, juges de paix, avocats, jurisconsultes, ingénieurs des ponts et...

IUCA (Nicolas Al.)

LA VIOLENCE COMME VICE DU CONTRAT ET DU CONSENTEMENT en droit comparé, Thèse (Président : M. Lévy-Ullmann ; Suffragants : MM....

LA VIOLENCE COMME VICE DU CONTRAT ET DU CONSENTEMENT en droit comparé, Thèse (Président : M. Lévy-Ullmann ; Suffragants : MM. Julliot de la...

[Code - Hongrie]

CODE DE COMMERCE HONGROIS promulgué le 19 mai 1876, Mis en vigueur le 1er janvier 1876, Suivi des lois hongroises sur le chan...

CODE DE COMMERCE HONGROIS promulgué le 19 mai 1876, Mis en vigueur le 1er janvier 1876, Suivi des lois hongroises sur le change et la faillite,...

[Code - Mexique]

CODE DE COMMERCE MEXICAIN promulgué le 15 septembre 1889, Mis en vigueur le 1er janvier 1890, Traduit, annoté et précédé d?un...

CODE DE COMMERCE MEXICAIN promulgué le 15 septembre 1889, Mis en vigueur le 1er janvier 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par...

[Code - Argentine]

LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902) et LOI DU 23 NOVEMBRE 1897 modifiant l?article 286 du Code de commerce, Trad...

LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902) et LOI DU 23 NOVEMBRE 1897 modifiant l’article 286 du Code de commerce, Traduites, annotées et...

[Code - Argentine]

CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobre 1889, Mis en vigueur le 1er mai 1890, Traduit, annoté et précédé d?une intro...

CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobre 1889, Mis en vigueur le 1er mai 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par Henri...

[Code - Chili]

CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière ...

CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière éd. officielle du 20...

[Code - Italie]

CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires...

CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires et réglementaires,...