LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICATION DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE, extrait de la Revue de science criminelle et...

LEVASSEUR (Georges)

LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICATION DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE, extrait de la Revue de science criminelle et...

LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICATION DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE, extrait de la Revue de science criminelle et de droit pénal...

LEVASSEUR (Georges)

VERS UNE PROCÉDURE D’INSTRUCTION CONTRADICTOIRE, extrait de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, numéro ...

VERS UNE PROCÉDURE D’INSTRUCTION CONTRADICTOIRE, extrait de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, numéro avril-juin 1959

[Mélanges Grawitz]

ÉTUDES DÉDIÉES À MADELEINE GRAWITZ, Avant-propos de Suzanne Bastid, Préface de Jean-Jacques Chevallier

NGUYEN QUOC (Dinh)

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC :Fasc. I : Grands problèmes et conceptions dominantes du Droit international, année 1971...

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC :Fasc. I : Grands problèmes et conceptions dominantes du Droit international, année 1971-1972 ;Fasc. II :...

POLSKA AKADEMIA NAUK (Académie polonaise des sciences), INSTYTUT NAUK PRAWNYCH (Institut des sciences juridiques)

DROIT CIVIL POLONAIS, Problèmes choisis, sous la rédaction de Jan Wasilkowski

NAY-CADOUX (Anne-Marie)

ESSAIS SUR LES DROITS DE L’HOMME EN EUROPE (Troisième série), Les conditions de recevabilité des requêtes individuelles devan...

ESSAIS SUR LES DROITS DE L’HOMME EN EUROPE (Troisième série), Les conditions de recevabilité des requêtes individuelles devant la commission...

PAPACHRISTOS (A. C.)

LA RÉCEPTION DES DROITS PRIVÉS ÉTRANGERS COMME PHÉNOMÈNE DE SOCIOLOGIE JURIDIQUE, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit ...

LA RÉCEPTION DES DROITS PRIVÉS ÉTRANGERS COMME PHÉNOMÈNE DE SOCIOLOGIE JURIDIQUE, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. CXLII

DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)

L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCHÉ EN DROITS FRANÇAIS ET COMMUNAUTAIRE, Contentieux de la concurrence et de la ...

L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCHÉ EN DROITS FRANÇAIS ET COMMUNAUTAIRE, Contentieux de la concurrence et de la Bourse, préface de...

BOULANGER (François)

DE LA CODIFICATION DU DROIT DE LA RESPONSABILITÉ AUTOMOBILE

LÉGIER (Henri-Jacques)

LA LIBÉRALITÉ CONDITIONNELLE ENTRE VIFS EN DROIT ROMAIN, Extrait de Varia III

TSIEN (Tche-hao)

LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE, Droit Constitutionnel et Institutions ; Institut de droit comparé de l’univ. de Paris ; Col...

LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE, Droit Constitutionnel et Institutions ; Institut de droit comparé de l’univ. de Paris ; Coll. Les systèmes de...

XVI-XVIIIe siècles

MEERMAN (Gérard)

NOVUS THESAURUS JURIS CIVILIS ET CANONICI CONTINENS VARIA ET RARISSIMA OPTIMORUM INTERPRETUM, INPRIMIS HISPANORUM ET GALLORUM...

NOVUS THESAURUS JURIS CIVILIS ET CANONICI CONTINENS VARIA ET RARISSIMA OPTIMORUM INTERPRETUM, INPRIMIS HISPANORUM ET GALLORUM, opera tam edita...

BRESSOLLES (Paul)

THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS

CARRÉ (Guillaume Louis Justin), CHAUVEAU (Adolphe)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions su...

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure civile

PLESSIX (Benoît)

L’UTILISATION DU DROIT CIVIL DANS L’ÉLABORATION DU DROIT ADMINISTRATIF, préface de Jean-Jacques Bienvenu

Répertoires et Revues

[RDP]

NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCLUSIONS D’ANTOINE BERNARD sous CE, 23 juin 1972, Société La Plage de la Forêt ;...

NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCLUSIONS D’ANTOINE BERNARD sous CE, 23 juin 1972, Société La Plage de la Forêt ; RÈGLES GÉNÉRALES DU...

[Code Perrin], JACOB (A.)

CODE ATLAS expliquant par des dessins LES ARTICLES DU CODE VISÉS DANS LE DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ (...

CODE ATLAS expliquant par des dessins LES ARTICLES DU CODE VISÉS DANS LE DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ (CODE PERRIN) pouvant...

POUILLET (Eugène)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ET DU DROIT DE REPRÉSENTATION, 3e éd.

[Mélanges Loussouarn]

L’INTERNATIONALISATION DU DROIT, Mélanges en l’honneur de Yvon Loussouarn, avant-propos de Jacques Béguin et Pierre Bourel

MARMIER (Marie-Pierre)

L’ADOPTION, coll. U / sociologie juridique

POUILLET (Eugène)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 4ème éd. mise au courant de la jurisprudence ; TRA...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 4ème éd. mise au courant de la jurisprudence ; TRAITÉ THÉORIQUE ET...

ROUVIER (Catheinr)

SOCIOLOGIE POLITIQUE, 2ème éd.

[Colloque]

LE MONDE ASSOCIATIF, 92ème Congrès des Notaires de France, Deauville 12/15 mai 1996 ; Avant-propos de Georges Daublon