Livres anciens

NAST (Alfred)

CODE DE LA COOPÉRATION, Études sur le régime légal et réglementaire de la coopération en France, Textes (Lois, Décrets, Arrêt...

CODE DE LA COOPÉRATION, Études sur le régime légal et réglementaire de la coopération en France, Textes (Lois, Décrets, Arrêtés, etc.), Classés et...

SMITH (Munroe)

THE DEVELOPMENT OF EUROPEAN LAW

ESPINADEL (Camille)

POUR BIEN ADMINISTRER UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

[Collectif]

L’AUTORITÉ ET LA HIÉRARCHIE, Discours, mémoires et observations de Ferdinand Buisson, Mariano Cornejo, Salomon Reinach, Eduar...

L’AUTORITÉ ET LA HIÉRARCHIE, Discours, mémoires et observations de Ferdinand Buisson, Mariano Cornejo, Salomon Reinach, Eduard Sanz y Escartin,...

LE POITTEVIN (Gustave)

DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 6e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée

HAMBURGER (Maurice)

LA VENTE DES ANTIQUITÉS. Ventes publiques - Ventes privées - Questions d’actualité, Préface de Vincent de Moro-Giafferri

RENARD (Jean)

LES RÈGLES DE VARSOVIE 1928 POUR LE CONTRAT DE VENTE CAF

HARALAMBIDIS (Thrasyvoulos A.)

DU RÈGLEMENT D’AVARIES COMMUNES, De la bonification des marchandises sacrifiées en droit comparé et d’après les règles d’York...

DU RÈGLEMENT D’AVARIES COMMUNES, De la bonification des marchandises sacrifiées en droit comparé et d’après les règles d’York et d’Anvers

SCHWOB (Georges)

LES CONTRATS DE LA LONDON CORN TRADE ASSOCIATION (Étude de Droit comparé et de Droit français), Thèse (Président : M. Percero...

LES CONTRATS DE LA LONDON CORN TRADE ASSOCIATION (Étude de Droit comparé et de Droit français), Thèse (Président : M. Percerou ; Suffragants : MM....

LEBRET (Jean)

DU SORT DES DROITS CONSENTIS SUR DES BIENS INDIVIS (Étude sur l’article 883 C. Civ.), Extrait de la Revue critique de Législa...

DU SORT DES DROITS CONSENTIS SUR DES BIENS INDIVIS (Étude sur l’article 883 C. Civ.), Extrait de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence

NAUDIN (Jean)

LES ACCORDS COMMERCIAUX DE LA FRANCE DEPUIS LA GUERRE, Préface par M. C. J. Gignoux

MILOCHEVITCH (Michel B.)

LE SUFFRAGE POLITIQUE DANS LES CONSTITUTIONS DE SERBIE, Jusqu’à la constitution de Vidov-Dan (1921), Thèse (Président : Gilbe...

LE SUFFRAGE POLITIQUE DANS LES CONSTITUTIONS DE SERBIE, Jusqu’à la constitution de Vidov-Dan (1921), Thèse (Président : Gilbert Gidel ; Suffragants...

BUCHET (Edmond-Edouard)

LE « STATUS » DES DOMINIONS BRITANNIQUES EN DROIT CONSTITUTIONNEL ET EN DROIT INTERNATIONAL, Thèse, Université de Genève - Fa...

LE « STATUS » DES DOMINIONS BRITANNIQUES EN DROIT CONSTITUTIONNEL ET EN DROIT INTERNATIONAL, Thèse, Université de Genève - Faculté de droit

MILOCHEVITCH (Michel B.)

LE SUFFRAGE POLITIQUE DANS LES CONSTITUTIONS DE SERBIE, Jusqu’à la constitution de Vidov-Dan (1921), Thèse (Président : Gilbe...

LE SUFFRAGE POLITIQUE DANS LES CONSTITUTIONS DE SERBIE, Jusqu’à la constitution de Vidov-Dan (1921), Thèse (Président : Gilbert Gidel ; Suffragants...

HÉLIE (Faustin-Adolphe)

PRATIQUE CRIMINELLE DES COURS ET TRIBUNAUX, Résumé de la Jurisprudence sur les principales lois qui s’y rapportent, 4e éd. co...

PRATIQUE CRIMINELLE DES COURS ET TRIBUNAUX, Résumé de la Jurisprudence sur les principales lois qui s’y rapportent, 4e éd. complètement refondue et...

LARNAUDE (Ferdinand)

RAPPORT à Monsieur le garde des Sceaux, Ministre dela Justice, sur L’UNIFICATION LÉGISLATIVE

COSSON (Marcel)

DU RÔLE DES TRIBUNAUX JUDICIAIRES DANS L’APPLICATION DES RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS

BEURDELEY (Marcel)

LE DÉTOURNEMENT DE POUVOIR DANS L’INTÉRÊT FINANCIER OU PATRIMONIAL DE L’ADMINISTRATION

WEHRLÉ (René)

DE LA COUTUME DANS LE DROIT CANONIQUE, Essai historique s’étendant des origines de l’église au pontificat de Pie XI, Thèse, U...

DE LA COUTUME DANS LE DROIT CANONIQUE, Essai historique s’étendant des origines de l’église au pontificat de Pie XI, Thèse, Université de Paris -...

LE MONTRÉER (Georges)

LA « RATIONALISATION » DES BANQUES EN ALLEMAGNE

THIEFENAU (Adolphe Gœudlin de)

L’INTRODUCTION de la SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE EN SUISSE