Livres anciens

[Collectif]

DEUX GRANDS FRANÇAIS, Savorgnan de Brazza, Gallieni, Cahiers Charles de Foucauld, 7e série, vol. 26

DUEZ (Paul) et DEBEYRE (Guy)

TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF

FLORY (Maurice)

LE STATUT INTERNATIONAL DES GOUVERNEMENTS RÉFUGIÉS ET LE CAS DE LA FRANCE LIBRE 1939-1945, Préface de René Cassin

PRÉLOT (Marcel)

PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2e éd., coll. Petits Précis Dalloz

ROUGIER (Louis)

LA FRANCE À LA RECHERCHE D’UNE CONSTITUTION

[Conseil d’État]

LE CONSEIL D?ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE...

LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE 1949

CADART (Jacques)

LE RÉGIME ÉLECTORAL DES ÉTATS GÉNÉRAUX DE 1789 ET SES ORIGINES (1302 - 1614), Annales de l?Université de Lyon, 3e série, Droi...

LE RÉGIME ÉLECTORAL DES ÉTATS GÉNÉRAUX DE 1789 ET SES ORIGINES (1302 - 1614), Annales de l’Université de Lyon, 3e série, Droit, fasc. II

PACTET (Pierre)

ESSAI D?UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE, Thèse (Président : M. Rousseau ; Suffragants : Vedel e...

ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE, Thèse (Président : M. Rousseau ; Suffragants : Vedel et Eisenmann)

[Conseil d’État]

LE CONSEIL D?ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE...

LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE 1949

MOREAU (André)

MANUEL PRATIQUE DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE d’après les lois et la jurisprudence, [Avec] MISE À JOUR du décret du ...

MANUEL PRATIQUE DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE d’après les lois et la jurisprudence, [Avec] MISE À JOUR du décret du 9 août 1953

BEUDANT (Charles)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. publiée par [son fils] Robert BEUDANT et Paul LEREBOURS-PIGEONNIÈRE, t. IXbis : Les con...

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. publiée par [son fils] Robert BEUDANT et Paul LEREBOURS-PIGEONNIÈRE, t. IXbis : Les contrats et les...

WEIL (Prosper)

LES CONSÉQUENCES DE L’ANNULATION D’UN ACTE ADMINISTRATIF POUR EXCÈS DE POUVOIR

PINTO (Roger)

ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Le milieu social et le droit, La société politique et l’État, Les états fédéraux, Histoire...

ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Le milieu social et le droit, La société politique et l’État, Les états fédéraux, Histoire constitutionnelle et...

[Conseil d’État], DURAND (Charles)

Le Conseil d’État napoléonien, L’EMPLOI DES CONSEILLERS D’ÉTAT ET DES MAÎTRES DES REQUÊTES EN DEHORS DU CONSEIL, Extrait des ...

Le Conseil d’État napoléonien, L’EMPLOI DES CONSEILLERS D’ÉTAT ET DES MAÎTRES DES REQUÊTES EN DEHORS DU CONSEIL, Extrait des annales de la Faculté...

BRICHET (Robert)

LE RÉGIME DES MONUMENTS HISTORIQUES EN FRANCE, Préface de Henry de Ségogne

PACTET (Pierre)

ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE

ROSSIGNOL (André)

LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT DEVANT LES TRIBUNAUX JUDICIAIRES, Préface de Georges Vedel

GAUDEMET (Paul-Marie)

LE CIVIL SERVICE BRITANNIQUE, ESSAI SUR LE RÉGIME DE LA FONCTION PUBLIQUE EN GRANDE-BRETAGNE, coll. Cahiers de la Fondation n...

LE CIVIL SERVICE BRITANNIQUE, ESSAI SUR LE RÉGIME DE LA FONCTION PUBLIQUE EN GRANDE-BRETAGNE, coll. Cahiers de la Fondation nat. des sc. po., n° 33

LAFERRIÈRE (Julien) et WALINE (Marcel)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE SCIENCE ET DE LÉGISLATION FINANCIÈRES (Le Budget par M. W., Les Revenus Publics par J. L.)

Archives de philosophie du droit

LA DISTINCTION DU DROIT PRIVÉ ET DU DROIT PUBLIC ET L’ENTREPRISE PUBLIQUE, Nouvelle série

CAZIOT (Pierre)

LA VALEUR DE LA TERRE EN FRANCE, Expertises rurales et forestières, 3e éd. revue et mise à jour

SAVATIER (René)

LES MÉTAMORPHOSES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DU DROIT CIVIL D’AUJOURD’HUI, 2e éd.

RODIÈRE (René)

LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Ouvrage extrait du tome IXbis de la 2e éd. du Cours de droit civil français de Ch. BEUDANT