Livres anciens

MATHÉ (L.)

LA RESPONSABILITÉ ATTÉNUÉE, Lois faites dans les divers pays, Lois à faire concernant les criminels à responsabilité atténuée

MOREAU (Félix)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, (Organisation des Pouvoirs publics et Libertés publiques), 7e éd. complètement r...

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, (Organisation des Pouvoirs publics et Libertés publiques), 7e éd. complètement revue

VALÉRY (Jules)

DES LETTRES MISSIVES

SABATIER (Maurice)

ÉTUDES ET DISCOURS : Code Civil, Codes Criminels, Centenaire de l?Ordre des Avocats, Psychologie Juridique de Napoléon, Conco...

ÉTUDES ET DISCOURS : Code Civil, Codes Criminels, Centenaire de l’Ordre des Avocats, Psychologie Juridique de Napoléon, Concordat, etc., etc.

THIBAULT (Eman)

DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE, Commentaire théorique et pratique des lois des 17 mars et 1er avril 1909

ESMEIN (Adhémar)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE L?HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DE 1789 À 1814, RÉVOLUTION, CONSULAT & EMPIRE, avec une Table des matières...

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE L’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DE 1789 À 1814, RÉVOLUTION, CONSULAT & EMPIRE, avec une Table des matières alphabétique...

HAURIOU (Maurice)

LES IDÉES DE M. DUGUIT, Extrait du Recueil de Législation, [photocopie]

KELSEN (Hans)

HAUPTPROBLEME DER STAATSRECHTSLEHRE : Entwickelt aus der Lehre vom Rechtssatze

JELLINEK (Georg)

L?ÉTAT MODERNE ET SON DROIT, 1re partie : Théorie générale de l?État, Traduction française par Georges Fardis avec la collabo...

L’ÉTAT MODERNE ET SON DROIT, 1re partie : Théorie générale de l’État, Traduction française par Georges Fardis avec la collaboration d’un groupe de...

GEORGES-CAHEN

LES FONCTIONNAIRES, LEUR ACTION CORPORATIVE, coll. Le Mouvement Social Contemporain

PLATON (G.)

POUR LE DROIT NATUREL. À propos du livre de M. Hauriou : Les principes du Droit Public, coll. Études sur le devenir social, t...

POUR LE DROIT NATUREL. À propos du livre de M. Hauriou : Les principes du Droit Public, coll. Études sur le devenir social, t. VII

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC, 7e éd.

MOREAU (Félix)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (Organisation des Pouvoirs publics et Libertés publiques), 7e éd. complètement revue

GENY (François)

DES DROITS SUR LES LETTRES MISSIVES, Étudiés principalement en vue du système postal français, Essai d?application d?une méth...

DES DROITS SUR LES LETTRES MISSIVES, Étudiés principalement en vue du système postal français, Essai d’application d’une méthode critique...

LEVASSEUR (E.)

HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement...

HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement de Aug. Deschamps),...

THIBAULT (Eman)

DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE, Commentaire théorique et pratique des lois des 17 mars et 1er avril 1909

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC, 7e éd.

MAURRAS (Charles)

ENQUÊTE SUR LA MONARCHIE, 1900 - 1909, Nouvelle éd.

[ALAMELLE (Auguste)]

LES GARANTIES DE L’ACCUSÉ DEVANT LE TRIBUNAL DE L’INQUISITION, Thèse de doctorat en théologie

VALÉRY (Jules)

DES LETTRES MISSIVES

JOBBÉ-DUVAL (Émile)

LES IDÉES PRIMITIVES DANS LA BRETAGNE CONTEMPORAINE, Seconde étude : Les ordalies, Ext. de la Nouvelle Revue historique de Dr...

LES IDÉES PRIMITIVES DANS LA BRETAGNE CONTEMPORAINE, Seconde étude : Les ordalies, Ext. de la Nouvelle Revue historique de Droit français et...

[Chasse], CARRET (Joseph)

LE DROIT DE CHASSE DANS SES RAPPORTS AVEC LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE, Préface de M. Cunisset-Carnot

TAUREL (Alexandre-Marius)

RÉPERTOIRE DES ARRÊTÉS, CIRCULAIRES, DÉCRETS, LOIS, INSTRUCTIONS, RÈGLEMENTS ET DÉPÊCHES MINISTÉRIELLES SUR LE PERSONNEL MÉCA...

RÉPERTOIRE DES ARRÊTÉS, CIRCULAIRES, DÉCRETS, LOIS, INSTRUCTIONS, RÈGLEMENTS ET DÉPÊCHES MINISTÉRIELLES SUR LE PERSONNEL MÉCANICIEN ET LE MATÉRIEL...