Livres anciens

DICEY (Albert Venn)

INTRODUCTION TO THE STUDY OF THE LAW OF THE CONSTITUTION, Fifth ed.

BAULME (Frantz)

DES DROITS EXERCÉS SUR LES COMMUNAUX PAR LES HABITANTS DE LA COMMUNE, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Bordeaux

DURKHEIM (Émile)

LE SUICIDE, Étude de sociologie, Bibl. de philosophie contemporaine

DENOIX SAINT-MARC (Joseph)

DES COMPAGNIES PRIVILÉGIÉES DE COLONISATION, De leur création et de leur organisation dans les possessions françaises, Thèse,...

DES COMPAGNIES PRIVILÉGIÉES DE COLONISATION, De leur création et de leur organisation dans les possessions françaises, Thèse, Faculté de droit de...

MOREAU (Félix)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (Organisation des Pouvoirs publics et Libertés publiques), 3e éd. complètement revue

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL, à l’usage des étudiants en licence et en doctorat ès-sciences polit...

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL, à l’usage des étudiants en licence et en doctorat ès-sciences politiques, 3e éd.

GARSONNET (Eugène)

PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE, Contenant les matières exigées pour les examens de licence et de capacité, 3e éd.

DEJEAN (Oscar)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXPERTISES EN MATIÈRES CIVILES, ADMINISTRATIVES ET COMMERCIALES, MANUEL DES EXPERTS, 3e éd. ...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXPERTISES EN MATIÈRES CIVILES, ADMINISTRATIVES ET COMMERCIALES, MANUEL DES EXPERTS, 3e éd. revue, augmentée et...

LOUBAT

DES FORMALITÉS DU MARIAGE SIMPLIFIÉES PAR LA LOI DU 20 JUIN 1896

GLASSON (Ernest)

LES JUGES ET CONSULS DES MARCHANDS, ext. de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger (janvier-février 1897)

[Périodique]

GUIA OFICIAL DE ESPAÑA 1897

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue et mise au courant de la législation et de la juri...

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par G. Rau...

DUTHOIT (Eugène)

LE DROIT CONSTITUTIONNEL DE L’EMPIRE ALLEMAND, Manuel de droit constitutionnel comparé, Premier fascicule

SCHWARTZ (Rodolphe)

ÉTUDE SUR LES DROITS DU SÉNAT FRANÇAIS STATUANT EN MATIÈRE DE LOIS DE FINANCES

BAILLOU (L.)

MANUEL DE LA CONVERSION DE SAISIE-IMMOBILIÈRE (Avantages et inconvénients de cette procédure), Guide pratique des avoués et d...

MANUEL DE LA CONVERSION DE SAISIE-IMMOBILIÈRE (Avantages et inconvénients de cette procédure), Guide pratique des avoués et des notaires, 2de éd....

FORESTIER (Victor)

LA NOTION DE LA FAUTE DANS L’APPLICATION DES LOIS FÉDÉRALES SPÉCIALES SUR LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE ...

LA NOTION DE LA FAUTE DANS L’APPLICATION DES LOIS FÉDÉRALES SPÉCIALES SUR LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE TRANSPORT ET DE...

BROGLIE (Albert de, duc de)

HISTOIRE ET POLITIQUE

[Code], MEULENAERE (O. de)

CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18 AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 1900

D’HOOGHE (Adolphe)

TRAITÉ SUR LA SAISIE-ARRÊT, Commentaire théorique et pratique donnant la solution de toutes les difficultés qui surgissent da...

TRAITÉ SUR LA SAISIE-ARRÊT, Commentaire théorique et pratique donnant la solution de toutes les difficultés qui surgissent dans l’application de la...

CUNNINGHAM GLEN (R.)

THE UNION ASSESSMENT COMMITTEE ACTS with Circulars of the Local Government Board and Introduction and Notes thereon ; 8th ed....

THE UNION ASSESSMENT COMMITTEE ACTS with Circulars of the Local Government Board and Introduction and Notes thereon ; 8th ed. of FRY’s Union...

JOBIT (Maurice)

LES TITRES ÉTRANGERS ET LA LOI FISCALE - MANUEL PRATIQUE contenant les règles de perception en matière de titres des Sociétés...

LES TITRES ÉTRANGERS ET LA LOI FISCALE - MANUEL PRATIQUE contenant les règles de perception en matière de titres des Sociétés étrangères, abonnées...

BODIN (Albert)

DES IMMUNITÉS CONSULAIRES DANS LES PAYS DE CHRÉTIENTÉ

WARGNIER (H.)

SITUATION JURIDIQUE DU CONJOINT D’UN COMMERÇANT, Université de Paris, Faculté de droit