TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 4ème éd. mise au courant de la jurisprudence ; TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES DESSINS ET MODÈLES DE FABRIQUE, 4ème éd. mise au courant de la jurisprudence
POUILLET (Eugène)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 4ème éd. mise au courant de la jurisprudence ; TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES DESSINS ET MODÈLES DE FABRIQUE, 4ème éd. mise au courant de la jurisprudence
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1889
Editeur : Marchal et Billard
Description : 2 en 1 vol. in-8, demi-basane brune, tit. dorés sur dos à 5 nerfs avec fers à froid soulignant les nerfs et les coiffes, (rel. frottée, coiffes accidentées), XXVI-973 p.
Les trois traités de Pouillet (marques de fabrique, brevets d’invention, propriété littéraire et artistique) furent au XIXeme siècle les instruments les plus utilisés dans ces matières par les avocats. Il y manque sans doute le souffle doctrinal de Renouard mais on y retrouve en revanche une description scrupuleuse de l’état du droit et de la jurisprudence, y compris les décisions des juges du fond, qui leur confère aujourd’hui un indéniable intérêt pour l’histoire de ces matières. Nous avons ici la 4ème édition.
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Les trois traités de Pouillet (marques de fabrique, brevets d’invention, propriété littéraire et artistique) furent au XIXeme siècle les instruments les plus utilisés dans ces matières par les avocats. Il y manque sans doute le souffle doctrinal de Renouard mais on y retrouve en revanche une description scrupuleuse de l’état du droit et de la jurisprudence, y compris les décisions des juges du fond, qui leur confère aujourd’hui un indéniable intérêt pour l’histoire de ces matières. Nous avons ici la 4ème édition.
2 en 1 vol. in-8, demi-basane brune, tit. dorés sur dos à 5 nerfs avec fers à froid soulignant les nerfs et les coiffes, (rel. frottée, coiffes accidentées), XXVI-973 p.
