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AFFAIRE ZOLA. — LA COUR DE CASSATION, M. Loew (Président), M. Manau (Procureur général) et M. Chambareaud (Rapporteur), Le Petit Journal, n° 387 du...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BOUTARD-LABARDE (Marie-Chantal)

NATIONALISATIONS IMPOSÉES, NATIONALISATIONS NÉGOCIÉES, Préface de Michel Virally

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SOURIOUX (Jean-Louis)

RECHERCHES SUR LE RÔLE DE LA FORMULE NOTARIALE DANS LE DROIT POSITIF, Avant-propos de Jean Boulanger

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ZÉNATI (Frédéric)

LES BIENS, coll. droit fondamental, Série droit civil

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

NICOLAS (Véronique)

ESSAI D’UNE NOUVELLE ANALYSE DU CONTRAT D’ASSURANCE, Préface de Jacques Héron, Bibl. de droit privé, t. 267

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RADÉ (Christophe)

DROIT DU TRAVAIL ET RESPONSABILITÉ CIVILE, Préface de Jean Hauser, Bibl. de droit privé, t. 282

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GRELON (Bernard)

LES ENTREPRISES DE SERVICES, Préface de Christian Gavalda, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Université Paris I, Série : Sc...

LES ENTREPRISES DE SERVICES, Préface de Christian Gavalda, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Université Paris I, Série : Sciences juridiques

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MOULY (Christian)

LES CAUSES D’EXTINCTION DU CAUTIONNEMENT, Préface de Michel Cabrillac, Bibl. de droit de l’entreprise, t. 10, Fondation natio...

LES CAUSES D’EXTINCTION DU CAUTIONNEMENT, Préface de Michel Cabrillac, Bibl. de droit de l’entreprise, t. 10, Fondation nationale pour le droit de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

KHAIRALLAH (Georges)

LES SÛRETÉS MOBILIÈRES EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Préface de Henri Batiffol, coll. Droit Civil, série Études et Recherches

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BERGEL (Jean-Louis)

LES VENTES D’IMMEUBLES EXISTANTS [avec] Supplément à jour au 10 janvier 1988

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AUBERT (Jean-Luc)

RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES, Préface de Alain Bourdel

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MAZEAUD (Henri et Léon, Jean)

LEÇONS DE DROIT CIVIL :t. I-1er vol. : Introduction à l’étude du droit (6e éd. par F. Chabas, 1980) ; t. I-2e vol : Les Per...

LEÇONS DE DROIT CIVIL :t. I-1er vol. : Introduction à l’étude du droit (6e éd. par F. Chabas, 1980) ; t. I-2e vol : Les Personnes : La...

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Livres anciens

[Collectif]

Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, can...

Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en...

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XVI-XVIIIe siècles

WICQUEFORT (le ministre prisonnier de)

MÉMOIRES TOUCHANT LES AMBASSADEURS ET LES MINISTRES PUBLICS

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MARTY (Gabriel) et RAYNAUD (Pierre)

DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, 2e éd., t. I : Les sources

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MARTY (Gabriel) et RAYNAUD (Pierre)

DROIT CIVIL, Les personnes, 3e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MARTY (Gabriel) et RAYNAUD (Pierre)

DROIT CIVIL, t. II-1 : Les obligations (1962), t. II-2 : Les biens (1965), [mq. t. I et III]

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MICHALLETZ (Marlie)

LES RELATIONS DES CAISSES DE SÉCURITÉ SOCIALE AVEC LES ENTREPRISES, Contributions à l’étude d’un processus de contractualisation

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TERESI (Laurent)

DROIT DE RÉUTILISATION ET EXPLOITATION COMMERCIALE DES DONNÉES PUBLIQUES, coll. Monde européen et international

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHARPENTIER (Jérôme)

LE RECOURS À L’EXPERTISE EN FINANCES PUBLIQUES, Préface de Gérard Larcher, Avant-propos de Katia Blairon et Christophe Fardet...

LE RECOURS À L’EXPERTISE EN FINANCES PUBLIQUES, Préface de Gérard Larcher, Avant-propos de Katia Blairon et Christophe Fardet, Thèse sous la dir....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROMIEU (Jean)

LA VIE ÉCONOMIQUE ET LE RÔLE DE L’ADMINISTRATION, Répétitions écrites de Matières Administratives II - A.D.F., 1929-1930

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BÜYÜKSAGIS (Erdem)

LA NOTION DE DÉFAUT DANS LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS, Analyse économique et comparative, Travaux de la faculté de ...

LA NOTION DE DÉFAUT DANS LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS, Analyse économique et comparative, Travaux de la faculté de droit de l’Université...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

LE TRAITEMENT DES DIFFICULTÉS DES ÉTABLISSEMENTS BANCAIRES ET INSTITUTIONS FINANCIÈRES, Approche croisée, Avant-propos de Fra...

LE TRAITEMENT DES DIFFICULTÉS DES ÉTABLISSEMENTS BANCAIRES ET INSTITUTIONS FINANCIÈRES, Approche croisée, Avant-propos de François Barrière, coll....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[FENET (Pierre Antoine), extraits choisis et présentés]

NAISSANCE DU CODE CIVIL, La raison du législateur, Travaux préparatoires du Code civil rassemblés par P. A. Fenet, Extraits c...

NAISSANCE DU CODE CIVIL, La raison du législateur, Travaux préparatoires du Code civil rassemblés par P. A. Fenet, Extraits choisis et présentés...

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