STATUTA DIŒCESIS BRUGENSIS, diligenter recognita, emendata et denuo edita jussu

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XIXe siècle

TÉPHANY (Joseph-Marie)

CONSTITUTION APOSTOLICÆ SEDIS DE SA SAINTETÉ LE PAPE PIE IX LIMITANT LES CENSURES LATÆ SENTENTIÆ, Commentaire par T.

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XIXe siècle

VECCHOTTI (Sept.-Marie)

TRACTATUS CANONICUS DE MATRIMONIO, ex opere cardinalis Ioannis Soglia, excerptus et ad usum parochorum et confessariorum acco...

TRACTATUS CANONICUS DE MATRIMONIO, ex opere cardinalis Ioannis Soglia, excerptus et ad usum parochorum et confessariorum accommodatus. Additis...

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XIXe siècle

BOUIX (D.)

TRACTATUS DE JURE REGULARIUM UBI ET DE RELIGIOSIS FAMILIIS quæ vota solemnia. Vel etiam simplicia perpetua non habent

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XIXe siècle

Anonyme

ACTA EX IIS DECERPTA QUÆ APUD SANCTAM SEDEM GERUNTUR IN COMPENDIUM OPPORTUNE REDACTA ET ILLUSTRATA SEU Acta iuridica et solem...

ACTA EX IIS DECERPTA QUÆ APUD SANCTAM SEDEM GERUNTUR IN COMPENDIUM OPPORTUNE REDACTA ET ILLUSTRATA SEU Acta iuridica et solemniora exc Supremo...

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XIXe siècle

PHILLIPS (Dr.)

DU DROIT ECCLÉSIASTIQUE DANS SES SOURCES, CONSIDÉRÉES AU POINT DE VUE DES ÉLÉMENTS LÉGISLATIFS QUI LES CONSTITUENT, traduit p...

DU DROIT ECCLÉSIASTIQUE DANS SES SOURCES, CONSIDÉRÉES AU POINT DE VUE DES ÉLÉMENTS LÉGISLATIFS QUI LES CONSTITUENT, traduit par l’abbé CROUZET,...

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XIXe siècle

BONAL (A.)

INSTITUTIONES CANONICÆ AD USUM SEMINARIORUM, 2ème éd. juxta novissima S. sedis decreta

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XIXe siècle

TARDIF (Adolphe)

LA PROCÉDURE CIVILE ET CRIMINELLE AUX XIIIe ET XIVe SIÈCLES OU PROCÉDURE DE TRANSITION

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XIXe siècle

CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ DE TOUTES LES OPINIONS ÉMISES DANS...

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ DE TOUTES LES OPINIONS ÉMISES DANS LES LOIS DE LA...

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XIXe siècle

PETIT ALMANACH DE LA COUR DE FRANCE 1821, quinzième année

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XIXe siècle

[Colloque]

TRADES’ SOCIETIES AND STRIKES. Report of te Committee on Trades’ Societies, appointed by the National Association for the Pro...

TRADES’ SOCIETIES AND STRIKES. Report of te Committee on Trades’ Societies, appointed by the National Association for the Promotion of Social...

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XIXe siècle

[HENRYS (Claude)], PERRIN (Gabriel)

BARREAU DE LYON, DISCOURS prononcé le 30 novembre 1863, à la Séance d’ouverture des conférences de l’Ordre des Avocats, par G...

BARREAU DE LYON, DISCOURS prononcé le 30 novembre 1863, à la Séance d’ouverture des conférences de l’Ordre des Avocats, par G. PERRIN, Avocat à la...

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XIXe siècle

LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis)

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. I, IV et VIII (3ème éd.) et t. II (2ème éd.)

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XIXe siècle

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER, DEUXIÈME ET TROISIÈME EXAMEN DE CODE NAPOLÉON CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, ...

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER, DEUXIÈME ET TROISIÈME EXAMEN DE CODE NAPOLÉON CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA...

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XIXe siècle

TAMBOUR (Jules-Édouard)

DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE

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XIXe siècle

MARMONTEL (Jean-François) et CHAPSAL (Charles-Pierre)

PRINCIPES D’ÉLOQUENCE DE MARMONTEL, EXTRAITS DE SES ÉLÉMENTS DE LITTÉRATURE ; mis en ordre et augmentés de plusieurs articles...

PRINCIPES D’ÉLOQUENCE DE MARMONTEL, EXTRAITS DE SES ÉLÉMENTS DE LITTÉRATURE ; mis en ordre et augmentés de plusieurs articles par M. Ch.

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XIXe siècle

NOUGUIER (Louis)

DES TRIBUNAUX DE COMMERCE, DES COMMERÇANTS ET DES ACTES DE COMMERCE, t. 2ème (sur 3 au total)

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XIXe siècle

PONT (Paul) (continuateur de Victor-Napoléon MARCADÉ)

EXPLICATION DU CODE NAPOLÉON : 1°) TRAITÉ-COMMENTAIRE DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES (2 t.) ; 2°) COMMENTAIRE-TRAITÉ th...

EXPLICATION DU CODE NAPOLÉON : 1°) TRAITÉ-COMMENTAIRE DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES (2 t.) ; 2°) COMMENTAIRE-TRAITÉ théorique et pratique...

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XIXe siècle

GARSONNET (Eugène)

COURS ET TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE, ORGANISATION JUDICIAIRE, COMPÉTENCE ET PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE ET COM...

COURS ET TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE, ORGANISATION JUDICIAIRE, COMPÉTENCE ET PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE, 5 vol. (sur...

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XIXe siècle

BAZENET (Edgar)

DU TERME INCERTAIN (Droit romain) ; DE L’ASSURANCE SUR LA VIE CONTRACTÉE PAR L’UN DES ÉPOUX AU PROFIT DE L’AUTRE (Droit franç...

DU TERME INCERTAIN (Droit romain) ; DE L’ASSURANCE SUR LA VIE CONTRACTÉE PAR L’UN DES ÉPOUX AU PROFIT DE L’AUTRE (Droit français), Faculté de droit...

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XIXe siècle

COULET (Paul)

COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI DU 27-28 FÉVRIER 1880 RELATIVE À L’ALIÉNATION DES VALEURS MOBILIÈRES APPARTENAN...

COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI DU 27-28 FÉVRIER 1880 RELATIVE À L’ALIÉNATION DES VALEURS MOBILIÈRES APPARTENANT AUX MINEURS, ET À LA...

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XIXe siècle

LE SACHÉ (Eugène)

DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ (Droit romain) ; DE LA RENONCIATION DE LA FEMME À SON HYPOTHÈQUE LÉGALE AU PROFIT DE L’ACQUÉREUR...

DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ (Droit romain) ; DE LA RENONCIATION DE LA FEMME À SON HYPOTHÈQUE LÉGALE AU PROFIT DE L’ACQUÉREUR D’IMMEUBLE DU MARI OU...