DROIT COMMERCIAL. Commentaire du CODE DE COMMERCE, LIVRE I : Tit. III DES SOCIÉTÉS, 2ème éd., revue corrigée et mise au coura...

DROIT COMMERCIAL. Commentaire du CODE DE COMMERCE, LIVRE I : Tit. III DES SOCIÉTÉS, 2ème éd., revue corrigée et mise au courant des lois...

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XIXe siècle

[Panckoucke - Barreau Français]

BARREAU FRANÇAIS, COLLECTION DES CHEFS-D??UVRE DE L?ÉLOQUENCE JUDICIAIRE EN FRANCE, recueillie par MM. CLAIR ET CLAPIER, t. 1...

BARREAU FRANÇAIS, COLLECTION DES CHEFS-D’ŒUVRE DE L’ÉLOQUENCE JUDICIAIRE EN FRANCE, recueillie par MM. CLAIR ET CLAPIER, t. 1 à 3 uniquement

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XIXe siècle

LAFON DE FONGAUFIER (Étienne)

DE L’ORIGINE & DU DOMICILE (Droit romain) ; DU DOMICILE (Droit français), Faculté de droit de Bordeaux

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XIXe siècle

CAZE (Jean-Joseph-Gustave)

ACTE PUBLIC POUR LA LICENCE qui sera soutenu par M. C. de Toulouse, le 8 août 1825 - Faculté de droit de Toulouse

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L?ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE : DU CONTRAT DE MARIAGE...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE : DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS...

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XIXe siècle

[DOMAT], CARRÉ (Narcisse)

ŒUVRES COMPLÈTES DE J. DOMAT, première éd. in-octavo ornée d’un portrait, revue, corrigée et augmentée d’une Notice biographi...

ŒUVRES COMPLÈTES DE J. DOMAT, première éd. in-octavo ornée d’un portrait, revue, corrigée et augmentée d’une Notice biographique sur Domat, et...

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XIXe siècle

FASQUEL (M.)

RÉSUMÉ ANALYTIQUE DES LOIS ET RÈGLEMENTS DES DOUANES

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XIXe siècle

LOCRÉ (baron Jean-Guillaume)

LA LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE DE LA FRANCE, ou COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT DES CODES FRANÇAIS, t. IV et t. VI

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XIXe siècle

RITUEL À L’USAGE DU DIOCÈSE DE CLERMONT, première et seconde partie, réimprimé par ordre de Monseigneur (…) Charles-Antoine-H...

RITUEL À L’USAGE DU DIOCÈSE DE CLERMONT, première et seconde partie, réimprimé par ordre de Monseigneur (…) Charles-Antoine-Henri DUVALK DE...

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XIXe siècle

RAVELET (Armand)

CODE MANUEL DES LOIS CIVILES ECCLÉSIASTIQUES, 2ème éd. considérablement augmentée et honorée des suffrages d’un grand nombre ...

CODE MANUEL DES LOIS CIVILES ECCLÉSIASTIQUES, 2ème éd. considérablement augmentée et honorée des suffrages d’un grand nombre d’Évêques

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XIXe siècle

AUDIBERT (Marcel)

ESSAI SUR L’HISTOIRE DE L’INTERDICTION ET DE LA CURATELLE DES PRODIGUES EN DROIT ROMAIN

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XIXe siècle

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L?ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE L?ÉCHANGE ET DU LOUAGE, commentaires des titres VII et VIII...

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, commentaires des titres VII et VIII du livre III du Code...

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XIXe siècle

BILLIET (Clément)

LOIS CIVILES DE MALTE, Traduites et annotées et mises en concordance avec le code français, Traduction publiée avec l’autoris...

LOIS CIVILES DE MALTE, Traduites et annotées et mises en concordance avec le code français, Traduction publiée avec l’autorisation de M. le Premier...

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XIXe siècle

LACOINTA (Jules)

CODE PÉNAL D’ITALIE 30 JUIN 1889, traduit annoté et précédé d’une introduction

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XIXe siècle

MARSAULT (Alexandre)

DES MAGISTRATS MONÉTAIRES (Droit romain) ; DE L’UNIFICATION DES MONNAIES ET DES CONVENTIONS MONÉTAIRES (Droit français), Thès...

DES MAGISTRATS MONÉTAIRES (Droit romain) ; DE L’UNIFICATION DES MONNAIES ET DES CONVENTIONS MONÉTAIRES (Droit français), Thèse de doctorat, faculté...