[Code civil]
LE CODE CIVIL 1804 - 1904, LIVRE DU CENTENAIRE publié par la Société d’Études législatives, t. II [seul] : Le Code civil à l’Étranger - La Question de la Révision Documents
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1904
Editeur : Arthur Rousseau
Description : in-8, demi-chagrin grenat, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, rel. au chiffre de la è Faculté de droit de paris », (plats papier frottés avec lég. mq., coiffe émoussée, tête & queue abîmées, coins émoussés, rel. lâche), int. frais, p. 587 à 1128.
Il n’est guère utile de souligner l’importance de cet ouvrage. Rappelons simplement certains des titres des contributions : Esmein, L’originalité du Code civil ; Saleilles, Le Code civil et la méthode historique ; Meynial, Le recueils d’arrêts et les arrêtistes ; Josserand, Essai sur la propriété collective ; E. Gaudemet, Les codifications récentes et la révision du Code civil ; Planiol, Inutilité d’une révision générale du Code civil ; Geny, La technique législative dans la codification civile moderne. Soulignons également un article peu connu de la théorie légistique et qui pourtant mérite qu’on le relise : Moreau, La révision du Code civil et la procédure législative, sur la possibilité en particulier de procéder à une codification par délégation de compétence du Parlement.
Mots clés : Ouvrages isolés Code civil
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Il n’est guère utile de souligner l’importance de cet ouvrage. Rappelons simplement certains des titres des contributions : Esmein, L’originalité du Code civil ; Saleilles, Le Code civil et la méthode historique ; Meynial, Le recueils d’arrêts et les arrêtistes ; Josserand, Essai sur la propriété collective ; E. Gaudemet, Les codifications récentes et la révision du Code civil ; Planiol, Inutilité d’une révision générale du Code civil ; Geny, La technique législative dans la codification civile moderne. Soulignons également un article peu connu de la théorie légistique et qui pourtant mérite qu’on le relise : Moreau, La révision du Code civil et la procédure législative, sur la possibilité en particulier de procéder à une codification par délégation de compétence du Parlement.
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Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1904
- Date d’édition
- 1904-01-01
- Editeur
- Arthur Rousseau
- Description
- in-8, demi-chagrin grenat, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, rel. au chiffre de la è Faculté de droit de paris », (plats papier frottés avec lég. mq., coiffe émoussée, tête & queue abîmées, coins émoussés, rel. lâche), int. frais, p. 587 à 1128.
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