CONTRATS ET LITIGES EN INFORMATIQUE, La délivrance du logiciel, Préface de Michel Armand-Prevost

BITAN (Hubert)

CONTRATS ET LITIGES EN INFORMATIQUE, La délivrance du logiciel, Préface de Michel Armand-Prevost

CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, coll. Traités

MONNIER (Henri)

L?ADMINISTRATION FINANCIÈRE DES VÉNITIENS DANS LES ÎLES IONIENNES, t-à-p de la Nouvelle Revue historique de droit français et...

L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE DES VÉNITIENS DANS LES ÎLES IONIENNES, t-à-p de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger

VIOLLET (Paul)

LE ROI ET SES MINISTRES pendant les trois derniers siècles de la Monarchie

HOUPIN (Charles) ET BOSVIEUX (Henry)

TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES ET DES ASSOCIATIONS (avec formules), 4e éd. revue, ...

TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES ET DES ASSOCIATIONS (avec formules), 4e éd. revue, augmentée et mise au...

LAMBERT (Édouard)

LE PROBLÈME DE L?ORIGINE DES XII TABLES, Quelques contributions empruntées à l?histoire comparative et à la psychologie des p...

LE PROBLÈME DE L’ORIGINE DES XII TABLES, Quelques contributions empruntées à l’histoire comparative et à la psychologie des peuples

BRISSAUD (Jean-Baptiste)

MANUEL D?HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS (Sources - Droit public - droit privé) à l?usage des étudiants en licence et en doctorat,...

MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS (Sources - Droit public - droit privé) à l’usage des étudiants en licence et en doctorat, Cinquième fascicule,...

FLEURY (Michel) et HENRY (Louis)

NOUVEAU MANUEL DE DÉPOUILLEMENT ET D’EXPLOITATION DE L’ÉTAT CIVIL ANCIEN

GIFFARD (André-Edmond)

PRÉCIS DE DROIT ROMAIN, 2e éd. revue et augmentée d?un texte, avec traduction des nouveaux fragments de Gaius, coll. Petits P...

PRÉCIS DE DROIT ROMAIN, 2e éd. revue et augmentée d’un texte, avec traduction des nouveaux fragments de Gaius, coll. Petits Précis Dalloz

GEORGESCO (Valentin Al.)

ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE « LEGES PRIVATÆ »

BODLEY (John Edward Courtenay)

LA FRANCE, Essai sur l’histoire et le fonctionnement des institutions politiques françaises

LAPRAT (René)

LE CRIMEN SUSPECTI TUTORIS, Thèse, Université de Nancy - Faculté de droit, Thèse

AYMERIC (Nicolas-Henri)

ESSAI SUR UNE THÉORIE GÉNÉRALE DU COMPTE EN DROIT PRIVÉ, coll. Thèses

[Collectif]

DE L?ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècle, Colloque des 20 et 21 janvier 2005, dir. F...

DE L’ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècle, Colloque des 20 et 21 janvier 2005, dir. Florence Bourillon,...

[Collectif]

QUARANTIÈME ANNIVERSAIRE DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE (1975-2015),

HAVARD (Léa)

L’ÉTAT ASSOCIÉ, Recherches sur une nouvelle forme de l’État dans le Pacifique Sud, coll. Droit d’Outre-mer

HABRE (Carla)

LA SUBSIDIARITÉ EN DROIT PRIVÉ, Thèse, Université Panthéon-Assas, Préface de Hervé Lecuyer, Avant-propos de Séverine Cabrillac

RICHER (Daniel)

LES DROITS DU CONTRIBUABLE DANS LE CONTENTIEUX FISCAL

[Collectif]

L’AVANT-CONTRAT, Actualité du processus de formation des contrats, dir. Olivier Deshayes, coll. CEPRISCA

BARREAU-SALIOU (Catherine-Thérèse)

LES PUBLICITÉS LÉGALES - INFORMATION DU PUBLIC ET PREUVE DES ACTES, coll. Droit des affaires

BRURON (Jacques)

DROIT PÉNAL FISCAL

SAVY (Robert)

DROIT DE L’URBANISME, Coll. Themis

GUÉZOU (Olivier)

TRAITÉ DE CONTENTIEUX DE LA COMMANDE PUBLIQUE, 2e éd., coll. Référence juridique