ÉTUDES DE DROIT CONTEMPORAIN, Contributions françaises aux IIIe et IVe congrès internationaux de droit comparé, Préface de Lé...

[Collectif]

ÉTUDES DE DROIT CONTEMPORAIN, Contributions françaises aux IIIe et IVe congrès internationaux de droit comparé, Préface de Lé...

ÉTUDES DE DROIT CONTEMPORAIN, Contributions françaises aux IIIe et IVe congrès internationaux de droit comparé, Préface de Léon Julliot de la...

LE BELLEGOU-BEGUIN (Geneviève)

L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES TOULONNAISES DES ORIGINES AU MILIEU DU XVIe SIÈCLE

SCLAFERT (Thérèse)

CULTURES EN HAUTE-PROVENCE, Déboisements et pâturages au Moyen Âge, coll. Les Hommes et la Terre, IV, École pratique des haut...

CULTURES EN HAUTE-PROVENCE, Déboisements et pâturages au Moyen Âge, coll. Les Hommes et la Terre, IV, École pratique des hautes études - VIe...

BEQUET (Paul)

LA CONTREBANDE, LÉGISLATION – JURISPRUDENCE – USAGES ET PRATIQUE DE LA DOUANE, Préface de G. Levasseur

FAUCHEUX (Jean)

LA DÉCENTRALISATION INDUSTRIELLE, Préface de André Prothin, coll. L’Administration nouvelle

[Mélanges Petot]

ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT

WALINE (Marcel)

DROIT ADMINISTRATIF, 8e éd. mise à jour de la Constitution de 1958, coll. Traités Sirey

[Collectif]

LA QUESTION DU TIBET ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commission internationale de Juristes, 1959

MARKUS (Vasyl)

L’UKRAINE SOVIÉTIQUE DANS LES RELATIONS INTERNATIONALES 1918-1923, Étude historique et juridique, Préface de Charles Rousseau

LESCUYER (Georges)

LE CONTRÔLE DE L’ÉTAT SUR LES ENTREPRISES NATIONALISÉES, Préface de Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. XXIII

CONNOIS (René)

LA NOTION D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Martial-Simon, Bibl. de droit public, t. XVIII

GOUR (Claude-Gilles)

LE CONTENTIEUX DES SERVICES JUDICIAIRES ET LE JUGE ADMINISTRATIF (Problèmes de Compétence), Université de Toulous, Faculté de...

LE CONTENTIEUX DES SERVICES JUDICIAIRES ET LE JUGE ADMINISTRATIF (Problèmes de Compétence), Université de Toulous, Faculté de Droit et de Sciences...

MONTEIL (Jacques)

LA GRÂCE EN DROIT FRANÇAIS MODERNE

[Mélanges Petot]

ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT

[Conseil d’État - Collectif]

L’INFLUENCE DES IDÉES DU DOYEN DUGUIT SUR LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT par MM. BOUTET, GRAZIER, HEUMANN, LETOURNEUR et ...

L’INFLUENCE DES IDÉES DU DOYEN DUGUIT SUR LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT par MM. BOUTET, GRAZIER, HEUMANN, LETOURNEUR et THÉRY, ext. de la...

[Mélanges Petot]

ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT

GARREAU (Roger)

LE "LOCAL GOVERNMENT" EN GRANDE-BRETAGNE, Préface de Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. XX

[Colloque]

LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57e Congrès des Notaires de France

LÉAUTÉ (Jacques)

UNE NOUVELLE ÉCOLE DE SCIENCE CRIMINELLE, l?École d?Utrecht, présentée par l?auteur, coll. Études de sciences criminelles et ...

UNE NOUVELLE ÉCOLE DE SCIENCE CRIMINELLE, l’École d’Utrecht, présentée par l’auteur, coll. Études de sciences criminelles et pénitentiaires

RODIÈRE (René)

LA RESPONSABILITA’ DELLE AGENZIE DI VIAGGIO, estratto dalla Rivista del diritto commerciale, anno LVII (1959), n. 3-4, parte I

LEVASSEUR (Georges)

LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L?APPLICATION DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE, extrait de la Revue de science criminelle et...

LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICATION DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE, extrait de la Revue de science criminelle et de droit pénal...

LEVASSEUR (Georges)

VERS UNE PROCÉDURE D?INSTRUCTION CONTRADICTOIRE, extrait de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, numéro ...

VERS UNE PROCÉDURE D’INSTRUCTION CONTRADICTOIRE, extrait de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, numéro avril-juin 1959

BABEY (Georges) et WEIS (Marie-Louise)

LE CALCUL DU LOYER ET DE SES ACCESSOIRES. Locaux d?habitation et à usage professionnel. Locaux commerciaux, 3ème éd. refondue...

LE CALCUL DU LOYER ET DE SES ACCESSOIRES. Locaux d’habitation et à usage professionnel. Locaux commerciaux, 3ème éd. refondue et mise à jour,...