LES INSTRUMENTS MODERNES DE LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE, Les emprunts d?État, Premier volume : Historique. - Législation. - Introd...

ST-MAURICE (Comte de)

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LES INSTRUMENTS MODERNES DE LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE, Les emprunts d’État, Premier volume : Historique. - Législation. - Introduction et Émission...

WALTZ (Bélinda)

LE DOL DANS LA FORMATION DES CONTRATS : ESSAI D?UNE NOUVELLE THÉORIE, Université Jean Moulin Lyon 3, Thèse (Jury : Carole Aub...

LE DOL DANS LA FORMATION DES CONTRATS : ESSAI D’UNE NOUVELLE THÉORIE, Université Jean Moulin Lyon 3, Thèse (Jury : Carole Aubert de Vincelles,...

[Colloque]

ENTREPRISE ET LIBERTÉ, Journée nationale Tome X / Montpellier, Avec les contributions de Soraya Amrani-Mekki, Didier Ferrier,...

ENTREPRISE ET LIBERTÉ, Journée nationale Tome X / Montpellier, Avec les contributions de Soraya Amrani-Mekki, Didier Ferrier, Michel Grimaldi,...

[Colloque]

FRANÇOIS GÉNY, MYTHE ET RÉALITÉS 1899-1999 CENTENAIRE DE MÉTHODE D’INTERPRÉTATION ET SOURCES EN DROIT PRIVÉ, ESSAI CRITIQUE, ...

FRANÇOIS GÉNY, MYTHE ET RÉALITÉS 1899-1999 CENTENAIRE DE MÉTHODE D’INTERPRÉTATION ET SOURCES EN DROIT PRIVÉ, ESSAI CRITIQUE, coll. Thèmes et...

[Collectif]

LES CONSÉQUENCES JURIDIQUES DE L’INFORMATISATION, Bilan sous la dir. d’Isabelle de Lamberterie ( C.N.R.S. ) et Jérôme Huet, A...

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MALAURIE (Philippe)

PROBLÈMES ACTUELS DU DROIT DES OBLIGATIONS, Cours de droit civil, Droit privé, Sciences criminelle, Rédigé d?après les notes ...

PROBLÈMES ACTUELS DU DROIT DES OBLIGATIONS, Cours de droit civil, Droit privé, Sciences criminelle, Rédigé d’après les notes et avec...

[Colloque]

LE CENTENAIRE DU DOYEN FRANÇOIS GÉNY, Recueil des conférences prononcées les 26 et 27 octobre 1962 par MM. les Professeurs Je...

LE CENTENAIRE DU DOYEN FRANÇOIS GÉNY, Recueil des conférences prononcées les 26 et 27 octobre 1962 par MM. les Professeurs Jean Dabin, Léon Julliot...

JOUANNEAU (A.)

TRAITÉ FORMULAIRE DES DÉCISIONS DES TRIBUNAUX DE PAIX à l’usage des juges de paix, greffiers et huissiers

CORNU (Gérard)

ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC, Préface de André Amiaud

BLOCH (Georges-Philippe)

LA NOTION DE TRAVAIL PUBLIC, Préface Charles Eisenmann

VEDEL (Georges)

ESSAI SUR LA NOTION DE CAUSE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS

LENOIR (Yves)

LES DOMAINES DE L’ÉTAT ET DES AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES, Préface R.-E. Charlier

CORAIL (Jean-Louis de)

LA CRISE DE LA NOTION JURIDIQUE DE SERVICE PUBLIC EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Paul Couzinet, Université de To...

LA CRISE DE LA NOTION JURIDIQUE DE SERVICE PUBLIC EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Paul Couzinet, Université de Toulouse - Faculté de droit

NÉGRIN (Jean-Paul)

LE CONSEIL D?ÉTAT ET LA VIE PUBLIQUE EN FRANCE DEPUIS 1958, Préface Charles Debbasch, Travaux et mémoires de la Faculté de dr...

LE CONSEIL D’ÉTAT ET LA VIE PUBLIQUE EN FRANCE DEPUIS 1958, Préface Charles Debbasch, Travaux et mémoires de la Faculté de droit et des sc. éco....

SARRAILH (Jean)

LA CONTRE-RÉVOLUTION SOUS LA RÉGENCE DE MADRID (mai-octobre 1823), (Étude faite d’après les papiers de la Surintendance de Po...

LA CONTRE-RÉVOLUTION SOUS LA RÉGENCE DE MADRID (mai-octobre 1823), (Étude faite d’après les papiers de la Surintendance de Police), Bibl. de...