MANUEL DE LÉGISLATION D’ADMINISTRATION ET DE COMPTABILITÉ contenant le texte des lois, décrets, règlements, arrêtés, ordre de service, circulaires,...

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XIXe siècle

BAVAY (M. de) et MOLLOT

DISCOURS PRONONCÉS ENTRE 1846 ET 1860 PAR M. LE PROCUREUR GÉNÉRAL BAVAY, relié avec DES REPORTS À LA BOURSE CONSIDÉRÉS AU POI...

DISCOURS PRONONCÉS ENTRE 1846 ET 1860 PAR M. LE PROCUREUR GÉNÉRAL BAVAY, relié avec DES REPORTS À LA BOURSE CONSIDÉRÉS AU POINT DE VUE DE LA...

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XIXe siècle

BEUDANT (Charles)

DE L’INDICATION DE LA LOI PÉNALE DANS LA DISCUSSION DEVANT LE JURY

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XIXe siècle

ROGER (François)

TRAITÉ DE LA SAISIE-ARRÊT

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XIXe siècle

GÉRIN (Charles)

RECHERCHES HISTORIQUES SUR L’ASSEMBLÉE DU CLERGÉ DE FRANCE DE 1682, 2e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FABRE-LUCE (André)

LE GÉNÉRAL EN SORBONNE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUCLOS (Pierre)

L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS POLITIQUES DEPUIS 1750 (Liberté, Intégration, Unité), coll. Bibl. de la sc. po., Préface de M. Prélo...

L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS POLITIQUES DEPUIS 1750 (Liberté, Intégration, Unité), coll. Bibl. de la sc. po., Préface de M. Prélot et B. Mirkine...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BOCKEL (Alain)

LA COUR SUPRÊME ET L’EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE, Note sous l’arrêt Souleymane Cisse rendu par la Cour suprême le 12 juill...

LA COUR SUPRÊME ET L’EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE, Note sous l’arrêt Souleymane Cisse rendu par la Cour suprême le 12 juillet 1972, Fac. des sc....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

LA GESTION DÉCONCENTRÉE DES FINANCES DE L’ÉTAT, Journées d’études, Lille, 1er décembre 1973, IFSA, cahier n° 11

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Commission des Communautés Européennes]

TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TOPOR (Lucienne)

LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE PUISSANCE PARENTALE, Bibl. de droit internat. privé, vol. XI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

Collectif

REVUE DE LA COMMISSION INTERNATIONALE DES JURISTES, 1er semestre 1962 t. IV, n° 1

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PICAREL (G.-P.)

DICTIONNAIRE ANALYTIQUE ET JURIDIQUE DU CODE RURAL comprenant le régime du sol, le régime des eaux, la police rurale, etc., c...

DICTIONNAIRE ANALYTIQUE ET JURIDIQUE DU CODE RURAL comprenant le régime du sol, le régime des eaux, la police rurale, etc., complété par LES LOIS...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GORNY (Léon)

LES ÉCONOMIES RÉGIONALES EN FRANCE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RÉGLEMENTATION MINIÈRE, Nouvelle-Calédonie et Dépendances, Secteur de la production industrielle et des mines, Service des Mi...

RÉGLEMENTATION MINIÈRE, Nouvelle-Calédonie et Dépendances, Secteur de la production industrielle et des mines, Service des Mines : RECUEIL DES...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MONNIER (Paul)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE D’ACCIDENTS AUTOMOBILE, 2ème éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (B.)

DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, coll. Précis Dalloz, 12e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MOREAU-NÉRET (Olivier)

VALEURS ÉTRANGÈRES, MOUVEMENTS DE CAPITAUX ENTRE LA FRANCE ET L’ÉTRANGER DEPUIS 1940

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